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343 résultats pour « Muffet-Joly »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69fc8d02cdc6046d47ec1b7f

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

PARTIES CONFORMEMENT aux dispositions de l'article 455 du Code de procédure civile, il est renvoyé pour l'exposé des faits, procédures, moyens et prétentions de GYL à l'assignation en référé de la SCP JOLY-COMBELASSE

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69f34102cdc6046d47143947

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

CONFORMEMENT aux dispositions de l'article 455 du Code de procédure civile, il est renvoyé pour l'exposé des faits, procédures, moyens et prétentions de EASY REPRISE à l'assignation en référé de la SCP JOLY

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69e0a5eacdc6046d476e3fcd

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

En tout état de cause : * Condamner la SA CREDIT COURTAGE MURET aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5d71cdc6046d47e800d1

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

◊ SNC HMC, [Adresse 10], intervant volontairement à l'instance, Comparaissant par Maître Paola JOLY, Avocat au Barreau de Bordeaux, Membre de la SCP BAYLE-JOLY, Avocats associés, à la décharge de Maître

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e7665ecdc6046d470233fa

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Monsieur Frédéric ROGER Président, Monsieur Thierry BOULOGNE, Madame Aline DOYEN, Juges, assistés de Me Xavier BERNARD, greffier; après débats et délibéré du même jour; A: LA DEMANDE DE: La SAS Ô JOLEE

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5e3acdc6046d47e80f45

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

C/ DEFENDERESSE * SAS [Adresse 3], Comparaissant par Maître Paola JOLY, Avocat au Barreau de Bordeaux, Membre de la SCP BAYLE-JOLY, Avocats associés, [Adresse 4].

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

6a0dceb9cdc6046d4751c17d

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

JOLY IMPORT EXPORT SRL, et conclut en ce sens, Le conseil de la SOCIETE S.C.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8317acdc6046d477b4aec

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Numéro de rôle : 2025001451 PC : 2025/84 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 10 avril 2025 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION DE la SARL MBA MURET

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

6a0ddf58cdc6046d4752e7e3

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

de droit étranger, la société BERKSHIRE HATHAWAY EUROPEAN INSURANCE DESIGNATED ACTIVITY COMPANY et la SAS CLS REMY COINTREAU ont assigné la SAS DHL FREIGHT France et la Société de droit étranger, S.C JOLY

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f08d63cdc6046d47d2d5a4

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Société [G] [Adresse 1] 56890 [Adresse 2] RCS VANNES : 893 504 803 REPRESENTANT(S) : Me GICQUEL Vincent, membre de la SCP GICQUEL – DESPREZ, Avocat au Barreau de VANNES Représentée à l'audience par Me JOLLY

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c2b669cdc6046d47c858d3

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 15 janvier 2026 PRONONÇANT LE RETOUR A L'APPLICATION DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la SARLu MBA MURET

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69c7000fcdc6046d4739659c

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

PRONONCE LE 29/10/2025 PROLONGATION EXCEPTIONNELLE DE LA PERIODE D'OBSERVATION Par jugement en date du 13/11/2024, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de la SAS JOLLY

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac6b89cdc6046d47dceb2c

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Claude SAINT JOLY Greffier : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Faits et Procédure : La société ARTISAN STUDIOS a pour activité le développement de multi-plateformes de jeux vidéos.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd06d2cdc6046d47ba3796

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

ENTRE - La société CORHOFI [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [S] [B] - [Adresse 2] SELARL JOLY BOUVIER AVOCATS - Me Emilie JOLY à l'audience du 7 octobre 2025 [Adresse 3] ЕТ

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a96c57cdc6046d4796f5fa

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

de l'article 700 du code de procédure civile, Condamner la société LES SAMEDIS JOLIS aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69cb0f36cdc6046d479059f4

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUGES Monsieur CLEDIERE Pascal Monsieur JANOT Patrick Monsieur OLIVIER Thierry GREFFIER présent lors des débats MINISTERE PUBLIC présent lors des débats Monsieur MOUSSAY Jérôme, commis greffier Madame JOLY

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69cb0f42cdc6046d47905abc

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Monsieur CLEDIERE Pascal JUGES Monsieur, [M], [J] Monsieur OLIVIER Thierry GREFFIER présent lors des débatsMonsieur MOUSSAY Jérôme, commis greffier assermentéMINISTERE PUBLIC présent lors des débatsMadame JOLY

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bb71a6cdc6046d472907e8

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

LANGLAIS François-Xavier JUGES Madame BOULFRAY Fanny Monsieur MAUGER Jean-Luc GREFFIER présent lors des débats Monsieur MOUSSAY Jérôme, commis greffier MINISTERE PUBLIC présent lors des débats Madame JOLY

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bb7f37cdc6046d4729e4ee

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

JUGES Monsieur LANGLAIS François-Xavier Monsieur, [U], [W] Madame, [C], [O] GREFFIER présent lors des débats MINISTERE PUBLIC présent lors des débats Monsieur MOUSSAY Jérôme, commis greffier Madame JOLY

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bbaf48cdc6046d472e841e

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

JUGES Monsieur LANGLAIS François-Xavier Monsieur, [C], [S] Madame, [U], [X] GREFFIER présent lors des débats MINISTERE PUBLIC présent lors des débats Monsieur MOUSSAY Jérôme, commis greffier Madame JOLY

Source officielle