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16 résultats pour « Pitti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c6a4fecdc6046d472e02b3

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

2025 à Me, [K], [S] FAITS-PROCEDURE- PRETENTIONS DES PARTIES Par acte de Commissaire de Justice en date du 14/08/2025, La SAS LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS a assigné La SAS CALICOM (enseigne PILI

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bcc3eccdc6046d47476228

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

PROJEFI 3 Rue de Bône 06400 CANNES Enseigne : EIG FINANCES UP FINANCES RCS CANNES : 447903600 2003 B 256 ETS SECONDAIRE : MEAUX ETS SECONDAIRE : MARSEILLE ETS SECONDAIRE : LYON ETS SECONDAIRE : POINTE A PITRE

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c01638cdc6046d478dbe78

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

6 août 2025, monsieur [I] [P], èsqualités de président de la SAS LYSPACKAGING, indique que la SAS BIO WITH YOU a été placée en liquidation judiciaire par jugement du Tribunal de Commerce de Pointe-à-Pitre

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a04a564cdc6046d479b1ebe

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

société ANDIAMO 303 SAS Le contrat de location n° 240052190 a été signé 25 janvier 2024 entre la société PREFILOC CAPITAL SAS, la société JDC SA intervenant en qualité de fournisseur, et la société PITS

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e2473ccdc6046d4793d6f7

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[V] en sa qualité de mandataire judiciaire, a donné lecture de son rapport, et expose que les perspectives de redressement de l'entreprise reposent sur un plan de restructuration ambitieux dont les piliers

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf6964cdc6046d4781ca18

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

BRANTHOMME, Avocat au barreau de Marseille) C / La société CLEIM [Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Pointe-à-Pitre n°841 729 205 (partie défaillante) COMPOSITION DE LA JURIDICTION

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a40b68cdc6046d47208403

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 339 834 178 (Maître [A], Avocat au barreau de Marseille) C/ La société [Adresse 2] [Adresse 3] Registre du commerce et des sociétés de Pointe-à-Pitre

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b17ac1cdc6046d4749c62d

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

droit privé exerçant une activité commerciale ou artisanale et que tel est bien le cas en l'espèce ; Que la SAS SOLAIR'ANTILLES est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pointe à Pitre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70ba0cdc6046d476cb7cf

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

selon remise faite à étude par exploit de commissaire de justice le 26 juillet 2024 à la requête de la SARL CARAIBES INDUSTRIE, immatriculée au Registre de Commerce et des Sociétés (RCS) de Pointe-à-Pitre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70f93cdc6046d476cff74

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

DU LITIGE Par acte en date du 6 novembre 2024, Maître [R] [Y] ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL CONCEPT SECURITE PRIVEE désignée par jugement du tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre

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TCOM

5ème chambre

69ea3826cdc6046d4743e8fb

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 2] et par Me Aurélie THEVENIN [Adresse 3] DEFENDEUR SAS ORGANISATION VOYAGES PLANCHE [Adresse 4] comparant par Me MZE Asma [Adresse 5] et par CABINET BRET& PINTI

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69ea3870cdc6046d4743ede2

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 2] et par Me Aurélie THEVENIN [Adresse 3] DEFENDEUR SAS AEROSUN [Adresse 4] comparant par Me MZE Asma [Adresse 5] et par le CABINET BRET & PINTI

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TCOM

Chambre 05

69f2333bcdc6046d47fb60dd

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Edouard GRARDEL Commis Assermenté FAITS En date du 20 juin 2019, la CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 1] (dont le siège social est sis [Localité 1], RCS de Pointe-à-Pitre n° 510 640 436) a ouvert un

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TCOM

Chambre 03

69f5c688cdc6046d474fa3fa

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le Tribunal observe que la compagnie AIR CARAIBES n'apportant pas la preuve de la survenue d'une collision aviaire sur l'avion programmé au départ de POINTE A PITRE le 4 août 2024, le droit à l'indemnisation

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TCOM

Trib. de Commerce

69f77574cdc6046d4775253e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

remorqueur et de la barge, dans tout port de la [Etablissement 1] ; * deux ordonnances de saisie conservatoire en date du 08 juillet 2022, rendues par le Président du Tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre

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TCOM

CHAMBRE 04

69de77f8cdc6046d4738520f

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[F] [J] s'approvisionne régulièrement auprès de la société LOGISTA sur d'autres produits et dérivés tels que des produits pipiers, des briquets, cigarettes électroniques allumettes, produits alimentaires

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