à effectuer du fait de la hauteur, ATTENDU que les fissures ont été constatées par l'expert nommé par MMA IARD au droit de la dalle où était stationnée la nacelle, mais que d'autres nacelles ont été

à effectuer du fait de la hauteur, ATTENDU que les fissures ont été constatées par l'expert nommé par MMA IARD au droit de la dalle où était stationnée la nacelle, mais que d'autres nacelles ont été

En réponse, la société SGTD dit ne contester ni le sinistre suite au transport de la nacelle ni sa responsabilité dans ce sinistre.

devis pour la SAS HARLIN ÉNERGIE pour un montant de 13.020 euros TTC ; sur ce devis, il est stipulé que le client devait fournir aux dates prévues du chantier, soit entre le 12 et 30 juin 2023, une nacelle

En réponse, la société FPS oppose les arguments suivants : La société RS NETTOYAGE INDUSTRIEL a préféré utiliser une nacelle élévatrice au lieu de la nacelle 4x4 prévue au contrat, La date d'intervention

dernière disposition étant d'ordre public ; En l'espèce, la société LOXAM et la société [E] étaient liées par un contrat de location de matériels de chantier, portant sur la mise à disposition de nacelles

Ciaprès dénommée la « Banque Postale » par l'intermédiaire de la société CF BAIL un contrat de location, n°300-0723 en date du 20 juillet 2023 pour la location d'une nacelle Klubb K32 sur VUL Renault Master

Selon le contrat, [J] [H] devait fournir une nacelle et un chariot pour l'installation, ce qui n'a pas été fait et a entraîné des frais et des retards dans l'installation, qui a finalement eu lieu les

MOTIFS Attendu que le juge des référés constatera qu'il n'y a pas de devis concernant la nacelle, qu'il est justifié que la société était fermée les samedis et dimanches mais acceptait les livraisons

Activité : Le nettoyage courant des bâtiments, nettoyage de vitres, de toitures et gouttières, de terrasses, de pergolas, d'abris de piscine, de panneaux photovoltaïques, de bardages, de volets, en nacelle

sauvegarde prévue par les dispositions des articles L620-1 et suivants du code de commerce, à l'égard de la société [E] (SAS), ayant pour activité l'éclairage public, électricité générale, location de nacelles

Prestation de Service, études étude Btp location de camion 3t5 et de nacelle négoce de matériel professionnel N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 987737111 Fixe à deux ans, à compter

les sociétés TECHNI-GRAVURE et RESDIDA à garantir les sociétés MIROITERIE BITTON et AXA FRANCE IARD, son assureur, du paiement de la somme de 239,90 € TTC correspondant aux frais de location d'une nacelle

LOXAM (RCS de [Localité 4] B 450 776 968) qui a pour activité la location de matériel de chantier a loué à la société EGM DA SOLA (RCS de [Localité 5] 445 048 432) par contrat émis le 16 mai 2024, une nacelle

; Constate l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : [B] Services SARL [Adresse 1] [Localité 1], Location de nacelles

Prestation de Service, études étude Btp location de camion 3t5 et de nacelle négoce de matériel professionnel N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 987737111 Nomme M.

GO EMPRESA a été créée en novembre 2021 ; les difficultés proviendraient du fait que l'emploi de sous-traitants est trop couteux par rapport à la rentabilité des chantiers, qu'une nacelle en panne a entrainé

Elle a proposé du matériel à la location, notamment une nacelle, à la société ATRIA moyennant un coût journalier de mise à disposition.