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14 résultats pour « Pessah »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Rendu de décisions

69e9f143cdc6046d473d39ce

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

À la suite de la mise en service, la SARL PASTA & AROMI a signalé plusieurs difficultés portant notamment sur le fonctionnement de la trémie mélangeuse en charge, le paramétrage du système de pesage en

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TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

6a0bc488cdc6046d4723bf0c

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE SUR MER 2ème Chambre RG: 2026 001542 - DPK PESAGE (SASU) / EQUILIBRE (SAS) ENTRE : DPK PESAGE (SASU) [Adresse 1] [Adresse 2] – 834 149 445 RCS [Localité 1] PARTIE DEMANDERESSE

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69aa0aa6cdc6046d47a7cc75

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

DU MERCREDI 29 OCTOBRE 2025 ROLE N° 2025L03461 GREFFE N° 2025J01213 JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE CAFEINCUP PESSAC SARLU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e6044fcdc6046d47e3596f

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

correspondant ainsi que la location de matériel, la distribution de tous produits autre que ceux du pesage.

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TCOM

Référé jeudi salle 3

69d1970ecdc6046d4725af65

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

OLIVIER BROSSOLLET, PRESIDENT, ASSISTE DE MME LAURENCE BAALI, GREFFIER, RG : 2024068708 ENTRE : SAS SERMA SAFETY and SECURITY, dont le siège social est 14 rue Galilée 33600 Pessac - RCS B 812203479

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69cb071bcdc6046d478fe6a3

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Adresse 4]) - 72000, [Adresse 5] MANS,, [Localité 1] ECO HABITAT INSTALL (SAS) -, [Adresse 6] - 72000 LE MANS, avec établissements secondaires sis, [Adresse 7] CHANGE –, [Adresse 8] –, [Adresse 9] 33600 PESSAC

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a34dc4cdc6046d47132244

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

(SAS) : les conclusions et le dossier déposé à l'audience du 11/02/2025, LES FAITS La société de droit italien MBP (ci-après MBP) fournit des solutions de pesage pour l'industrie.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a78fdacdc6046d476dcad8

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Attendu que la SARL ROYELEC est inscrite au RCS de [Localité 1] depuis le 05/01/2012, sous le numéro 538 920 638 pour l'activité de vente et installation de pesage, embarqué et système électronique, la

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TCOM

8ème chambre

6a0c6235cdc6046d4730a172

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[M] [L] [Adresse 3] [Localité 1] [Localité 2] : 752131680 2012 A 206 Enseigne : Le pesage comparant et assisté par Me Richard LABALETTE [Adresse 4] En présence de : M.

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TCOM

chambre 1-11

69d1db5ccdc6046d4729e0f7

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

023 167, la SAS à associé unique MCB, dont le siège social est 4 rue Paul Valéry 75116 Paris - RCS de Paris B 389 389 305, la SAS GROUPE ALIENOR, dont le siège social est 4 allée de la Crabette 33600 Pessac

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TCOM

chambre 1-11

69d1db36cdc6046d4729deaa

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

167 * la SAS à associé unique MCB, dont le siège social est 4 rue Paul Valéry 75116 Paris - RCS de Paris B 389 389 305 * la SAS GROUPE ALIENOR, dont le siège social est 4 allée de la Crabette 33600 Pessac

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TCOM

DELIBERE REFERE

69bec300cdc6046d47736926

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Nous ne pouvons que nous étonner du fait que le défendeur n'ait pas participé aux opérations d'inventaires et vérifié le bon fonctionnement du matériel de production du froid et de pesage pourtant essentiel

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69da1e22cdc6046d47dd9279

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

SARTH'ES CALIERS (SAS) - [Adresse 1] REPRESENTANT (s) : Maître Jean-Baptiste RENOU DEFENDEUR (s) : L'entrepreneur Individuel [H] [O] - [Adresse 2] REPRESENTANT (s): INERVENANTS VOLONTAIRES : Q BEEURO PESA

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Chambre 01

69f593f4cdc6046d474c11a8

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Cette facture comporte le fret maritime pour 3.720,00USD, l'enlèvement à [Localité 3], les procédures de douane lors de l'exportation, les VGM (INCOTERM) ou frais de pesage du container et les THC (INCOTERM

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