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105 résultats pour « Passanante »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ

69adb04ecdc6046d47f535b5

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT MALO JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFEE Articles L.641-2 et suivants du Code de commerce SARL LH-DIN [Localité 1] à vin, bar à bières ZAL de la Ville Es Passants

Source officielle

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TCOM

2è chambre

69f344adcdc6046d47149468

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Le temps passant, la location court jusqu'au 2 juin 2025, le kilométrage parcouru s'établissant à 12 837 km.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ae05cdc6046d47d60ea9

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

passif social et fiscal, qu'aujourd'hui la société [Localité 1] ne dispose plus de la clientèle nécessaire à l'exercice de son activité, qu'en effet, son chiffre d'affaires a considérablement baissé passant

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5e03cdc6046d47e80bb4

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Ce véhicule a fait l'objet de plusieurs cessions successives entre professionnels, passant par la société LEZAY MECANIC, puis SAUSSET AUTOMOBILES, avant d'être vendu à Monsieur [R] [H] le 7 février 2022

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69daee00cdc6046d47ef5693

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

La société SOUARD PUBLICITE a réduit son effectif passant de 7 à 5 salariés et a recentré son activité vers des produits plus rentables.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

J00054 SAS UPERIO FRANCEc/SARL Concept Construction

69dfa214cdc6046d475538e2

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le numéro 853283604 – 2020B04260 et a pour activité déclarée : Toutes opérations immobilières du gros oeuvre à l'aménagement tout corps d'état en passant

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fef510cdc6046d47223036

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

gérant, de Madame [H], représentant des salariés, de Mme [F], salariée et Mr [A], expert comptable, que l'entreprise doit impérativement prendre les mesures indispensables à la poursuite de l'activité, passant

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TCOM

Trib. de Commerce

69b3b315cdc6046d4780c9e9

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Le 23 mars 2022, Monsieur [B], agent de la compagnie ALLIANZ IARD, a expliqué que « la majoration qui a été décidée pour 2021 sur le taux de révision passant de 0,2954% en 2020 à 0,4579% en 2021 est suite

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f71c7fcdc6046d476de8bc

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il fonde sa demande sur les observations suivantes : * La créance à l'encontre de la société CONTRUCTYS n'a toujours pas été recouvrée * Le passif s'est aggravé passant de 223 809,39 euros à 308 219,80

Source officielle
TCOM

.

69b76416cdc6046d47cf2f2a

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

rapport écrit soutenu oralement par le Mandataire Judiciaire, ainsi que des déclarations à l'audience qu'aucune dette nouvelle n'est annoncée ; Qu'en outre, la trésorerie de la SARL [I] [U] oscille passant

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c01e2ccdc6046d478e4980

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

ce malgré un recul du chiffre d'affaires, que la baisse du chiffre d'affaires est limitée au regard des événements survenus durant l'été, que la marge brute s'est améliorée au cours de l'exercice, passant

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69b3d6b0cdc6046d478399c4

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

ce malgré un recul du chiffre d'affaires, que la baisse du chiffre d'affaires est limitée au regard des événements survenus durant l'été, que la marge brute s'est améliorée au cours de l'exercice, passant

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c01e09cdc6046d478e473f

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

ce malgré un recul du chiffre d'affaires, que la baisse du chiffre d'affaires est limitée au regard des événements survenus durant l'été, que la marge brute s'est améliorée au cours de l'exercice, passant

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TCOM

Trib. de Commerce

69b399bdcdc6046d477e2ecd

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Sur l'offre de la société LES MADELEINES DE LIVERDUN L'offre de reprise déposée par la société LES MADELEINES DE LIVERDUN prévoit la reprise de deux marques « En passant par la Lorraine » et « En passant

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e26fdecdc6046d479b2a2d

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

rapport lu lors de l'audience, émet également un avis favorable à la poursuite de la période d'observation ; en effet, la SARL FLTE a entrepris bon nombre d'actions afin d'optimiser ses dépenses, ceci passant

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DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c01e52cdc6046d478e4bee

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

ce malgré un recul du chiffre d'affaires, que la baisse du chiffre d'affaires est limitée au regard des événements survenus durant l'été, que la marge brute s'est améliorée au cours de l'exercice, passant

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TCOM

Chambre 2-2

6a18275fcdc6046d473a1df8

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Les achats de marchandises évoluent de manière proportionnelle au chiffre d'affaires, passant de 110 K€ à 121 K€.

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TCOM

Chambre 10

69a3eb2bcdc6046d471e331e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

activité d'import-export de marchandises avec notamment un impayé très important du [F] [N] dans le cadre d'un litige commercial, avec un effet significatif sur son exercice 2023 qui a diminué de 50 % passant

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TCOM

Trib. de Commerce

69da915dcdc6046d47e8fc29

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Le recouvrement des créances clients s'est dégradé, passant de 75 jours à 100 jours, malgré la mise en place d'une commission de recouvrement hebdomadaire.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b0ffbccdc6046d473b2770

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Le prix définitif de cession a été fixé à 224.314 € compte tenu de la hausse du montant des capitaux propres, passant de 140.268 € à 164.582 €.

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