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23 résultats pour « Quentin MOTEMPS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

SALON D'HONNEUR

69a4391fcdc6046d47241ff6

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Ordonnance de référé du 1 juillet 2025 N° RG: 2025R00083 Monsieur [D] [U] Né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 1] [Adresse 1] (Maître Quentin MOTEMPS

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c346cdc6046d47e4a7d6

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Greffière : Maître Caroline SALIVE DEMANDEUR(S) : * LE COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DE LA TRESORERIE DE, [Localité 1] AMENDES , [Adresse 1] représenté(e) par : Maître Quentin

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TCOM

Trib. de Commerce

69af42d7cdc6046d4714d97a

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Après seulement un an d'usage le moteur a subi une grave avarie. Ce moteur enregistrait environ 220 heures.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82cf1cdc6046d47decb19

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

; ce qui est implicitement confirmé par l'expert judiciaire, qui, sans démontage de moteur ou même du bas moteur, constate : (page 14) « que le moteur est entaché d'un défaut d'étanchéité d'huile » et

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TCOM

Contentieux général - chambre 5 (délibérés)

69a49aabcdc6046d472de975

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Les deux options (remplacement moteur ou changement des chemises) nécessitent une dépose du moteur. Mais surtout se posait la question de la disponibilité des pièces.

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TCOM

Référé vendredi salle 3

69d207f7cdc6046d472d0da2

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Copie exécutoire : Me QUENTIN SIGRIST Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 3 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE

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TCOM

DELIBERE REFERES

69c4e4a1cdc6046d47024ab2

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Il a été indiqué à Mme, [C] que le coût des travaux réparatoires ne pouvait être chiffré en l'absence de démontage et contrôle de la culasse moteur.

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TCOM

Trib. de Commerce

69c04953cdc6046d4793819b

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Au regard des conclusions du rapport d'expertise, la SAS TECHNI FORET a considéré que les causes des désordres étaient externes à la conception de la machine et du moteur et que l'ensemble des réparations

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TCOM

DELIBERE REFERES

69f46952cdc6046d47313e7e

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Le 12 mars 2025, une première alerte de niveau d'huile moteur au tableau de bord est survenue, comme le mentionne le journal des défauts.

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TCOM

JEUDI

6a04a2eecdc6046d479afa75

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 7 MAI 2026 - 6ème Chambre - N° RG : 2025F00006 SARL E-MARINE C/ SARL [B] [O] [T] DEMANDERESSE SARL E-MARINE, [Adresse 1] comparaissant par Maître Quentin

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TCOM

DELIBERE REFERES

69c4e3bacdc6046d470235b6

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Elle avance que le juge des référés étant le juge de l'évidence n'a pas à se prononcer sur des questions juridiques relevant de la compétence du juge du fond.

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TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e248c6cdc6046d4793f593

Commerce

25 juin 2025

25 juin 2025

représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Comparant et plaidant par Maître Alice DENIS, avocat au barreau de MONTAUBAN, membre du Cabinet ADG AVOCATS, demeurant [Adresse 5] loco Maître Quentin

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69a5d052cdc6046d474694a7

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Une facture de remplacement du moteur est établie pour un montant de 6.863,03 euros.

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TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb6ba8cdc6046d4728a5f7

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Les constats de l'expert sont : * Le carter de protection moteur présente une forte quantité d'huile * Le bloc est cassé dans sa partie avant * Une forte quantité d'huile est visible sur la partie inférieure

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Chambre 02

69f1b0e7cdc6046d47efaba5

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Elle précise également que l'interruption de fourniture ne concernait qu'une seule phase, les deux autres fonctionnant parfaitement, et que c'est la société KALITEFOOD qui a décidé d'arrêter ses moteurs

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TCOM

.

69b7aa4acdc6046d47d3fa92

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le 22 mai 2024, il a été procédé au remplacement de l'ensemble du moteur électrique dans le cadre de la garantie constructeur.

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1ère chambre

69fc9142cdc6046d47ec7997

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

lettres ni sur l'interphone ; * Deux résidents déclarent la société inconnue ; * Il a tenté en vain de contacter le numéro de téléphone communiqué par le mandant ; * Les recherches sur les différents moteurs

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5ème chambre

69e8728ecdc6046d471ad58a

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

totalité avec la mobilisation par GENDRY d'une machine de forage de plus grande capacité et des moyens supplémentaires notamment pour limiter la résurgence de fluide de forage par l'utilisation d'un moteur

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e45efacdc6046d47c220b6

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

d'Avignon Troisième chambre Au nom du peuple français Jugement du 11/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 005916 Demandeur(s): [X] [A] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Quentin

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Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e440eacdc6046d47bfe6cd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Une recherche internet conduit aux constatations suivantes extraits des sites respectifs des entités : - En tapant « Quimiwax », le moteur de recherche sort comme itération : https://www.waxandgrafts.com

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