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51 résultats pour « Pierre BRIAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-3

69d67933cdc6046d4787c4f1

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : * la SARL TROIS BRIGANDS PRODUCTIONS emploie 1 salarié.

Source officielle

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TCOM

11 ème chambre

69d235a6cdc6046d473005f3

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - la SAS POPUP BRAND COQUELLES emploie 2 salariés.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69d0d701cdc6046d47148540

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Cette facture était réglée le 27 janvier 2023 par la société URBAN BRANDS SRO.

Source officielle
TCOM

11 ème chambre

69d23571cdc6046d4730029e

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : - SAS POPUP BRAND ONE NATION emploie 2 salariés.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16ae5acdc6046d471549ad

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

. […] DEMANDEUR: * BRAND FRANCE SAS, [Adresse 1] [Localité 1], représentée par Maître Thierry DUPRE , avocat plaidant, avocat au barreau de Lyon, Et par Maître Marie ESCARMENT , avocat postulant

Source officielle
TCOM

MISE EN ETAT DU JUGE-RAPPORTEUR

69dae9c8cdc6046d47ef14de

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Ordonnance de jonction du 22 octobre 2025 Rôle 2025 006126 DEMANDEUR : CHUBB [Adresse 1] GROUP SE (SE) - [Adresse 2] représentée par Me Serge BRIAND, avocat au barreau

Source officielle
TCOM

MISE EN ETAT DU JUGE-RAPPORTEUR

69dae9dfcdc6046d47ef164d

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Ordonnance de jonction du 22 octobre 2025 Rôle 2025 006154 DEMANDEUR : CHUBB EUROPEAN GROUP SE (SDE) - [Adresse 1] représentée par Me Serge BRIAND, avocat au barreau de

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69ea1375cdc6046d474044d3

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Cette disposition est d'ordre public. » La société CANAL + BRAND SOLUTIONS verse aux débats l'ensemble des pièces justifiant du bien-fondé de sa demande en paiement, tant en son principe qu'en son quantum

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e9c8cfcdc6046d4739edd9

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

PRONONCE LE 23 Octobre 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU GLOBAL ISOLATION [Adresse 1] non comparant DEFENDEUR SASU SEINE [Localité 1] AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT [Adresse 2] comparant par Me Serge BRIAND

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES

69e69b92cdc6046d47f2561f

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

donner assignation à Monsieur [X] [J] [E] afin : Vu les articles 2288 et suivants du Code Civil, Vu l'article 1231-6 du Code Civil, Vu la jurisprudence, Vu les dispositions contractuelles, Vu les pièces

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69bcc892cdc6046d4747ae67

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Jean-Pierre ILMI, Juges, assistés de Mme Patricia CAREDDA Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69caba2dcdc6046d478a48cf

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

DEFENDEUR(S) : ETABLISSEMENTS, [N], [C] SARL, [Adresse 3], [Localité 2], [Adresse 4], [Localité 3] : 727 020 125 Représenté par : Eric BRAILLON, avocat postulant, [Adresse 5], [Localité 1] Serge BRIAND

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69ea87facdc6046d474dffc2

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[P] [J], Salariés de la SASU BRANDT FRANCE M. [Y] [Q], expert CSE SECAFI M. [H] [B] [S], Directeur général de la SASU GROUP BRANDT et de la SASU BRANDT FRANCE M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d84e07cdc6046d47b54a18

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

La SARL à associé unique AEON LUX est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 979711256 et exerce une activité de conseil en brand intelligence et marketing communication

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TCOM

6ème chambre

69e82d03cdc6046d47154fa4

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

JULLIEN 31 [Adresse 6] et par Me SYLVIE BERTHIAUD [Adresse 7] [Localité 1] SAEEE Zurich Insurance Public Limited Company [Adresse 8] comparant par Me Nicole DELAY PEUCH [Adresse 9] et par Me Serge BRIAND

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5685ecdc6046d47d7de2c

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SARL TECHNI SERVICES ZAC Quatuor Centre Meresis 85500 Les Herbiers Activité : vente et montage tous accessoires équipements pour automobiles pneumatiques pièces

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e584eecdc6046d47d99f77

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

de la SELARL [H] en la personne de Maître [W] [H], mandataire judiciaire, représentée par Madame [A] [B], collaboratrice, Attendu qu'il résulte des informations recueillies par le Tribunal et des pièces

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e57ea2cdc6046d47d93b87

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

explications, Attendu que Monsieur [X] [I], représentant des salariés, a comparu, En présence du mandataire judiciaire, Attendu qu'il résulte des informations recueillies par le Tribunal et des pièces

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f59743cdc6046d474c4de7

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

A l'appui de ses demandes, la CCM verse aux débats 27 pièces : * Pièce n°1 : Extraits Kbis de la société NT2JM SPORTS à jour au 12/05/2024 * Pièce n°2 : Statuts de la société NT2JM SPORTS * Pièce n°

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e59533cdc6046d47daa20d

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

qu'il n'a pas demandé le renvoi de l'affaire ou expliqué les motifs de son absence, En présence du mandataire judiciaire, Attendu qu'il résulte des informations recueillies par le Tribunal et des pièces

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