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177 résultats pour « Neuffeur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c40f59cdc6046d47eb956d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Elle conclut à l'absence de mauvaise foi de sa part, matérialisée par sa réactivité à organiser une visite technique et à émettre des avoirs préventifs * Pour la société NEMEUS: NEREUS affirme avoir

Source officielle

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TCOM

Chambre 12

69bf54e6cdc6046d478076e6

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Par assignation en date du 06 Août 2025, l'U.R.S.S.A.F demande au Tribunal d'ouvrir une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SAS [N] by NEUNEU, exerçant sous l'enseigne « [N] by NEUNEU

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b84e3ccdc6046d47e38abf

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

ainsi qu'en application de l'article 1844-5 du code civil et du fait de la réalisation de la transmission universelle du patrimoine de la société FEETEX 3 (SAS) à son associé unique la société NWH NEUWEG

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6851413a5dbd1b5d65b671de

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

ainsi qu’en application de l’article 1844-5 du code civil et du fait de la réalisation de la transmission universelle du patrimoine de la société FEETEX 3 (SAS) à son associé unique la société NWH NEUWEG

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

67f63033a9d5adc2605454fc

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

La Défenderesse, la société Ô PONTS NEUFS (SAS) La société Ô PONTS NEUFS, se fonde sur les articles 1103, 1104 et 1353 alinéa 1 du code civil.

Source officielle
TCOM

DELIBERE DES NOUVELLES PROCEDURES COLLECTIVES 14 H

681b452aa7f269e5c2e2aad0

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

s’il y a lieu, le mandataire judiciaire déposera au greffe la liste des créances déclarées avec ses propositions d’admission, de rejet ou de renvoi devant la juridiction compétente, dans le délai de NEUF

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TCOM

Trib. de Commerce

682c4fdaf81cc98b9e9520b8

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

ayant siége & [Adresse 7], exercant a [Localité 5], [Adresse 4], agissant en qualité de liquidateur de la SAS CAR CONCEPT, ayant eu pour activité le négoce, I'importation et 1'exportation de véhicules neufs

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TCOM

Trib. de Commerce

67fa2dfbbf3fa8f9fc6e0c65

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

SIMPLIFIE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS NEWIMMO [Adresse 3] [Localité 2] Inscrit au RCS sous le numéro 841 439 060 Activité : Entreprise générale de travaux soit la réalisation de travaux neufs

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682da78f00b5200436294f50

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

-1 et suivants du Code de commerce à l'égard de La SARL A B C AUTOMOTIVE ENGENEERING Inscrit au RCS sous le numéro 431 430 917 RCS TOULON et exerce une activité de La vente de véhicules tout terrain neufs

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e88702cdc6046d471c7286

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES JUGEMENT DU 16/04/2026 Affaire : SARL [L] [Z] - Entreprise générale du bâtiment - Neuf et rénovation Références : 2026P00055

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

681f317d0112c53ba093d6e7

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Par jugement en date du 17 DÉCEMBRE 2010, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de [J] [H] [N] - [Adresse 1] Carrosserie peinture mécanique achat vente de véhicules neufs et occasions Ce Tribunal

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TCOM

Trib. de Commerce

69b3c2bfcdc6046d4781e9a8

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Il précise que Madame [F] [X] a fait une dépression nerveuse il y a deux mois, et que Mme [F] ne travaille plus actuellement. Monsieur [F] [E] ne peut pas expliquer les difficultés de l'entreprise.

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TCOM

Trib. de Commerce

682dbe1600b52004362aa524

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Il précise que Madame [D] [H] a fait une dépression nerveuse il y a deux mois, et que Mme [D] ne travaille plus actuellement. Monsieur [D] [U] ne peut pas expliquer les difficultés de l’entreprise.

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Procédures Collectives

6823267e7e21a56f62464edd

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Tours sous le numéro : A 897478970 pour exercer une activité de vente de véhicules d'occasion, vente de vêtements neufs

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0ba027cdc6046d4721b44b

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

personne de sa représentante légale, Mme [A] [W], née [Q] le [Date naissance 1] à Cholet (49), FRANCE, exerçant une activité de ravalement, peinture, isolation intérieure extérieure, carrelage, rénovation neuf

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TCOM

Trib. de Commerce

69d8d10ccdc6046d47c10e08

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

IKIBU NAL DE COMMERCEVIENNE 09/04/2026 JUGEMENT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par lettre opposition à ordonnance d'injonction de payer en date du 12

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TCOM

TROISIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69e9e6c0cdc6046d473c5876

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Cette dernière est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Coutances sous le numéro 889 373 502 pour une activité de vente et location de véhicules de toutes marques, neufs ou d'occasions

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e34629cdc6046d47aaf6ee

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

le même jour et signé par Monsieur [N] en remplacement du Président empêché avec le greffier Monsieur [T] [A] exploitait un fonds de commerce de friperie achat et revente de vêtements d'occasion et neuf

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9f6ecdc6046d4721a863

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[Z] [O], [M], [S], né(e) le 25/12/1980 à Angers (49), FRANCE, exerçant une activité de Conseil, conception, vente et installation de tous systèmes domotiques (neuf et rénovation) pour le compte de professionnels

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TCOM

Trib. de Commerce

69fdb7d4cdc6046d47082704

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La vente et le commerce en magasin de Produits de nettoyage et d'entretien, article en papier à usage sanitaire ou domestique, exclusivement neufs.

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