Codes de loi français

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15 résultats pour « Nathalie Metais »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000051489080

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Lors de la vente des corps de domaines ou métairies, si elle se fait en gros, les bestiaux, ainsi que les harnois et instrumens aratoires, seront vendus avec les domaines et métairies ; mais si elle se fait en détail, ces derniers objets seront vendus

Article 1

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Mme Nathalie PICOT est nommée conseillère parlementaire, élus locaux et discours, au cabinet de la secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de la mer à compter du 8 juin 2022.

Article 1819

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 61 > 61

Code civil

Toute convention contraire est nulle, à moins que le bailleur ne soit propriétaire de la métairie dont le preneur est fermier ou métayer.

LEGIARTI000051489056

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passé des baux distincts et séparés des biens dépendant ci-devant de chaque bénéfice, de chaque corps, maisons, communautés ou établissements pour les parties situées dans l'arrondissement de différents districts, ainsi que pour le corps de domaines, métairies

Article 5

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Mme le docteur Nathalie MAUBOURGUET. M. le docteur Benoît MICHEL. Mme Anne MONTFAJON. Mme Danielle PRINCIAUX. M. Thomas RAPP. M. le professeur Yves ROLLAND. M. le docteur Jean-Marie VETEL.

Article 260 D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 56

Code général des impôts, annexe II

La totalité des recettes de la métairie est inscrite au second terme du rapport défini au 1° du 3 du III de l'article 206.

Article 1

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Représentants suppléants du personnel Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Mme Nathalie Baillieux ; Mme Madeleine Cousin ; M. Thierry Lacreuse ; Mme Cathy Michaux ; Mme Marie-Madeleine Pancrazi.

LEGIARTI000050068694

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LANDANGE SERVICE DE GESTION COMPTABLE DE SARREBOURG 57 - MOSELLE TRÉSORERIE DE LORQUIN LANEUVEVILLE-LES-LORQUIN SERVICE DE GESTION COMPTABLE 57 - MOSELLE TRÉSORERIE DE LORQUIN LORQUIN SERVICE DE GESTION COMPTABLE 57 - MOSELLE TRÉSORERIE DE LORQUIN METAIRIES-SAINT-QUIRIN

Article Annexe VII

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Pour l'Etat : La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, Nathalie Kosciusko-Morizet Pour la Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN) : Le président-directeur général, F.

Article Annexe II

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DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols de juillet 2008 à décembre 2008 Commune de Métairies (Les).

LEGIARTI000049591158

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Mme ARTHAUD Nathalie LISTE N° 20 : CHANGER L'EUROPE 1. M. LARROUTUROU Pierre LISTE N° 21 : NOUS LE PEUPLE 1. M. RENARD-KUZMANOVIC Georges LISTE N° 22 : POUR UN MONDE SANS FRONTIERES NI PATRONS, URGENCE REVOLUTION ! 1.

Article 1382

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57

Code général des impôts

Les bâtiments qui servent aux exploitations rurales tels que granges, écuries, greniers, caves, celliers, pressoirs et autres, destinés, soit à loger les bestiaux des fermes et métairies ainsi que le gardien de ces bestiaux, soit à serrer les récoltes

LEGIARTI000050672738

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Saint-Martin-du-Tertre BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR rue Corentin Celton 651729 6889479 2021_LOT3_ZN_95_01_S1 1 2021_03_61-01 Normandie Orne 2021_LOT2_ZN_61_03 Lougé-sur-Maire ORANGE Le Bourg 462738 6848525 2021_LOT2_ZN_61_03_S1 1 La Métairie

LEGIARTI000050066316

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Lycée polyvalent Adam de Craponne - Salon-de-Provence 0130166K Collège Les Hauts de l'Arc - Trets 0131260Z Collège Edmond Rostand - Marseille 13e Arrondissement 0131264D Collège Joséphine Baker - Marseille 3e Arrondissement 0131266F Collège Nathalie

Article Annexe II

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Sitaf, avenue du général-Leclerc, 76530 grand-Couronne : de sa création à 1998 ; SITUB, BP 123,76430 Tancarville : de 1960 à 1996 ; Société Capel/ Cape/ Cape contracts/ Socap, ZI La Métairie, 76170 Lillebonne : de 1965 à 1990 ; BP 15,76330 Notre-Dame-de-Gravenchon