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185 résultats pour « Pierre ROSIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

audience ordinaire

69e2b47ccdc6046d47a0632f

Commerce

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Mme Rosine PICHOT Juges : Mme Catherine COËFFIC et M. Pierre AUSSOURD Assistés de Me C.

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a118aadcdc6046d47abc4aa

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

et du délibéré Président Juges Monsieur Gilles VAN LERENBERGHE Madame Flore CHATELET Monsieur Hervé LEBOYER Ministère public lors des débats : Greffier lors des débats et du prononcé : Monsieur Pierre

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d08fa1cdc6046d470f15fd

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

, ci-après « ROSIO » a une activité de plomberie.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e80348cdc6046d4712c413

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La société par actions simplifiée Rosinox (« Rosinox »), fabriquant de la friteuse, est assurée auprès de la société européenne Chubb European Group SE (« Chubb »).

Source officielle
TCOM

Référé jeudi salle 3

69d2f282cdc6046d473f953c

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La SARL « SARL ETA ROBIN » ne comparaît pas et ne se fait pas représenter.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69baf018cdc6046d471f9bc5

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

MOTIFS de la DECISION : Sur la cessation des paiements : La société ROSAN (SARL) fait état d'un passif exigible de 11 331 € et déclare ne disposer d'aucun actif disponible.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad470fcdc6046d47eccc67

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Fixe les dépens tels que prévus aux articles 695 et 701 du Code de Procédure Civile à 31,79 euros, Composition du Tribunal : Mme Christine ROBIN, M. Stéphane CROCQ et M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad4821cdc6046d47ecdc87

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Fixe les dépens tels que prévus aux articles 695 et 701 du Code de Procédure Civile à 31,79 euros, Composition du Tribunal : Mme Christine ROBIN, M. Antoine BENDA et M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad51d8cdc6046d47ed747c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Fixe les dépens tels que prévus aux articles 695 et 701 du Code de Procédure Civile à 31,79 euros, Composition du Tribunal : Mme Christine ROBIN, M. Antoine BENDA et M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad475ccdc6046d47ecd0b5

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Fixe les dépens tels que prévus aux articles 695 et 701 du Code de Procédure Civile à 31,79 euros, Composition du Tribunal : Mme Christine ROBIN, M. Stéphane CROCQ et M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c49d22cdc6046d47fa99d1

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Jugement prononcé le 22 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe et signé par Mme Christine ROBIN, Présidente, et Mme Anna-Gaëlle VINCENT, Greffière d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c49f07cdc6046d47fabbbd

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Commerce le 24 Décembre 2024 par la SELARL LEX MJ prise en la personne de Me, [U], [O], mandataire judiciaire, Attendu que le débiteur n'a pas comparu en chambre du conseil, devant : Mme Christine ROBIN

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad48a2cdc6046d47ece435

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Fixe les dépens tels que prévus aux articles 695 et 701 du Code de Procédure Civile à 31,79 euros, Composition du Tribunal : Mme Christine ROBIN, M. Bertrand VAZ et M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad0057cdc6046d47e7b795

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Jugement prononcé le 2 Avril 2025 par mise à disposition au Greffe et signé par Mme Christine ROBIN, Présidente, et Me Gaëlle BOHUON, Greffière Associée.

Source officielle
TCOM

REFERE 1er mercredi

69dd0d6ccdc6046d4718a60c

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Il apparaît, au vu des pièces produites aux débats, que la SARL M2 n'a pas procédé au remboursement de la créance de 1 408,92 €, malgré mise en demeure reçue le 02/02/2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4b0a3cdc6046d47fbf607

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

administrateur judiciaire, Attendu que le débiteur, en la personne de Mme, [F], [T], a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Jean-Marie BERTHELOT avocat à, [Localité 1], devant : Mme Christine ROBIN

Source officielle
TCOM

REFERE 2ème mercredi

69dcf02acdc6046d47163e56

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Jacques ROBIN, juge faisant fonction de Président du Tribunal de commerce de MELUN, ayant tenu l'audience publique des référés du 24 septembre 2025, assisté de Mme Emilie VEMCLEFS, commis greffier assermenté

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad025dcdc6046d47e7d598

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Antoine BENDA, Mme Christine ROBIN et M.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e29342cdc6046d479dbd5f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

ET : SASU KHT TRANSPORTS ZAE [Adresse 2] Représentée par Maître STICKEY Robin, Avocat au Barreau de Marseille, Avocat plaidant, et par Maître Fanny PIERRE, Avocat au Barreau de Draguignan, Avocat postulant

Source officielle
TCOM

REFERE 2ème mercredi

69dcef98cdc6046d4716304e

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

SUR CE : La société WEB ANTIQUES verse aux débats toutes les pièces justificatives de sa créance, qui n'est pas contestée par la société PY ANTICS.

Source officielle