CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

102 résultats pour « Poulin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 8

69a2131ccdc6046d47f8e07a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[P] [J] / de SARLU LOU POUNTIN DEMANDEUR SARL LOU POUNTIN [Adresse 1] comparant en personne assistée par Me Yann DIODORO [Adresse 2] DEFENDEUR SELARL [J] ET ASSOCIES prise en la personne de Me [P]

Source officielle

Page 1 sur 6

Suivant →
TCOM

CHAMBRE 04

69de743bcdc6046d47381198

Commerce

24 mars 2026

24 mars 2026

Une quantité importante de poussins sont morts pendant le transport.

Source officielle
TCOM

CHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE

69a63857cdc6046d474ebbf3

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Commerce, ATTENDU que Monsieur [A] [R] a cessé ses fonctions de Juge Commissaire le 31 DECEMBRE 2025, Qu'il convient de procéder au remplacement du Juge Commissaire Suppléant de la procédure de LES POULAINS

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69cec001cdc6046d47e67bab

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

CHEP FRANCE et CHEP EQUIPMENT POOLING, demanderesses, soutiennent que : * a) CHEP EQUIPMENT POOLING revendique la propriété de l'ensemble des palettes, de couleur bleue et comportant le logo CHEP et le

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c94d0fcdc6046d4769087f

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

BILLANCOURT, prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Francis DEFFRENNES, Avocat au Barreau de LILLE, y demeurant 3 Rue Bayard, substitué à l'audience par Maître Nathalie POULAIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c94cbecdc6046d47690306

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

VIEIL, prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Francis DEFFRENNES, Avocat au Barreau de LILLE, y demeurant 3 Rue Bayard, substitué à l'audience par Maître Nathalie POULAIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c94cd3cdc6046d4769048a

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

VIEIL, prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Francis DEFFRENNES, Avocat au Barreau de LILLE, y demeurant 3 Rue Bayard, substitué à l'audience par Maître Nathalie POULAIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c94d23cdc6046d476909d0

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

VIEIL, prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Francis DEFFRENNES, Avocat au Barreau de LILLE, y demeurant 3 Rue Bayard, substitué à l'audience par Maître Nathalie POULAIN

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5e63acdc6046d47b271f7

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

EMALEC[Adresse 1]0[Localité 1]S demanderesse ayant pour conseil Maître Francis DEFFRENNES avocat à[Localité 2]e * ET - La Sas DECATHLON FRANCE[Adresse 2]q défenderesse ayant pour conseil Maître Amélie POULAIN

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69c8afd8cdc6046d475d8150

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Belgique), demanderesse comparant par Maître Aymeric DRUESNE, avocat à, [Localité 2], * ET - La société ORGANISATION INTRA-GROUPE DES ACHATS,, [Adresse 2], défenderesse ayant pour conseil Maître Amélie POULAIN

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d3421ccdc6046d4744d565

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En l'espèce, les sociétés POUEY produisent les éléments suivants : * Les conventions « OVEREENKOMST SERENITAS RISK POOLING » et « GARANTIE OVEREENKOMST SERENITAS RISK POOLING » conclues le 8 décembre

Source officielle
TCOM

Chambre 04

P01678 CHEP EQUIPMENT POOLING B.Vc/SAS European Pallets Pooling

69f6c2becdc6046d47671a94

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 7 janvier 2026 4ème Chambre N° RG: 2025P01678 CHEP EQUIPMENT POOLING B.V contre SAS European Pallets Pooling DEMANDEUR [Adresse 1] BELGIQUE comparant par

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69ddfc3ccdc6046d472e0c21

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

judiciaire de la société ATTRAP VOLAILLES (SAS) - [Adresse 1], prestations de services ramassage et déplacement d'animaux vivants nettoyage de bâtiments agricoles ou autres bâtiments mise en place de poussins

Source officielle
TCOM

Chambre 2

69bd0adccdc6046d474df52b

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

[V] [X] [Adresse 3] Marina POUSSIN [Adresse 4] Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 8 octobre 2025 Greffier lors des débats

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69b7d4aacdc6046d47d76df2

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, ayant pour Conseil, Maître Francis DEFRENNES, Avocat au Barreau de LILLE, y demeurant [Adresse 2], substitué par Maître POULAIN

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f550f7cdc6046d47472ca0

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

République Débats en Chambre du Conseil le 30 mars 2026 DEMANDEUR(S) SELARL BVMJ prise en la personne de Me [I] [U]/Q Mandataire judiciaire de la SARL [Adresse 1] Comparant DEBITEUR : SARL RB POULET

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69e989e3cdc6046d4734afe1

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Thierry CONSTANTIEUX [Adresse 3], Gérant comparant et assisté par Me Antoine POULAIN [Adresse 4] En présence de : SELARL [U] mission conduite par Me [R] [S] [U], mandataire judiciaire de la SARL MD&CI

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69e98bd4cdc6046d4734cff7

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[P] [K] [Adresse 3] [Localité 3], Gérant comparant et assisté par Me Antoine POULAIN [Adresse 4] [Localité 4] En présence de : SELARL [H] mission conduite par Me [Z] [B] [H], mandataire judiciaire de

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d5397bcdc6046d476bbd77

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[V] [A] demeurant [Adresse 2], présent, assisté de Me Antoine Poulain, avocat (P0210).

Source officielle
TCOM

.

69b74e7ecdc6046d47cdd9ee

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[J] [I], dirigeant de la société Vendôme Santé, Présidente de la SAS COMPIEGNE DENTAL INVEST, assisté de Me Antoine POULAIN, avocat au Barreau de PARIS, Il résulte des rapports écrits, soutenus oralement

Source officielle