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151 résultats pour « Piras »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f1cfb6cdc6046d47f243ba

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

C/ DEFENDERESSE * SASU OYÉ PIZZA, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

Source officielle

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES HUIS CLOS

69f0a8accdc6046d47d588db

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

SOULIE-RENE, Greffière salariée, Le Tribunal de Commerce de Castres, après débats ce jour en chambre du conseil, a rendu à l'audience de ce jour le jugement dont la teneur suit dans le dossier : SG-NY PIZZA

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef1a26cdc6046d47afd10a

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Pour le développement de son activité, elle a acquis le 17 mai 2024, auprès de la société OETAM DISTIBUTEUR, ci-après dénommée OETAM, un distributeur à pizzas de marque APITECH.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11a75ccdc6046d47adaac0

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

La société PIZZA DEL MONDO SAS n'a pas comparu à l'audience en Chambre du Conseil, ni personne pour la représenter.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bc0b2cdc6046d472386f4

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 13/05/2026 Titulaire de la procédure collective : SARL CAMICLOVANGE Restauration rapide à emporter, sur place, notamment de pizzas, paninis, pâtes, salade,

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69a8eb36cdc6046d478ba0f5

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

LES DEMANDES La SCI PICA SUD OUEST représentée par Monsieur [P] [E] ne conteste pas la demande.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8c44fcdc6046d478971a7

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DEMANDEUR : * SARL PIPA PIZZA, [Adresse 1], Comparante, en la personne de son représentant légal, * Monsieur [N] [V] [C] [Y], [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db13f7cdc6046d47f1ad62

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

débats et du prononcé : Madame Béatrice PAVIE Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 20 janvier 2026 DANS LA CAUSE Faisant suite à l'expiration de la période d'observation de : OH PIRATES

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TCOM

MERCREDI

69eb3abdcdc6046d475c80cb

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

sauvegarde à l'égard de la société KAP MMPSF SAS, identifiée sous le n° 497 640 235 RCS BORDEAUX (2007 B 311), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de fabrication et vente de pizzas

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db3160cdc6046d47f40a4b

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

La société LA PIZZA DU PIRATE, SARL immatriculée au RCS de [Localité 1], exerce, depuis le 3 janvier 2022, une activité de fabrication de pizzas à consommer sur place ou à emporter.

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bd9457cdc6046d475d1cf8

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

à l'audience de chambre du conseil du 28/10/2025 LE TRIBUNAL Suivant jugement du 11/02/2025, le tribunal a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la société LE BISTROT PAS PIRE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a8fc43cdc6046d478c9612

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

QUATRE CENTIMES), Au titre de ses frais et vacations engagés à l'occasion de l'expertise dont le Tribunal l'a chargé par Ordonnance de Référé en date du 29 avril 2024, dans l'affaire : MACIFLORE 2.0 / PINAR

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI

6a0bda5ecdc6046d4724fa3e

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Attendu que dans ces conditions, Madame [M] [X], es-qualités, indique être favorable à la conversion de la procédure de redressement judiciaire ouverte au bénéfice de la SARL [Localité 3] CITY PIZZA CRILLS

Source officielle
TCOM

.

69e74f34cdc6046d47ffdad0

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Le jugement a été rendu sur le siège à l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 14 avril 2026 en présence de Monsieur Xavir PIRAUX, Président, Messieurs Stéphane BERTHELEMY, Fabien BARGUEDEN

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TCOM

.

69e74ecacdc6046d47ffd258

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Le jugement a été rendu sur le siège à l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 14 avril 2026, en présence de Monsieur Xavier PIRAUX, Président, Messieurs Stéphane BERTHELEMY, Fabien

Source officielle
TCOM

.

69df689ccdc6046d474fb6f3

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE Première Chambre JUGEMENT PRONONCE LE 14 AVRIL 2026 Composition du Tribunal lors de l'audience du 10 Mars 2026 à 14h : PRESIDENT d'audience : Monsieur Xavier PIRAUX

Source officielle
TCOM

.

69b742e9cdc6046d47cd06bc

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Patrick BEAULIEU, Président d'audience, Messieurs Xavier PIRAUX, Christophe PILLARD, Olivier FRANCHAUD et Jérôme BUIRON, juges, assistés à l'audience de Me Georges BERNARD Greffier.

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TCOM

Trib. de Commerce

69c91053cdc6046d476441bb

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le jugement a été rendu sur le siège à l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 27 janvier 2026, en présence de Monsieur Patrick BEAULIEU, Président, Messieurs Xavier PIRAUX, Christophe

Source officielle
TCOM

.

69c90ea4cdc6046d476424b6

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 25 Mars 2025 en présence de Madame Nathalie PISCHEDDA, Présidente, Monsieur Bernard DELALLEAU, Monsieur Stéphane BERTHELEMY, Monsieur Xavier PIRAUX

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TCOM

.

69c90e38cdc6046d47641d0f

Commerce

25 mars 2025

25 mars 2025

sur le siège à l'audience publique du Tribunal de Commerce de COMPIEGNE du 25 mars 2025, en présence de Madame Nathalie PISCHEDDA, Présidente, Messieurs Bernard DELALLEAU, Stéphane BERTHELEMY, Xavier PIRAUX

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