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652 résultats pour « Plasterie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 03

6a0f9a27cdc6046d47814c51

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Audience publique du 13 mai 2026 PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR Me Marie DANGUY ES/Q Liquidateur de SASU EG [Adresse 1] comparant DEFENDEUR SAS EG Plast [Adresse 2] [Localité 1] Activité : L'achat

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69ddf94ecdc6046d472dcdf9

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 10/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F15 Demandeur (s) : Représentant (s) : Défendeur (s) : AURAY PLAST SAS [Adresse 1] Représentant

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TCOM

Trib. de Commerce

69e347ddcdc6046d47ab124c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

PLAST SAS [Adresse 2] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel MICHAUD Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Marcel MICHAUD Juges : Monsieur

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TCOM

ASSIGNATION EN RJ/LJ 14H00 (Audience publique)

69eb685fcdc6046d4760a07e

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

La SAS à associé unique LES P'TITS PLATS DE [K] - [Adresse 2] exerce une activité de "Traiteur, cuisinier a domicile, ventes de plats a livrer a domicile, organisation de toutes réceptions manifestations

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb20becdc6046d47c8f828

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

1] à [Localité 2] (79), FRANCE, exerçant une activité de négoce, fabrication, montage, pose et entretien de menuiseries intérieures et extérieures, notamment en bois, PVC, métalliques ou matières plastiques

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TCOM

MERCREDI

69ef506acdc6046d47b51e0f

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

cuisinés en vue de plats à emporter sur place livraison à domicile de plats cuisinés, vente ambulance sur marchés, ainsi que sur internet, Constituée sous la forme de SARL elle est donc commerciale par

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1667cdc6046d47141466

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

de plantes médicinales et aromatiques, entre août 2021 et mars 2022.

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TCOM

Audience des référés

69e520cecdc6046d47d2c441

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Lors des plantations en pleine terre sur des butes avec paillages plastique troués, réalisées sur la période allant du 1 er au 10 mai 2025, les plants ne se sont pas développés non plus.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e88477cdc6046d471c3e46

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jugement ouverture liquidation judiciaire simplifiée La SAS AU BON TEMPS exerçant une activité de « thé dansant, restaurant, traiteur, plats à emporter », a effectué au greffe le 30/03/2026 une déclaration

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0b9f22cdc6046d4721a39c

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

personne de sa représentante légale, MME [V] [F], [Y], [M], née le [Date naissance 1] à Angers (49), FRANCE, exerçant une activité de restauration rapide de type food truck, préparation et vente de plats

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TCOM

Trib. de Commerce

69fb3e68cdc6046d47cb7a9d

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

951 RCS TOULON et exerce une activité de Fabrication artisanale, préparation et vente, sur place ou à emporter, de glaces, sorbets et entremets glacés ; Vente, sur place ou à emporter, de sandwichs, plats

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Chambre mixte

69d5fd83cdc6046d477d19ef

Commerce

22 septembre 2025

22 septembre 2025

La SARL HYDROPLANT est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 450 630 900 et exerce une activité de commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0ba0b2cdc6046d4721bcd3

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

le [Date naissance 1] à Quincy sous Sénart (91), France, exerçant une activité de boulanger, pâtissier, chocolatier, glacier, traiteur, sandwicherie, vente de boissons non alcoolisées, confiserie et plats

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TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da1321cdc6046d47dcdd82

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Restaurant, vente de plats à emporter, traiteur [Adresse 1] N° du Registre du Commerce et des Sociétés de ARRAS : 931100093 2024B01282 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION LE TRIBUNAL, APRES EN AVOIR

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Chambre 2-3

6a196831cdc6046d475a3a80

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

La SAS MARIE BLANCHE HEALTHY FOOD COMPANY est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 852148907 et exerce une activité de production et livraison de plats nutritionnels

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Référés

69eb323fcdc6046d475bd28e

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

LES FAITS Le 23 juillet 2024, le devis n°010765 est établi par la société COMAGRI pour l'achat, par la société coopérative TERRA ALTER NATIVE d'une plate-forme neuve BILLO pour un montant net à payer

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18eddcdc6046d474c2b6e

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

était tenue au regard du contrat, Débouter la société CMF SERRES PLASTIQUE de l'ensemble de ses demandes fins et conclusions, Condamner la société CMF SERRES PLASTIQUE au paiement d'une somme de 3 000

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TCOM

Trib. de Commerce

69f33f99cdc6046d47141a4f

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

collective ; ATTENDU que la SAS [R] LE 343 est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 911712412, et exerce une activité de Brasserie, restauration, bar, traiteur, plats

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Chambre 06

6a0c7a36cdc6046d47329b89

Commerce

31 mars 2026

31 mars 2026

L'achat et la vente à emporter ou sur place de sandwiches plats préparés boissons, traiteur et pâtisserie fraîche N° de Registre du Commerce BOBIGNY : 878947050 / N° de Gestion : 2019 B 11187 Représentant

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TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69be7692cdc6046d476e30a3

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

RODEZ CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 08/07/2025 DEMANDEUR(S) : Le greffier agissant d'office REPRESENTANT(S) : * DEFENDEUR(S) : STE D'EXPLOITATION DIVA PLASTIQUES

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