CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

76 résultats pour « Morgane Porte »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-7

69d1f9b8cdc6046d472c1f58

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La facture du 31 octobre 2023 émise par LA POSTE serait, aux dires de cette dernière, restée impayée. Le 27 décembre 2023, LA POSTE a mis en demeure COMZO de lui payer ladite facture, en vain.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69cefbd2cdc6046d47eaf93b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 28/01/2025 CHAMBRE 1-5 RG : 2023058546 ENTRE : SARL VERDE PARIS 75, dont le siège social est 90 rue Petit Château 94220 Charentonle-Pont

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69df14f0cdc6046d4746a86b

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

2022 B 1365 Représentant légal : Ayhan SARIOGLU Président comparant en personne assisté de Me [I] [Adresse 2] et en présence de la SAS CONSEIL INITIATIVE assistée de Me Thomas VIDAL substituant Me Morgan

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d23d69cdc6046d47308a08

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

ZENITH, sise [Adresse 11], contrôleur, comparant par RACINE AVOCATS - Me Nicolas BOYTCHEV (L0301), absent ; * SA KLEPIERRE, sise [Adresse 12], contrôleur, comparant par la SELARL ARST AVOCATS - Me Morgan

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d337f7cdc6046d47442d10

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

[E] [W] demeurant [Adresse 1], présent, assisté de Me Morgane Jamet et Me Fanny Hurreau, avocates (C739), présentes. * Mme [J] [K], directrice générale, présente.

Source officielle
TCOM

DELIBERES AFFAIRES COURANTES PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE

69a75629cdc6046d4769dbff

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

: Maître HELIAS Marianne, avocat à [Localité 1] DEFENDEUR(S) : Monsieur [X] [A] [Adresse 2] REPRESENTANT(S): Présent, mais non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DEBATS : GREFFIER : CREDOU Morgane

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69d8ca02cdc6046d47c076d4

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

[L] [S] Assisté de Me Morgane BACLET, Avocat Mme [K], déléguée du personnel Le tribunal constate qu'en date du 01 AVRIL 2026, HOTEL LE PAVILLON (SAS) [Adresse 1] a déposé sa déclaration de cessation

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a30693cdc6046d470c0556

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

ASSOCIES Avocat plaidant au Barreau de Paris Maître Julie GALLAND - HABEAS AVOCATS ET CONSEILS Avocat postulant au Barreau de Narbonne DEFENDEUR(S) : [N] [J] [Adresse 2] REPRESENTANT(S) : Maître Morgane

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d0b29bcdc6046d4712228d

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Copie exécutoire : Me GRÉVELLEC Morgane Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-5 JUGEMENT

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69db5664cdc6046d47f66f60

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Demanderesse au principal, comparant par Maître Morgane LAMBRET, de la SELAS NEGREVERGNE-FONTAINE-DESENLIS, avocate au barreau de MEAUX, y demeurant [Adresse 2], substituant Maître Michèle SOLA, avocate

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3c2d9cdc6046d474d164f

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[S] [A] [Y], [Adresse 3], absent, représenté par Me Morian Mahmoudi, avocat (A0670), présent.

Source officielle
TCOM

1ère B

69dc898acdc6046d470dfb58

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

actions simplifiée au capital de 3 000 000,00 € immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°322 347 402, dont le siège social est [Adresse 1] (France), Demanderesse comparante représentée par Me Morgane

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69fb39e9cdc6046d47cb1494

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Demanderesse au principal, comparant par Maître Morgane LAMBRET, de la SELAS NEGREVERGNE-FONTAINE-DESENLIS, avocate au barreau de MEAUX, y demeurant [Adresse 2], substituant Michèle SOLA, avocate au barreau

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b850a1cdc6046d47e3bc2c

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ENTRE : La SAS GROUP ESUS, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Morgane

Source officielle
TCOM

Référés

69f055bbcdc6046d47ce2d91

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

ORDONNANCE DE REFERE Sur omission de statuer prononcée par mise à disposition au greffe le 23 Janvier 2026 RG n° : 2025R00915 DEMANDEUR Mme [O] [H] 2 Rue Longue 13790 PEYNIER comparant par Me Morgane

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a93880cdc6046d4791ec1d

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Dans trois « stories » postées sur le compte Instagram de la société Y!

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b85083cdc6046d47e3b6a1

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ENTRE : La SAS GROUP ESUS, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Morgane

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

69db322dcdc6046d47f41972

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Juge des référés : Monsieur Louis-Jacques URVOAS Greffier : Madame Sabrina PÉRIN Débats : en audience publique le 18 mars 2026 DEMANDEUR : MATMUT IMMOBILIER (SASU) - [Adresse 1] représentée par Me Morgan

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69cff5c0cdc6046d4700ff8e

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

La SASU TALEMA a créé et développe la marque de prêt-à-porter Mossi.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dec580cdc6046d47410155

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[A] [O] [Adresse 5] Représenté par Me Morian MAHMOUDI – Avocat [Adresse 6] Comparant Débats à l'audience publique du 18 Juin 2025, devant M.

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →