Codes de loi français

Article 1

Conformément aux dispositions de l'arrêté du 19 mai 2008 susvisés, sont désignés fournisseurs de dernier recours de gaz naturel, pour une période de trois ans : - ENGIE (1, place Samuel-de-Champlain, 92400 Courbevoie), pour toutes les zones de distribution

Article 3

Les représentants suppléants du personnel au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche, désignés pour trois ans par les organisations syndicales, sont : a) Au titre du I de l'article 1er Olivier Adam (CFDT).

Article Annexe III

et découvertes, XVIème-XVIIIème siècle - Christophe Colomb et la découverte de l'Amérique - Le tour du monde de Bougainville - James Cook et l'exploration du Pacifique - Découvertes de Futuna par Schouten et Lemaire en 1616 et de Wallis par Samuel

LEGIARTI000050742546

, Courdimanche, Deuil-la-Barre, Domont, Eaubonne, Ecouen, Enghien-les-Bains, Epiais-lès-Louvres, Eragny, Ermont, Ezanville, Franconville, Frépillon, La Frette-sur-Seine, Garges-lès-Gonesse, Gonesse, Goussainville, Groslay, Herblay-sur-Seine, L'Isle-Adam

Article (95 à 974)

GONESSE A1/A104 GONESSE 95 D 370 D 84 GONESSE Limite département 95/93 GONESSE 95 D 84 D 370 GONESSE Limite département 95/93 GARGES-LES-GONESSE 95 D 301 A16/N 1 L'ISLE-ADAM

Article 1

IV Technicien du spectacle. 323t 3 ans Association de développement des arts et métiers du spectacle (ADAMS). IV Secrétaire médical(e) et médico-social(e). 324t 2 ans Pôle formation santé.

Article Annexe

chemin neuf 78 D113 (ex N13) Chambourcy Intersection rue du chemin neuf Mantes la Ville A13 78 N12 Méré D76 Jouy-en-Josas Echangeur A86 78-95 N184 St-Germain-en-Laye (78) Intersection N13 Villiers-Adam

LEGIARTI000028786110

Poitiers 0160884Z Collège Marguerite de Valois ANGOULÊME Poitiers 0160015E Collège Théodore Rancy CHALAIS Poitiers 0160882X Collège Louis Pasteur CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE Poitiers 0160039F Collège Val de Charente RUFFEC Poitiers 0170390G Collège Samuel

LEGIARTI000029523754

Orvault (44) A 86 Fresnes (94) N 186 N 12 Jouy-en-Josas (78) A 86 Bondy (93) A 3 D 913 Rueil-Malmaison (92) A 86 Champigny-sur-Marne (94) A 4 A 3 Rosny-sous-Bois (93) A 86 Thiais (94) N 186B A 4 Paris (75) N 1 Attainville (95) N 104 A 16 L'Isle-Adam

Article 1

coloriste en décor mural 233v 3 ans Ecole européenne de l'art et des matières (EEAM) IV Infographiste Print/Web 322t 3 ans SCOP IMAGE IV Technicien son et lumière du spectacle vivant 323t 4 ans Ecole klaxon rouge IV Technicien du spectacle 323t 3 ans ADAMS

Article Annexe

Limeil-Brévannes. 94044 Maisons-Alfort. 94046 Le Perreux-sur-Marne. 94058 Saint-Maurice. 94069 Vitry-sur-Seine. 94081 Val-d'Oise (95) Cormeilles-en-Parisis. 95176 Garges-lès-Gonesse. 95268 Herblay. 95306 L'Isle-Adam

LEGIARTI000032711150

Eaubonne 95 Clinique Claude Bernard Ermont 95 Centre hospitalier de Gonesse Gonesse 95 Centre hospitalier Eaubonne/Montmorency, site de Montmorency Montmorency 95 Hôpital privé Nord Parisien Sarcelles 95 Clinique Conti L'Isle-Adam

Article Annexe A

UTG Tous les transporteurs aériens certifiés par les autorités de l'Indonésie chargées de la surveillance réglementaire, dont : 65 Adam Sky Connection Airlines. Indonésie. DHI 66 Air Pacific Utama. Indonésie. 67 Airfast Indonesia.

Article annexe I (suite)

Adam d) = 1,6 757 sur patte anti-retour. a) Patte anti-retour incurvée (type Adam). b) et c) Comme le 743. e) Comme le 743. d) = 2,0 758 sur patte anti-retour. Comme le 757. d) = 2,38 759 sur patte anti-retour.

Article ANNEXE

RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20056973 DÉNOMMÉ "VÉHICULE DU FUTUR" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 25001 Abbans-Dessous. 25002 Abbans-Dessus. 25003 Abbenans. 25004 Abbévillers. 25005 Accolans. 25006 Adam-lès-Passavant

LEGIARTI000050066316

Bastide - Marseille 9e Arrondissement 0130151U Lycée professionnel Charles Mongrand - Port-de-Bouc 0130158B Collège René Seyssaud - Saint-Chamas 0130160D Lycée général et technologique l'Empéri - Salon-de-Provence 0130161E Lycée polyvalent Adam

Article Annexe

Butry-sur-Oise, Cergy, Champagne-sur-Oise, Cormeilles-en-Parisis, Deuil-la-Barre, Domont, Eaubonne, Ecouen, Enghien-les-Bains, Eragny, Ermont, Ezanvillle, Franconville, Frépillon, La Ferté-sur-Seine, Garges-lès-Gonesse, Gonesse, Groslay, Herblay, l’Isle-Adam

Article 1

IV Technicien du spectacle. 323 t 2 ans Association de développement des arts et métiers du spectacle (ADAMS).

Article Annexe I

Frépillon 95 Val-d'Oise La Frette-sur-Seine 95 Val-d'Oise Garges-lès-Gonesse 95 Val-d'Oise Gonesse 95 Val-d'Oise Goussainville 95 Val-d'Oise Groslay 95 Val-d'Oise Herblay 95 Val-d'Oise L'Isle-Adam