sur des portails; * La mise en place d'une peinture au sol. 1-1/Sur la reprise de fixation d'un poteau Il n'est pas contesté que le poteau support de portail a été posé par la société [P].

débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 890019763 (N° de Gestion : 2020 B 9112) a pour activité : raccordement de lignes téléphoniques, tirage de câbles et de fibres optiques, plantation de poteaux

La débitrice inscrite au RCS de 9401 sous le numéro 890212350 (N° de Gestion : 2024 B 4635) a pour activité : Raccordement de lignes téléphonique, tirage de câble et de fibre optique, plantation de poteaux

élément pour justifier des travaux suivants : * remise en état des trappes de désenfumage * remise de l'appareil de chauffage gaz près de la porte extérieure des expéditions * remise en état d'un poteau

L'audit environnemental est positif (les poteaux traités en cyanure sont stockés de manière isolée et retirés au fil de l'eau).

délimitant la piscine des longues fissures, * Un problème d'écoulement de l'eau, des problèmes de planimétrie, une bosse au milieu de l'allée, * Des problèmes au niveau de la base des différents poteaux

judiciaire, a donné lecture de son rapport ; elle expose que si le site n'est pas classé sur [Localité 2] et ne figure donc pas sur la liste des installations classées, que toutefois l'entreprise stocke des poteaux

2025, la société FONCIERE [W] a fait procéder à un constat par Maître [Y] [X], commissaire de justice à [Localité 3] (pièce n° 12) indiquant notamment que : « Côté sud (…) je constate que seuls 5 poteaux

de manière fidèle la configuration du modèle SANIBIO X6 développé par la société PAEC, notamment dans sa version à six cabines avec couloir arrière, bardage vertical en bois naturel, suppression du poteau

Elle estime que le revêtement des poteaux n'était pas conforme aux règles de l'art et que la SARL BENITO FRANCE ne l'a jamais informée du fait que le revêtement ne serait pas un thermolaquage et serait

tirage pression 3 becs, pose et fourniture d'une valeur de 4 951,50 euros TTC, * Du 9 Janvier 2018, une pré enseigne/enseigne avec éclairage panneau dur double plis 4 cotés plus brides d'accrochage, poteau

contestations; qu'elle expose également avoir subi un préjudice direct sur un chantier de son client GTM OUEST qui l'a informé de nombreuses non-conformités par rapport au plan d'exécution sur les poteaux

121121, mais ne font aucunement apparaitre que les autres prestations facturées aient été réalisées, à savoir : * Pose de carrelage et faïences… * Création d'une terrasse… * Elévation et coulage de 4 poteaux

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES Jugement prononcé le 5 mai 2026 N° RG : 2025F00190 PARTIE(S) EN DEMANDE SAS JS Barnum 5 Rue Des Graviers De Ponceaux 28130

technique et la jurisprudence constante, le « gros œuvre » regroupe tous les ouvrages participant à la solidité, la stabilité et la mise hors d'eau et hors d'air d'un bâtiment : fondations, murs porteurs, poteaux

Nous préconisons les travaux suivants : mise en œuvre de poteaux raidisseurs en saillie intérieure sur la paroi pour la rigidifier, mise en œuvre d'une contre paroi maçonnée intérieure ; Le quantum est

* Concernant le contreventement de la structure, L'expert indique qu'un profil en croix entre deux poteaux n'aurait pas été installé.

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 11 février 2026 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SAS [Y] [E] 2 RUE DU POTEAU 77181 COURTRY comparant par Me