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58 résultats pour « Quemener »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 17

69a3f5a7cdc6046d471ef567

Commerce

19 février 2026

19 février 2026

En conséquence de ce qui précède, il y a lieu de débouter la société THE QUEEN de sa demande de dommages et intérêts ; Sur l'inopposabilité à la société THE QUEEN de l'indemnité d'immobilisation : La

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TCOM

Trib. de Commerce

69fda95bcdc6046d4707309c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

assignation en date du 07 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 19 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Hervé MORTON, Président, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, * Monsieur Emmanuel QUEREL

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TCOM

Chambre 00

69e02d04cdc6046d4763ab85

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

FAITS ET PROCEDURE Monsieur [B] [E], Madame [G] [E], Monsieur [D] [M], Monsieur [X] [Q], SAS SAINT GABRIEL, Madame [U] [K], Madame [H] [V], SDE 9296-1689 QUEBEC, Monsieur [W] [S], Madame [L] [Z], Madame

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TCOM

Trib. de Commerce

69a6cdc5cdc6046d475a2571

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

CHARTRES 15/01/2025 JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F1281 Numéro de Procédure collective : 2022RJ244 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : E-Quenelle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c1a88bcdc6046d47b24929

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

2025 005403 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 17/10/2025 DEMANDEUR SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS , [S] (SARL) , [Adresse 1] REPRESENTANT: Madame Manon QUEMENER

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TCOM

5ème chambre

69ea0e56cdc6046d473fbbf6

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 14 avril 2026 5ème CHAMBRE DEMANDEURS SARL DJIDJI [Adresse 1] comparant par Me Véronique JULLIEN [Adresse 2] et par Me QUEMERE

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TCOM

4ème chambre

69e9c5c8cdc6046d4739ae09

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Adresse 1] comparant par Me [G] [P] [Adresse 2] DEFENDEURS SARL BLD DEVELOPPEMENT [Adresse 3] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 4] [Courriel 1] et par Me CHARLENE LE QUELLEC

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69a4e328cdc6046d47331841

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

procédure de redressement judiciaire en date du 17/09/2025, Entendu, ET FACADES 17 (SAS) , inscrite au RCS de La Rochelle sous le numéro 890 072 127, dont le siège social se trouve sis 60 rue du Québec

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TCOM

Référés

69f04059cdc6046d47cc6f34

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

PUBLICITE [Adresse 1] comparant par Me Morgane GREVELLEC [Adresse 2] DEFENDEUR SA SOLOCAL [Adresse 3] [Localité 1] comparant par [U] [E] [Adresse 4] [Localité 2] et par Cabinet C3C - Me Caroline QUENET

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TCOM

Référés

69de2927cdc6046d4731b3fc

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

représenteé par Me Victor RIOTTE [Adresse 4] et par SCP DECHAINTRE & MONTEMBAULT [Adresse 5] Comparant Ayant assigné : DÉFENDEUR SARL [Adresse 6] 897 449 930 RCS [Localité 2] représentée par Me Mathieu QUEMERE

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TCOM

Trib. de Commerce

69c8759ecdc6046d47593edb

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Attendu que le Juge commissaire dit qu'il convient de prononcer la conversion en liquidation judiciaire, Attendu quedans ses réquisitions écrites, le Ministère Public requiert la conversion de la procédure

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Trib. de Commerce

69da706acdc6046d47e34ba6

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La SAS COCONUT BRTHRS a comparu en chambre du conseil en la personne de Monsieur Thomas LE QUELLEC, Président. Personne ne s'est présenté au nom du personnel.

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Trib. de Commerce

69c17c0ccdc6046d47acc419

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Que'elle a ouvert juste avant le COVID, et les travaux sur la place de, [Localité 3] l'ont pénalisé. Qu'elle a trop de dettes.

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Référés

69dd22f4cdc6046d471aa6ee

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

au dit tribunal, [Adresse 1], assisté de Me Etienne GAUDICHEAU, greffier, A été appelée l'affaire, DEMANDEUR SARL [Adresse 2] [Adresse 3], 852 929 801 RCS [Localité 1] représentée par Me Mathieu QUEMERE

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Trib. de Commerce

69e0a42ccdc6046d476e15f2

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

DESIGNE la SCP QUENIN-TOURRE-LOPEZ Commissaires de justice demeurant [Adresse 5], aux fins de dresser un inventaire et réaliser une prisée du patrimoine du débiteur ainsi que des garanties qui le grèvent

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TCOM

Trib. de Commerce

69a77277cdc6046d476c1976

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Désigne la SCP QUENIN-TOURRE-LOPEZ [Adresse 4] Commissaire de Justice aux fins de dresser un inventaire et réaliser une prisée du patrimoine du débiteur ainsi que des garanties qui le grèvent conformément

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Trib. de Commerce

69a77352cdc6046d476c2857

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Désigne la SCP QUENIN-TOURRE-LOPEZ [Adresse 5] Commissaire de Justice, aux fins de dresser l'inventaire prévu à l'article L.622-6 du code de commerce conformément aux dispositions de l'article L.622-6-

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Trib. de Commerce

69a79ff0cdc6046d476eabc8

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

de désignation ou le procès-verbal de carence au greffe dans un délai de 10 jours à compter du présent jugement conformément aux dispositions de l'article R.641-1 du Code de Commerce DESIGNE la SCP QUENIN-TOURRE-LOPEZ

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TCOM

Trib. de Commerce

69a7a07bcdc6046d476eb3e5

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

de désignation ou le procès-verbal de carence au greffe dans un délai de 10 jours à compter du présent jugement conformément aux dispositions de l'article R.641-1 du Code de Commerce DESIGNE la SCP QUENIN-TOURRE-LOPEZ

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TCOM

Trib. de Commerce

69a7ae4bcdc6046d476f763e

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

procès-verbal de désignation ou le procès-verbal de carence au greffe dans un délai de 10 jours à compter du présent jugement conformément aux dispositions de l'article R.641-1 du Code de Commerce DESIGNE SCP QUENIN-TOURRE

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