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17 résultats pour « Plunian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERE

6a111fd4cdc6046d47a3dcb1

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

LES FAITS La société Coredif a fait appel aux services de la société Oriad Ile de France pour la réalisation de travaux de curage, pompage et inspection télévisée d'un réseau d'eaux pluviales dans le

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b0d58cdc6046d47133f6f

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Entre 2024 et 2025, la société [3] SAS a procédé à des travaux de reprise, à la suite de désordres ayant entrainé des inondations du sol dans la serre, avec la réfection des canalisations des eaux pluviales

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e01e61cdc6046d4762c196

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

d'authentification des noms de domaines, Nehemyhair.fr, [P]-hair.com, [P]-[U].com; * WordPress : identifiant administrateur, mot de passe, les informations sur le thème utilisé, la licence et les plugins

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbdc7ecdc6046d479fd2c7

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Ce n'est qu'en janvier 2024 que celle-ci se détériore lorsqu'à l'occasion des travaux entrepris par la mairie de, [Localité 1], M., [T], [X] aurait découvert que les réseaux d'eau usées et pluviales de

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69baec02cdc6046d471db28e

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

qui indique « qu'il est vrai que Monsieur, [P] (gérant de la société, [Adresse 3]) a demandé oralement des travaux dans les petits parcs dans la cour de l'élevage et concernant deux regards d'eaux pluviales

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69acc405cdc6046d47e43dfb

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

ces travaux les regards d'évacuation d'eau que [I] AMENAGEMENT avait fait réaliser pour les logements à sa charge ont été bouchées ou ont fait l'objet de raccords irréguliers (eaux usées sur eaux pluviales

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a04975dcdc6046d479a3715

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Ce tuyau de descente d'eaux pluviales effectivement avait été dégradé par la Société AVER TP, lors de son intervention, du fait d'une erreur de manœuvre de ses engins de terrassement.

Source officielle
TCOM

OPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER

69b832d7cdc6046d47df3654

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

ce qui a rendu l'ouvrage inexploitable et non conforme aux attentes contractuelles ; Que ces désordres incluent l'absence de finition des enduits, des modifications non réalisées sur les descentes pluviales

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69beda3dcdc6046d4775c1ae

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La société SMRE contactée a préconisé un curage des descentes d'eaux pluviales horizontales et verticales, suivant facture du 11 juin 2024, moyennant la somme de 780 € TTC.

Source officielle
TCOM

Fond

69a51cc2cdc6046d4736a617

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

L'expert judiciaire relève notamment des désordres visibles et non visibles affectant les réseaux, les bordures, les caniveaux, la gestion des eaux pluviales, ainsi que la configuration des ouvrages de

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac9b2ccdc6046d47e14b6e

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

recherche de désordre réalisé par la société SOLUTION EXPERTISE SINISTRES démontrent la nécessité de réaliser des travaux au niveau de la toiture ainsi que sur la façade et les canalisation et descentes pluviales

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2d36ecdc6046d47cbc975

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

transformation des logements en 2 T3, * il y a des incohérences entre la notice notariale, le CCTP et le devis de l'entreprise, * à ce jour, il n'y a toujours pas de solution validée pour la gestion des eaux pluviales

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a8fde9cdc6046d478cad13

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

[Localité 1] METROPOLE constate quelques années plus tard des désordres tenant à des infiltrations et à une mauvaise évacuation des eaux pluviales.

Source officielle
TCOM

MISE A DISPOSITION CU

69d9e7b5cdc6046d47da0f48

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

INFRA SERVICES et de la société ATELIER RM, il ressort de ces documents que la société INFRA SERVICES et la société ATELIER RM exercent des activités similaires dans le domaine de la gestion des eaux pluviales

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e35d72cdc6046d47ac7c6e

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Aucun nouvel élément entrant dans une seconde phase de chantier tels que les réseaux d'eaux pluviales, eaux usées, eau potable, Telecom, Electricité, Gaz ou Espaces Verts n'est facturé, ce qui rend, en

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TCOM

Trib. de Commerce

69cc8435cdc6046d47aecdd4

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Par constat d'huissier du 24 octobre 2023, il a été constaté des infiltrations et notamment un suintement des eaux de pluie en continu le long d'une descente des eaux pluviales localisée en applique d'une

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TCOM

Chambre 05

69f20293cdc6046d47f6dca4

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

l'appart A13 suite fuite d'eau et remplacement 4 carreaux au sol et reprises de divers murs suite à des chocs ou percements Remise en état des logements A02,04 B01… Carottage et branchement eaux pluviales

Source officielle

Annonces BODACC77 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

Cabinet Sébastien PLUNIAN

SIREN 831966452Greffe du Tribunal de Commerce de romans

13/09/2026

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Modifications diverses

PLUNIAN, Pascal, Marc, Albert

SIREN 391206117Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/06/2026

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Radiations

PLUNIAN, Agathe

SIREN 813669165Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

16/01/2026

Voir →

Créations

PLUNIAN, Martin

SIREN 995336641Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

26/12/2025

Voir →

Modifications diverses

SCI PLUNIAN

SIREN 938342318Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

15/10/2025

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