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12 résultats pour « Nappey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé jeudi salle 3

69d22780cdc6046d472f19fd

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Il nous apparaît, à l'examen de l'assignation, que la SAS Européenne de Rabattement de Nappe et de Forage (ERF) nous a régulièrement saisi de sa demande.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

Annonces BODACC17 résultats

Journal officiel
Immatriculations

NAPPEY, Aurelien, Thierry

SIREN 891558793Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

07/07/2026

Voir →

Immatriculations

NAPPEY, Jules

SIREN 101112431Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort.

19/04/2026

Voir →

Créations

NAPPEY, Jules

SIREN 101112431Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

18/02/2026

Voir →

Créations

nappey, aurelien, Thierry

SIREN 891558793Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

28/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SASU THIERRY NAPPEY DISTRIBUTION

SIREN 905214656Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

22/06/2025

Voir →

69d97a12cdc6046d47d1e1e3

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

PAR MME BEATRIX PERET, PRESIDENTE, ASSISTEE DE MME MARYLINE GRIESBAECHER, GREFFIER, par mise à disposition RG J2025000459 03/07/2025 AFFAIRE 2025021147 ENTRE : SAS EUROPEENNE DE RABATTEMENT DE NAPPE

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c724adcdc6046d473c7130

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Or, la prestation de la société, [V], [X], [C] avait précisément pour objet « l'adaptation et la mise en conformité de la nappe haute existante » (pièce Défendeur N°2).

Source officielle
TCOM

.

6a0d8385cdc6046d474ab7cb

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

[R] [U] [H] - exerçant une activité de Vente tissus, tapis, nappes, rideaux, vêtements enfant homme femme, bazar.- sise [Adresse 1] Creil, inscrite au R.C.S. sous le numéro 813391828, pour laquelle ont

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3c2c6cdc6046d47b75e87

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

et suivants du Code de commerce à l'égard de Monsieur [Z] [R] Inscrit au RCS sous le numéro [Numéro identifiant 1] RCS TOULON et exerce une activité de Commerce de détail, de bazar, toiles cirées, nappes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e32d77cdc6046d47a95d62

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Chambre du Conseil du 20/01/2025 à 13hrs 30 ; ATTENDU que Monsieur [Y] [G] est Inscrit au RCS sous le numéro 819 129 610 RCS TOULON et exerce une activité de Commerce de détail, de bazar, toiles cirées, nappes

Source officielle
TCOM

.

69e34caccdc6046d47ab64a0

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

[F] [R] [W] [Adresse 2] Lequel exerce une activité de Vente tissus, tapis, nappes, rideaux, vêtements enfant homme femme, bazar., ayant fait l'objet d'une inscription au R.C.S. sous le numéro 813391828

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfc024cdc6046d47585891

Commerce

26 décembre 2025

26 décembre 2025

Elle précise que la société CAPOCCI a pour activité la réalisation de travaux de terrassement et d'aménagement, enlèvement de déblais, rabattement de nappes et techniques de lutte contre l'infiltration

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cdec6ecdc6046d47d0941a

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Ce contrat portait sur la location de linge de table (nappes, serviettes, tabliers, torchons) ainsi que sur son entretien hebdomadaire, moyennant un abonnement mensuel, applicable sur six mois de l'année

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7bf5fcdc6046d477dce43

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

perduré sans que la régulation et/ou les sondes ne coupent l'alimentation électrique, de sorte que la paillasse intérieure a continué de fonctionner à des températures anormalement élevées et que la nappe

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e692c1cdc6046d47f1a682

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

observe enfin que la garantie de MIC Insurance est in fine recherchée au titre des réclamations 40 points 1, 2, 3 relatifs pour la maison aux pentes inversées des terrasses extérieures, l'absence de nappe

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TCOM

MARDI

69c2ff38cdc6046d47d17959

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La société DSP SERVICES SARL a émis le 30 mai 2023 un devis N° I-23-05-7 à l'intention de la société LECOQ SASU portant sur des travaux sur un bâtiment A, savoir principalement la réalisation d'une Nappe

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