Codes de loi français

Article 1

Mme Nathalie PICOT est nommée conseillère parlementaire, élus locaux et discours, au cabinet de la secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de la mer à compter du 8 juin 2022.

Article 5

Mme le docteur Nathalie MAUBOURGUET. M. le docteur Benoît MICHEL. Mme Anne MONTFAJON. Mme Danielle PRINCIAUX. M. Thomas RAPP. M. le professeur Yves ROLLAND. M. le docteur Jean-Marie VETEL.

Article 1

Représentants suppléants du personnel Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Mme Nathalie Baillieux ; Mme Madeleine Cousin ; M. Thierry Lacreuse ; Mme Cathy Michaux ; Mme Marie-Madeleine Pancrazi.

Article Annexe 2

CDI-SIE de Saint-Junien. 6 avril 2009 Vosges SIP-SIE de Vittel. CDI-SIE de Vittel. 1er avril 2009 Yonne SIP-SIE de Tonnerre. CDI-SIE de Tonnerre. 1er avril 2009

Article Annexe VII

Pour l'Etat : La ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, Nathalie Kosciusko-Morizet Pour la Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN) : Le président-directeur général, F.

LEGIARTI000049591158

Mme ARTHAUD Nathalie LISTE N° 20 : CHANGER L'EUROPE 1. M. LARROUTUROU Pierre LISTE N° 21 : NOUS LE PEUPLE 1. M. RENARD-KUZMANOVIC Georges LISTE N° 22 : POUR UN MONDE SANS FRONTIERES NI PATRONS, URGENCE REVOLUTION ! 1.

Article 1

Thons (Les), Thuillières, Tignecourt, Tilleux, Tollaincourt, Totainville, Trampot, Tranqueville, Urville, Vacheresse-et-la-Rouille (La), Valfroicourt, Valleroy-aux-Saules, Valleroy-le-Sec, Vaudoncourt, Vicherey, Villers, Villotte, Villouxel, Viocourt, Vittel

Article 1

Canton de Vittel : toutes les communes. Arrondissement de Saint-Dié Canton de Brouvelieures : toutes les communes. Canton de Corcieux: toutes les communes. Canton de Fraize : toutes les communes. Canton de Gérardmer : toutes les communes.

LEGIARTI000028252330

pays Loudunais Les maisons de santé : une lutte contre la désertification médicale Département des Vosges Communauté de communes du pays de la Saône Vosgienne Plaine santé entre Saône et Mouzon Communauté de communes des Sources de Vittel-Contrexéville

LEGIARTI000043924738

pôles territoriaux, transferts de postes et repositionnement des agents de la filière "application droits des sols" de la direction départementale des territoires de la Mayenne ; - fermeture des antennes territoriales de Saint-Dié-des Vosges et de Vittel

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Gérardmer, Plombières-les-Bains, Remiremont, Saulxures-sur-Moselotte, Le Thillot 4e circonscription Cantons de : Bains-les-Bains, Bulgnéville, Charmes, Châtenois, Coussey, Darney, Dompaire, Lamarche, Mirecourt, Monthureux-sur-Saône, Neufchâteau, Vittel

Article Annexe

Tignécourt ; Tilleux ; Tollaincourt ; Totainville ; Trampot ; Tranqueville-Graux ; Urville ; La Vacheresse-et-la-Rouillie ; Valfroicourt ; Valleroy-aux-Saules ; Valleroy-le-Sec ; Vaudoncourt ; Vicherey ; Villers ; Villotte ; Villouxel ; Viocourt ; Vittel

LEGIARTI000050066316

Lycée polyvalent Adam de Craponne - Salon-de-Provence 0130166K Collège Les Hauts de l'Arc - Trets 0131260Z Collège Edmond Rostand - Marseille 13e Arrondissement 0131264D Collège Joséphine Baker - Marseille 3e Arrondissement 0131266F Collège Nathalie

Article Annexe 2

88160 Epinal ; 88196 Gérardmer ; 88206 Gironcourt-sur-Vraine ; 88233 Harol ; 88239 Hergugney ; 88246 Hymont ; 88257 Juvaincourt ; 88270 Liffol-le-Grand ; 88292 Mattaincourt ; 88321 Neufchâteau ; 88376 Rebeuville ; 88458 Socourt ; 88483 Uxegney ; 88516 Vittel