* 2- Divers matériels et mobilier d'occasion : loyer de 65 €HT/mois, * 3- Divers matériels d'occasion : loyer de 60 €HT/mois, * 4- Mobilier d'occasion : loyer de 15 €HT/mois, * 5- Machines Sunny Pocket

Une deuxième facture n° 2025/3 d'un montant de 96,00 € TTC concernant des pochoirs A3 que la SAS VASC reconnaît avoir commandés, est restée impayée.

par NANOVARE Le candidat repreneur souhaite reprendre l'intégralité des stocks non grevés d'une clause de réserve de propriété : * Kits finis prêts à l'expédition ; * Composants et consommables (pochette

Le groupe commercialise sous la marque [A] (Just Over The Top) une gamme de vêtements dont le produit emblématique est une doudoune ultra légère vendue en pochon facile à transporter.

évalué par l'expert judiciaire dans son courrier du 15 octobre 2024, à 7 047,94 €, comprenant 3 382,62 € pour les 6 chemises avec joints, 748,32 € pour les 6 jeux de segments de piston, 1 519 € pour la pochette

ORDONNANCE DE REFERE prononcée par mise à disposition au greffe le 28 Janvier 2025 référé numéro : 2024R01322 DEMANDEUR SAS CHANTIER NAVAL COUACH - CNC [Adresse 1] comparant par SELAS FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET

alors les parties au litige, A titre subsidiaire : * Constater que le Groupe H2O (notamment H2O AM EUROPE et H2O AM LLP) a modifié les termes de la transaction proposée aux porteurs de parts de Side-Pockets