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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2 ème chambre
69d221eecdc6046d472ebd3b
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Elle a développé plusieurs robots : PLATO pour les prestations d'hospitalité, NAO V6 pour les domaines éducatifs et de la recherche et PEPPER premier robot humanoïde capable d'identifier les visages et
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69e72740cdc6046d47fc7ee3
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE JUGEMENT DU 08/10/2025 PRONONÇANT LA CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE AU COURS DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION AU PROFIT DE SAS ROBOTIQUES 3 DIMENSIONS CIP
Source officiellechambre 1-8
69cfe14dcdc6046d47fe0d05
10 juillet 2025
10 juillet 2025
, * Condamner ROBOTIQUE 3 DIMENSIONS au paiement à BPIFRANCE de la somme de 7.500 euros au titre de l'article 700 du CPC
Source officielleQuatrième chambre
69da0856cdc6046d47dc2abd
2 avril 2026
2 avril 2026
Christophe BINOIS, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Mme Jeanne AUBRY, Commis Greffier, ENTRE : ASSOCIATION DANCING ROBOTS [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Anne-Christine LAINE
Source officiellePremière chambre
6a0b69d6cdc6046d471db8fb
7 mai 2026
7 mai 2026
Rolf BEYER, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Gaëlle BOHUON, Greffier Associé, ENTRE : [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par Me Richard RONDOUX ([Localité 1]) ayant comme correspondant
Source officielleTroisième chambre
69ad11f9cdc6046d47e99d46
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[Adresse 1] Représenté par Me Jean RONDOT ([Localité 1]) ayant comme correspondant Me Nicolas MENAGE ([Localité 2]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, FR-vescence [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69d7544bcdc6046d479dc7fd
7 avril 2026
7 avril 2026
LE TRIBUNAL L'entreprise débitrice est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 902 544 394 et a déclaré exercer l'activité suivante : ingénierie mécanique, robotique
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69bac774cdc6046d47192fc5
29 octobre 2025
29 octobre 2025
631-15 du code de commerce, Vu le rapport écrit du juge commissaire, Le Parquet, avisé de la procédure AUTORISE la poursuite de l'activité de [Localité 1] (SAS), conception de produits cobotiques, robotiques
Source officielleTrib. de Commerce
69f1dbdccdc6046d47f3489b
22 avril 2026
22 avril 2026
DE CLÔTURE DEBITEUR : La SAS RSPI [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 481 259 646 Activité : Fabrication et service après vente d'équipements industriels de manutention et de robotique
Source officielleContentieux général - chambre 2 (délibérés)
69df4f51cdc6046d474c5fe7
8 avril 2026
8 avril 2026
Elle conteste également la faisabilité du déplacement du rail, invoquant un risque de collision du robot avec les animaux.
Source officielleChambre 2-5
69d25996cdc6046d4732631a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SARL à associé unique [G] [Adresse 1] Activité : Développement et vente de prothèse robotique
Source officielleChambre 2-3
69d3c440cdc6046d474d2ec6
8 avril 2025
8 avril 2025
associé unique UNITED ROBOTICS GROUP FRANCE [Adresse 1] Activité : Détention, utilisation, développement et commercialisation de matériel, de logiciels et de savoir-faire en matière de solutions robotiques
Source officielleChambre 04
69f6e6facdc6046d476a1098
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Elle a déclaré exercer une activité commerciale de construction et commercialisation de robots aéronautiques, pratiquée sous la forme d'une SAS, dont le siège social est sis [Adresse 1].
Source officiellechambre 1-12
69d0fe7ecdc6046d47172025
29 janvier 2025
29 janvier 2025
DOZOYA a contacté la société SUSHI ROBOT pour acquérir un « rice sheet maker », et s'est rapprochée de la société LEASECOM pour le financement de ce matériel.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b852a6cdc6046d47e3e7a6
2 janvier 2025
2 janvier 2025
Monsieur [V], ne s'oppose pas à l'offre présentée par la SARL GROUPE LUNDI MATIN qui lui semble très motivée et ambitieuse tout en considérant qu'elle n'a pas une connaissance élevée du marché de la robotique
Source officielle5ème chambre
69e86e2bcdc6046d471a811c
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Le 27 avril 2023, Surgicare signale à Théraclion que la machine comporte des traces d'usure et que le modèle livré n'est pas de la dernière génération de solution robotique proposée par Théraclion.
Source officielleAUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE
69a2d543cdc6046d4707ad0a
2 avril 2025
2 avril 2025
Enfin, aux termes d'un troisième contrat en date du 17 juin 2020, la SA CREDIT LYONNAIS a consenti à la SAS CYBELIUM TECHNOLOGIES un prêt de 153.000 euros destiné au financement de l'acquisition d'un robot
Source officielleChambre 2-3
69d5b42ccdc6046d47771775
5 novembre 2025
5 novembre 2025
La cause des difficultés de la société réside en des investissements à hauteur de 2 millions d'euros qui ont été réalisés en 2022 et 2023 afin de développer un système de robotique AUTOSTORE et parallèlement
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b8542ccdc6046d47e40885
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Faits et Procédure : La SAS [I] [B] qui conçoit et fabrique des tracteurs et robots agricoles à [Localité 1] a confié à la SAS [R], par lettre du 2 novembre 2023, une mission pour l'accompagner dans la
Source officielle1ère chambre
69e8c0bbcdc6046d47213fed
9 avril 2025
9 avril 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 9 Avril 2025 1ère CHAMBRE DEMANDEUR SASU LOUIS PFAFF ET CIE [Adresse 1] comparant par Me Richard RONDOUX
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