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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69e3423fcdc6046d47aab57b
10 avril 2026
10 avril 2026
N° de rôle : 2025 004222 Le tribunal de commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 10 avril 2026 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : TRANSPORT SANG
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69df5db8cdc6046d474e852a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
ville, a par mise à disposition au greffe le 09/01/2026 rendu la décision dont la teneur suit : Demandeur : URSSAF CENTRE VAL DE [Localité 1] [Adresse 1] Comparante d'une part, Défendeur : TRANSPORT SANG
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b84551cdc6046d47e1596e
29 janvier 2025
29 janvier 2025
1], exploitation de fonds d'ambulances et de transport de personnes par véhicules sanitaires légers dans le cadre de l'aide médicale d'urgence ou sur prescription médicale, de corps, d'organes et de sang
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c996fbcdc6046d477136f5
28 janvier 2026
28 janvier 2026
1], Exploitation de fonds d'ambulances et de transport de personnes par véhicules sanitaires légers dans le cadre de l'aide médicale d'urgence ou sur prescription médicale, de corps, d'organes et de sang
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db1784cdc6046d47f1e546
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Faisant suite à la déclaration de cessation des paiements de : TELLUX (SAS) [Adresse 1] à [Localité 1] ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur Antonin VAN EXEM, président, assisté de Me Sophie SANGY
Source officielleDELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES
69e6bc20cdc6046d47f4b826
28 janvier 2026
28 janvier 2026
demeurant [Adresse 2],ЕΤ SASU GOLDEN WOLF RACING, dont le siège social est situé [Adresse 3], Défenderesse à l'injonction, Demanderesse à l'opposition, représentée à l'audience par Monsieur Guillaume SAUGUES
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a0b0cdc6046d4701cad4
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Formation dans le domaine du transport de sang. Sous-traitance de toute affaire ayant une relation directe ou indirecte avec cet objet.
Source officielleTrib. de Commerce
69a7ca6ecdc6046d47717abf
9 avril 2025
9 avril 2025
Ces indications sont accompagnées d'illustrations : A gauche, une image montrant un chien laissé seul dans une piscine et attaché par un harnais et des sangles disposées de part et d'autre du bassin ;
Source officielleTrib. de Commerce
69e8d7bfcdc6046d472353dc
16 juillet 2025
16 juillet 2025
avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS La société QSL STEF, société par actions simplifiée, dont le siège social est situé 45 avenue Victor Hugo, 93399 AUBERVILLIERS L'Etablissement français du sang
Source officielleChambre 01
69f593f4cdc6046d474c11a8
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Ils présentent une odeur très forte, des traces verdâtres, une texture spongieuse, et laissent apparaître un important écoulement de sang.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69bfc72fcdc6046d47885d69
9 janvier 2026
9 janvier 2026
La société CABINET VERGER, société à responsabilité limitée au capital de 10 000 euros, immatriculée au RCS LISIEUX sous le numéro 493 675 755, siège social [Adresse 1], représentée par Maître Sophie SANGY
Source officielleRéférés
69ad06fdcdc6046d47e8b790
1 avril 2025
1 avril 2025
L'expert AM GROUP a déposé son rapport le 14 février 2024 et a conclu à la responsabilité du transporteur qui a utilisé des sangles non conformes car endommagées avec un état de délabrement visible.
Source officielleDELIBERE REFERES
69c4e47dcdc6046d470247d1
29 janvier 2026
29 janvier 2026
la compagnie AXA France IARD, assureur de la société TRIADE, estime que la société de contrôle du groupe, [J] aurait dû, dans le cadre de ses rapports intermédiaires, préconiser la mise en œuvre de sangles
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
69a4d590cdc6046d47323ac5
10 octobre 2025
10 octobre 2025
La société NIPAHUT affirme que le roulage des toiles des paillotes était négligé, les sangles pendantes frottaient contre les vitrages, les toiles de la cuisine d'extérieur avaient des vitrages devenus
Source officielleChambre 16
69bef1d8cdc6046d47796244
23 janvier 2026
23 janvier 2026
société [V] produit également un rapport d'expertise daté du 16 août 2022, qui indique que : * « en plus dudit mauvais temps rencontré, le saisissage des fourgons était insuffisant vu l'absence de tout sangle
Source officielle2ème chambre
69e806a2cdc6046d4712fde6
8 avril 2025
8 avril 2025
En effet, à la différence des conteneurs ECMU4607319 et GESU555864, qui sont des conteneurs classiques dans lesquels ont été chargées des pièces industrielles arrimées par des sangles, le BBCU2283670 est
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69f1c628cdc6046d47f16f34
27 avril 2026
27 avril 2026
La fixation d'environ 714,00 kg de marchandise/palettes à l'aide de seulement trois sangles en polyéthylène fixées horizontalement n'était pas non plus suffisante pour sécuriser les unités d'emballage
Source officielle