Les FAITS : L'association Congés Intempéries BTP Caisse de l'Ile-de-France, demanderesse, a pu vérifier que la société MISAH ETANCHE exerçait une activité de bâtiment.

LES FAITS La Société Française de Radiotéléphone, ci-après SFR et la société ADS Groupe, anciennement dénommée Mia Sécurité, ont conclu un contrat d'abonnement téléphonique mobile portant sur 16 lignes

BURGER MIA à payer à la société PREFILOC CAPITAL la somme de 1.500,00 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Condamner la société PIZZA BURGER MIA aux entiers dépens.

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE LYON 22/01/2026JUGEMENT DU VINGT-DEUX JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F6678 Procédure 2025RJ1928 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société MIAN ET BOURGUIGNON

LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 3] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître TROMBETTA Michel - Case n° 20 SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE [Adresse 1] ET - La SAS MIA

LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [C] [U] -Case n° 20 SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE [Adresse 3] ET - La SAS MIA

* EXCAMAT [Adresse 5], 828980367 [Etablissement 1] - non comparant Par acte de commissaire de justice du 31 décembre 2025, déposé à l'étude, la société Maintenance Industrielle [V] (ciaprès dénommée MIH

[R] auditeur de justice DEFENDEUR SAS CALA MIA [Adresse 1] Enseigne : CALA MIA RCS CANNES : 922691704 2023 B 7 Représentant légal : M.

MARSEILLE Jugement du Mercredi 02 Juillet 2025 Réf : M0004009 N° PCL : 2025J00724 N° RG : 2025P01091 U.R.S.S.A.F [Adresse 1] (Représenté par Madame [J] [Y], collaboratrice, munie d'un pouvoir) C / SAS MIA

Rôle n° 2025F40 Procédure 2025RJ24 ENTRE - I'URSSAF RHONE-ALPES [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté par mandataire avec pouvoir Madame [L] [N] [Adresse 1] ЕТ - la société LES CAPRICES DE MIA

n° 2025F40 Procédure 2025RJ24 ENTRE - l'URSSAF RHONE-ALPES [Adresse 4] [Localité 5] DEMANDEUR - représenté par mandataire avec pouvoir Madame [J] [I] [Adresse 4] ET - la société LES CAPRICES DE MIA

/07/2025 PAR MISE A DISPOSITION Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 007690 DEMANDEUR (S): VALETYS STRATEGIES PATRIMONIALES (SAS) [Adresse 1] Me Nicolas RENAULT Avocat Me Christophe MILHE-COLOMBAIN

Jean-Francois ROCHER, Juge, assistés de : * Monsieur Pierre BELAVAL, greffier, après quoi les juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2025J1686 ENTRE - la société MIAM

Mich nel GUI GNARI ) : М. Sylv vain LΕ CENNE ζ GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

. : 2025005115 PC : 2025J305 Sarl SAYFINANCES Mandataire d'intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement (Miobsp) et mandataire d'intermédiaire en assurances (Mia) intermédiaire en

. : 2025005115 PC : 2025J305 Sarl SAYFINANCES Mandataire d'intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement (Miobsp) et mandataire d'intermédiaire en assurances (Mia) intermédiaire en

. : 2025005115 PC : 2025J305 Sarl SAYFINANCES Mandataire d'intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement (Miobsp) et mandataire d'intermédiaire en assurances (Mia) intermédiaire en

de la parcelle identifiée dans le projet MIA.