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6 résultats pour « Nicolas ROSA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69fdbf39cdc6046d4708a0cb

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La SAS LA ROSA fait face à son manque de trésorerie du fait notamment d'une fermeture du commerce liée à la panne d'un four.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a66098cdc6046d47515439

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Minute signée par Monsieur Philippe BATAILLE, président assisté de Maître Nicolas LE PAGE, Greffier associé.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69f9db1bcdc6046d47a87c13

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 24 avril 2026 Références : 2026F00120 ENTRE : SAS ROSAZ ENERGIES [Adresse 1] Représentée par Me Julien BETEMPS ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE à l'injonction

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dac437cdc6046d47ec73a8

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DE COMMERCE DE ROUEN Jugement de radiation du 6 octobre 2025 Rôle 2024 007888 DEMANDEUR : Monsieur [Z], [S], [R] [Y], ès qualités de gérant associé de la SCI [Y] - [Adresse 1] représenté par Me Rosalie

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d8ecbdcdc6046d47c32226

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

ASTRIUM, dont le siège social est [Adresse 2] et encore [Adresse 3] - RCS B 393341516 Partie défenderesse : assistée du cabinet BERENICE AVOCATS - Me Victor CHAMPEY Avocat (C2056) et comparant par Me Nicole

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7ddb7cdc6046d474a8709

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Adresse 2], [Localité 4] Représentant(S) : DE FAI LLANT Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président : Etienne JACQUEMIN Juges : Christophe EYGONNET Ambre MESTDAGH Alexandra OURY Nicolas

Source officielle