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4 530 résultats pour « Productions »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

16

67935925dc35c03afb68616f

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Les trois sociétés interviennent dans le domaine de la post-production de cinéma en exerçant une activité de conseil et de prestations techniques audiovisuelles pour le cinéma, les programmes de télévision

Source officielle

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TCOM

REFERE

6823333c7e21a56f6246e227

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

leurs délais d’exécution, chiffrer à partir de devis fournis par les parties, éventuellement assistées d’un maître d’œuvre le coût de ces travaux, -préciser en tant que de besoin les travaux de protection

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

67a5cc8c9324999a646f9be7

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

36/37/07* REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS RIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le mercredi 08 janvier 2025 Audience publique de vacation SAS SAINT HONORE PRODUCTION

Source officielle
TCOM

Référé prononcé lundi

6a0e487dcdc6046d475f2972

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

High Sea Production aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

679358e8dc35c03afb685fe5

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Le solde bancaire, actualisé à 394 036 € est attesté par la production des derniers relevés de comptes bancaires au 3 janvier 2025.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

684bee8ab34a5cb0e47f9c30

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

AGIRC ARRCO 21 Rue Laffitte 75009 PARIS Ayant pour représentant Me Anne SEVIN, 9 bis ave de la Réoublique, 93250 VILLEMOMBLE et Me Claude ARNAUD, 19 Rue Poliveau 75005 PARIS DEFENDEUR SARL EDEN PROTECTION

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c6cefcdc6046d473196f6

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

ATELIER B la somme de 3.000 euros au titre de l'article 700 CPC ; CONDAMNER la société CLARKKY PRODUCTIONS aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

6a0b609bcdc6046d471d1ddd

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Qu'en effet, il ressort des pièces versées aux débats que de façon régulière, la société [H] a passé des commandes de mobiliers auprès de la société MBA PRODUCTION.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6819decf5eb387f553b24427

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

TRIBUNAL, A LA DATE DU 15/04/2024, LE TRIBUNAL DE CEANS A OUVERT UNEPROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L’EGARD DE LA SOCIETE RETROVISEURPRODUCTIONS (SAS) - [Adresse 2] EXERCANT L'ACTIVITE DE PRODUCTION

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

6a0c09b8cdc6046d47294eb9

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 15 mai 2026 6ème Chambre N° PCL : 2026J00191 SAS MJC PRODUCTION N° RG: 2026L00670 DEBITEUR SAS MJC PRODUCTION [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 984824037

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb4797cdc6046d475d8fc0

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

À ce titre, elle a développé un courant d'affaires avec les sociétés SUEZ ORGANIQUE et COSMÉTIQUE ACTIVE PRODUCTION.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

685156685dbd1b5d65b74fbd

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

N° de PC : 2022J01017 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] [Localité 6] DEFENDEUR : SA LES COMPLICES [Adresse 3] [Localité 7] FRANCE Activité : la confection, la production

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682d955800b520043627f635

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 10/01/2025 Numéro d’inscription au répertoire général : 2024F1642 Demandeur (s) : TARTINE PRODUCTION SAS [Adresse 1] Représentant (s) : Madame [N] [V] assistée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6799ee8ce9a46d1f5a6d7ee3

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Le 5 septembre 2024, la société S2PI SOCIETE DE PRODUCTION DE PRODUITS ISOLANTS forme opposition à ladite injonction de payer.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a181e02cdc6046d47396cdf

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

La SAS BHM PRODUCTION (ci-après BHM) exerce son activité dans le domaine de l'évènementiel.

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

68036282a30e7168244dca84

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

suivants du Code de commerce à l'égard de SARLU DJANGO AGENCY [Adresse 1] est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes sous le n° 918736588 2022 B 1337 exerçant une activité de La production

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

C.B.S BETONS MEDITERRANEEc/NEROLI

681f19800112c53ba092fc9b

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Le tribunal constate l'extinction de l'instance et se déclare dessaisi, chaque partie conservant ses dépens. Les frais de greffe liquidés et taxés s'élèvent à 70,87 euros toutes taxes comprises.

Résumé IA — à vérifier
TCOM

Audience publique de vacation

6a0f1324cdc6046d477205ef

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

La SAS à associé unique DOOMI PRODUCTIONS est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 834 104 291 et exerce une activité de production de films et de programmes pour la

Source officielle
TCOM

chambre 1-20

67f62d7fa9d5adc260540016

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

règlement intérieur) * 1.851,18 euros correspondant au montant des cotisations provisionnelles pour la période des mois de juin 2024 à septembre 2024, sauf à parfaire ou à diminuer dès la production

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c4700cdc6046d472e65e7

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Vitales des Alpes SAS [Adresse 2] Inscrite sous le numéro 929806446 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité de conseil, l'étude, l'achat, la vente, la pose et la maintenance d'installations de production

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