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150 résultats pour « Plique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69e9a6d5cdc6046d47371e02

Commerce

14 février 2025

14 février 2025

Le 25 mars 2024, onze plaques de chaussée sont déclarées volées par Despierre à Caupamat sur le chantier.

Source officielle

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Annonces BODACC136 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

FOURNIL PLIQUE

SIREN 494198286Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan SELARL CARDON & BORTOLUS en la personne de Maître Alexandre BORTOLUS 12, rue du Ravelin - 10000 Troyes .

27/01/2026

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Modifications diverses

PLIQUE A JOUR

SIREN 419622436Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

25/01/2026

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Dépôts des comptes

VERJAT PLIQUE INFORMATIQUE

SIREN 437835127Greffe du Tribunal de Commerce de bourges

27/11/2025

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Modifications diverses

PLIQUET, Laura, Julie, PLIQUET

SIREN 940675614Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

09/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

VERJAT PLIQUE INFORMATIQUE

SIREN 437835127Greffe du Tribunal de Commerce de bourges

09/10/2025

Voir →

TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da1353cdc6046d47dce09f

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 10/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SAS MENUISERIE SAINT VENANTAISE La pose et la fabrication de menuiserie, la pose de plaques de plâtre, la

Source officielle
TCOM

Référés

69eff6dbcdc6046d47c6e404

Commerce

24 juin 2025

24 juin 2025

Dans le cadre de l'installation d'un pylône dans le périmètre d'[Localité 1], Hautes Alpes, pour le compte de la société Bouygues Télécom, CIRCET fait appel à CAUPAMAT pour louer des plaques de roulement

Source officielle
TCOM

4 ème chambre B

6a118c8dcdc6046d47abe5be

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

La société AKENA a pris contact avec la société HB ENTREPRISE le 12 octobre 2023 pour proposer des dates d'intervention afin de remplacer les plaques.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69fc8e75cdc6046d47ec3b11

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

La société BJS INDUSTRIE proposait à la vente une plieuse de marque LVD modèle PPEB-150/40 à 15.000 € HT (pièce n° 3) et une plieuse de marque PROMECAM modèle STPC.204 à 15.000 € HT (pièce n°4).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e2018dcdc6046d478ddcda

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

avec le process de fabrication des plaques

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a195da8cdc6046d4758ce3a

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

reproduction de clés (plates, à gorges, à chiffres, de sécurité, de voitures, reproduction de badges, vente de maroquinerie, gravure, tampons, imprimerie, plastification de documents, travaux de photocopies, plaques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6e29bcdc6046d475bd5d1

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

A cette date, les aménagements extérieurs aux abords de l'immeuble avaient été réalisés et il était impossible de descendre les plaques défectueuses et remonter les nouvelles plaques livrées à nouveau

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e3010acdc6046d47a5498b

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 14 avril 2026 Affaire : SARL D2 BATIMENT entreprise générale maçonnerie traditionnelle pose de plaques

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d34d73cdc6046d4745912c

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il n'a pas d'objection à la mise au rebut de l'encastreuse et de la plieuse. Le mandataire judiciaire fait état de la proposition du repreneur de reverser la somme de 10 000 € à la procédure.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69eb30c5cdc6046d475bb25e

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

PYRENEES RENOVATION, [Adresse 3] [Localité 1], N° siren : 914 015 540 - N° gestion : 2022B03209 « la maçonnerie générale et gros œuvre, démolition, charpente, ravalement de façades, plâtrerie, pose de plaques

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d1108ecdc6046d47187472

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

[T] [H], demeurant [Adresse 2] Partie défenderesse : comparant par Me Bérengère PLIQUE Avocat (H1) APRES EN AVOIR DELIBERE : Attendu que par acte en date du 28 août 2024, la SA CAISSE DE CREDIT MUTUEL

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4fdfecdc6046d479ea038

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

JUGEMENT DU 27/01/2025 Titulaire de la procédure collective : Pneus du Stade SAS Vente en gros et au détail de pneumatiques automobiles, de jantes et d'accessoires automobile; vente au détail de plaques

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a98b56cdc6046d479a9d0f

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

En date du 2 mai 2018, par jugement du tribunal de commerce de Bordeaux, la société ATOUT PLAQUES SARL était placée en redressement judiciaire.

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b8c7cdc6046d4738bbbc

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

des portails motorisés du site de [Localité 2] ; * Condamner Betafence à procéder sous astreinte de 1000 € par jour de retard à compter de la signification de l'ordonnance à l'identification (par plaque

Source officielle
TCOM

Référés

69ad06fdcdc6046d47e8b790

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Après divers échanges concernant la réception-livraison de la presse plieuse, N2C a expédié la machine le 28 novembre 2023.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69f1dd08cdc6046d47f36149

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SARL TKT CVLF 113 rue Monseigneur Joseph Foucard 45160 Olivet Activité : Tous travaux de rénovation de bâtiments, isolation, pose de plaques

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69f1f80dcdc6046d47f5cd4d

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

REDRESSEMENT JUDICIAIRE de SASU SAS AMRI DEMANDEUR : URSSAF Poitou-Charentes [Adresse 1] Représentée par Madame [H] [K], munie d'un pouvoir DÉFENDEUR : SASU SAS AMRI [Adresse 2] Activité : Jointoyeur plaques

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69aff5e7cdc6046d47237b12

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

640-1, L 640-4 et R 631-1 du Code de Commerce, [W] [Adresse 1] [Localité 1] a fait au Greffe de ce Tribunal la déclaration de cessation de ses paiements, [W] exploite une activité de Maçonnerie, plaques

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TCOM

Trib. de Commerce

69b382b0cdc6046d477cb5ce

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

date du 05/07/2024 le tribunal de céans a prononcé la liquidation judiciaire de A-Z RENOVATION EST SAS, [Adresse 1], Tous travaux de plâtrerie d'isolation intérieure et extérieure la pose d'enduits de plaques

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