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Codes de loi français

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9 résultats pour « Michaud Ccc »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 2

—

Il est créé à New York, à compter du 1er avril 2001 et jusqu'au 30 juin 2004, un poste de directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président de la Cour des comptes au comité des commissaires aux comptes (CCC) de l'Organisation

Article 7

—

classement ci-après entre les différents groupes d'indemnité de résidence : Groupe Fonction exercée Groupe IV Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC

Article 6

—

l'article 14 de l'arrêté du 28 mars 1967 susvisé dans les conditions suivantes : Groupe Fonction exercée Groupe I Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant du premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC

Article 2

—

demande des magistrats ou des rapporteurs des juridictions financières près du siège des organisations contrôlées en qualité de : Directeur de l'audit externe des Nations Unies, représentant le premier président au comité des commissaires aux comptes (CCC

Article 2-1

—

des jeux Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental de la Moselle ; 3° Le 25 août 2024, le site de célébration de Thonon-les-Bains, situé place de l'Hôtel de Ville, délimitée par la rue de la Paix, la rue Ferdinand Dubouloz et la rue Michaud

LEGIARTI000036612924

—

elongata (Guérin-Méneville, 1855) : Pissette MOLLUSQUES Amphibulima rubescens (Deshayes, 1830) : Ambrette rougeâtre Famille des Ampullariidae Pomacea glauca (Linnaeus, 1758) : Ampullaire verdâtre Famille des Annulariidae Diplopoma crenulatum (Potier & Michaud

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

C'est-à-dire : AAA = A CCC = C Autres = B 5. Habillage Code □ 6. Cuisine C'est préparer les repas et les conditionner pour qu'ils puissent être servis.

LEGIARTI000050672762

—

MOBILE/ORANGE/SFR Village 822155 6399360 2023_LOT1_ZN_07_03_S1 1 2023_02_07-04 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2023_LOT1_ZN_07_07 TOULAUD/GILHAC-ET-BRUZAC BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Seauve 838505 6422548 2023_LOT1_ZN_07_07_S2 1 Les Michauds

LEGIARTI000050672758

—

Centre 806376 6520116 2022_LOT2_ZN_69_05_S1 1 Croix blanche 805995 6518152 2023_01_69-04 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2022_LOT3_ZN_69_03 MONTROTTIER BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Les chazottes 812637 6524802 2022_LOT3_ZN_69_03_S1 1 Le Michaud