Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 7
69a25437cdc6046d47fd8a5e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DEMANDEUR SCP BTSG 2 PRISE EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [D] [C] ès-qualités de mandataire judiciaire [Adresse 1] Comparant en personne DEFENDEUR SASU ROYAL DESIGN [Adresse 2] Représentée par Me Farouk MILOUDI
Source officielleRéféré vendredi salle 3
69d2b33acdc6046d473b1134
10 octobre 2025
10 octobre 2025
SANTONI- BALIANT Avocat (E2272) (Selas SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES Avocat - R142) ET : SAS CGM, dont le siège social est [Adresse 2] RCS B 931093191 Partie défenderesse : comparant par Me Chreit Gunnar MIHOUBI
Source officielleTrib. de Commerce
Q Administrateur de SARL C M R BATIMc/SARL C M R BATIMENT
69a1d1aecdc6046d47f2c14e
11 avril 2025
11 avril 2025
[Z] [I] Gérant Comparaissant en personne assisté de Me Farouk MILOUDI 5 Rue Delille 06000 NICE En présence de : M.
Source officielleChambre 08
69f21f53cdc6046d47f9b4d0
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Miloud OUCHAN,Président, [Adresse 6] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.
Source officielleTrib. de Commerce
69aeb629cdc6046d47083f2f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
S'agissant d'un litige issu d'une relation entre associés, le tribunal juge qu'il convient de faire rencontrer les parties devant un médiateur de Justice, prise en la personne de Me Christophe MICHOUD,
Source officielleTrib. de Commerce
69ca8292cdc6046d4783b30a
6 octobre 2025
6 octobre 2025
, [Adresse 4] DÉFENDEUR - non comparant Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Copie exécutoire délivrée à Me Dehlila MICOUD
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e52262cdc6046d47d2dd6d
22 octobre 2025
22 octobre 2025
EL HARCHY Zakaria, président présent Me El MIMOUNI/AVIGNON, avocat présent Juge chargé d'instruire l'affaire ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent
Source officielleTrib. de Commerce
69e3260bcdc6046d47a8e076
21 janvier 2025
21 janvier 2025
- PMT AVOCATS Avocat au Barreau de TOULON a comparu pour et au nom du COMPTABLE RESPONSABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DU VAR et maintient les termes de l'assignation ; ATTENDU que Maître MIZOUNI
Source officielleTrib. de Commerce
69e201bbcdc6046d478de04d
15 avril 2026
15 avril 2026
Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du code de procédure civile) : 32,21 € HT, 6,44 € TVA, 38,65 € TTC Copie exécutoire délivrée à Me Dehlila MICOUD I – OBJET DE LA DEMANDE ET CONCLUSIONS
Source officielleTrib. de Commerce
69b0b2cbcdc6046d47358cf2
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Dirigeant : Monsieur [S] [Q] Comparution : en personne et assistée de Maître MICOUD Dehlila avocate à [Localité 2] Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Assistés,
Source officielleTrib. de Commerce
69b0b34acdc6046d4735962d
7 janvier 2026
7 janvier 2026
[G] [R] assisté de Maître MICOUD Dehlila avocate à [Localité 2] Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Monsieur Michel
Source officielleChambre 03
69f3794acdc6046d4719b59b
3 avril 2025
3 avril 2025
FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 3ème CHAMBRE N° de Rôle 2025L01486 Le 3 Avril 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT DEMANDEUR [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Dehlila MICOUD
Source officielleChambre 03
69f37a4ccdc6046d4719ca25
3 avril 2025
3 avril 2025
FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 3ème CHAMBRE N° de Rôle 2025L01494 Le 3 Avril 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT DEMANDEUR [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Dehlila MICOUD
Source officielleChambre 03
69f3791bcdc6046d4719b295
3 avril 2025
3 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 3ème CHAMBRE N° de Rôle 2025L01485 Le 3 Avril 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT DEMANDEUR ECOGEM, [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Dehlila MICOUD
Source officielleChambre 03
69f37a03cdc6046d4719c1fd
3 avril 2025
3 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 3ème CHAMBRE N° de Rôle 2025L01492 Le 3 Avril 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT DEMANDEUR ECOGEM, [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Dehlila MICOUD
Source officielleChambre 03
69f37a73cdc6046d4719cceb
3 avril 2025
3 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 3ème CHAMBRE N° de Rôle 2025L01495 Le 3 Avril 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT DEMANDEUR ECOGEM, [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Dehlila MICOUD
Source officielleChambre 03
69f37a98cdc6046d4719cf5c
3 avril 2025
3 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 3ème CHAMBRE N° de Rôle 2025L01496 Le 3 Avril 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT DEMANDEUR ECOGEM, [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Dehlila MICOUD
Source officielleTrib. de Commerce
69ba44d9cdc6046d470e2dc1
3 avril 2025
3 avril 2025
ET - La société LE PANIER DE THIZY – SAS La société LE PANIER DE THIZY – SAS [Adresse 3] DÉFENDERESSE À L'INJONCTION DE PAYER - représentée Maître Franck MINODIER, Avocat, [Adresse 4], Avocat postulant
Source officiellechambre 1-2
69cf18f0cdc6046d47ecc2b3
1 avril 2025
1 avril 2025
des Hauts-de-Seine, sise est 121 rue Paul Doumer 92500 Rueil-Malmaison ET : Monsieur [F] [T]-[E], demeurant 79 rue Jouffroy d'Abbans 75017 Paris Partie défenderesse : assistée de la Selarl Dehlila Micoud
Source officielle