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10 résultats pour « Quinson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c39476cdc6046d47ddc5e6

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

* SAS APPART HOTEL QUINSAC,, [Adresse 7], Ne comparaissant pas.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)

69b6d552cdc6046d47c2bc75

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

MAGUIRE, Juges, assistés de Maître Olivier THOQUENNE, Greffier associé de la SCP Olivier THOQUENNE et Philippe QUIGNON, puis délibéré sur le siège, le jugement rendu ce jour.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47c0acdc6046d47327e90

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Président en a délibéré pour rendre ce jour la présente décision : Rôle n° 2026R561 ENTRE - la société LFS INSPIRATION SARL [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître Céline QUINTIN

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9c45ecdc6046d47a202e6

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

7ème Chambre - N° RG : 2025F01035 SAS AQUISOLE C/ SAS DBF BORDEAUX RIVE DROITE DEMANDERESSE SAS AQUISOLE[Adresse 1] représentée par Maître Mathilde VANGEL, Avocat à la Cour, membre de l'AARPI QUINCONCE

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d0b94fcdc6046d4712936a

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

33300 Bordeaux - RCS B 434130423 Partie défenderesse : assistée de Me Olivier LITTY, Avocat et comparant par Me Martine CHOLAY, Avocat (B242) 2) SAS NEAT, dont le siège social est 16, place des Quinconces

Source officielle
TCOM

DELIBERES REFERES

69b8fc44cdc6046d47f0d885

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Dans ces conditions, le juge des référés estime que la demande dans son quanton est recevable. En conséquence, Nous juge des référés condamnerons M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aef236cdc6046d470df984

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

présente décision : Rôle n°ENTRE- la société CBI2024R7025 [Adresse 1] [Adresse 2] DEMANDEUR - représenté par : Maître Brice MULLER - SELARL ERICK ZENOU AVOCATS ET ASSOCIES -[Adresse 3] Maître Denis QUENSON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f76971cdc6046d47742ed7

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

la banque l'a informé en sa qualité de caution personnelle et solidaire de la SAS HOOPOE, du montant de sa créance au titre du prêt professionnel de 125.000,00 € et l'a mis en demeure de payer sous quinzine

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TCOM

4ème chambre

69e929decdc6046d472dfe8a

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 11 Avril 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SARLU EXCELLIUM RH CONSULTING [Adresse 1] comparant par SCP HUVELIN et Associés – Me Charlotte HILDEBRAND [Adresse 2] et par Me QUINTIN-DURAND

Source officielle
TCOM

MARDI

69a93d49cdc6046d47925c41

Commerce

17 février 2026

17 février 2026

Cour, Monsieur [S] [P], [Adresse 3], ne comparaissant pas, société DIFFUSION EQUPEMENTS LOISIRS SASU, [Adresse 4], comparaissant par Maître Claire SAINT-JEVIN, Avocat à la Cour, membre de l'AARPI QUINCONCE

Source officielle