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46 résultats pour « Signoret »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a11ab70cdc6046d47adee76

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

La société RUN SIGNALETIQUE SARL n'a pas comparu à l'audience en Chambre du Conseil, ni personne pour la représenter.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b89434cdc6046d47e903e3

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 16/07/2025 Prorogation examen clôture : LA SIGNALETIQUE DE A A Z (SAS) RG 2025 004874 PC 41221132 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e78501cdc6046d470510f0

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

346, dont le siège social est [Adresse 2] à Joigny, agissant poursuites et diligences de son Président de son Conseil d'Administration en exercice, Demanderesse ayant pour avocat Maître Christelle SIGNORET

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

6a2eb0a9cdc6046d47457cbb

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

le n° 440289288 RCS BORDEAUX (2002 B 69), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de Wayfinding design - Etude et conception de programmes d'orientation et de programmes signalétiques

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b8c7cdc6046d4738bbbc

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

portails motorisés du site de [Localité 2] ; * Condamner Betafence à procéder sous astreinte de 1000 € par jour de retard à compter de la signification de l'ordonnance à l'identification (par plaque signalétique

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69daa755cdc6046d47ea5dea

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Au cours de la présente instance, la société EFI et Madame [R] [J] ont justifié également de la remise de l'ensemble des signalétiques ainsi que de la mise à jour de la carte professionnelle.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

6a10f40fcdc6046d47a128bf

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

RAPPEL DES FAITS ET PROCEDURE La société SAM WEB.COM est une entreprise spécialisée dans la conception, de la fabrication et de la commercialisation de signalétiques sur mesure à destination des entreprises

Source officielle
TCOM

Référés

69de39f8cdc6046d47333dfe

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

société ALLEA IMMO et Monsieur [V] [E], sous astreinte de 500 euros par jour de retard à compter de la signification de l'ordonnance à intervenir : -À remettre à la SO.CA.F. l'intégralité de la signalétique

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bab9c7cdc6046d47181216

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

L 640-2 du Code de Commerce, PRONONCE l'ouverture de la liquidation judiciaire de : La société CREATE & SUCCEED, exerçant une activité de vente au détail et en gros de produits destinés à la signalétique

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f296dbcdc6046d47063617

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Gestion : 2018 B 8483) a pour activité : transport de marchandises, déménagement, ou location de véhicules avec conducteurs à l'aide de véhicules excédant 3,5 tonnes, installation de meubles et signalétiques

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f422e3cdc6046d472a7b03

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Gestion : 2018 B 8483) a pour activité : transport de marchandises, déménagement, ou location de véhicules avec conducteurs à l'aide de véhicules excédant 3,5 tonnes, installation de meubles et signalétiques

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad69cecdc6046d47eee933

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

1] Activité : Création, graphique, fabrication, vente et pose de tous produits et services servant à la communication, supports, publicitaires, objets publicitaires et adhésifs, signalisation et signalétiques

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69c8670acdc6046d47582d5a

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

d'une procédure de liquidation judiciaire et la déclaration de cessation de paiements déposées au Greffe de ce Tribunal le 15 octobre 2025, par : la SARL SIGN'INOV Étude, conseil et conception en signalétique

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1ed1fcdc6046d4756fa3e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

tout support par tout moyen, organisation d'événements, création, développement, référencement et gestion de sites Web ou tout autre moyen de communication dématérialisé, et activités graphiques et signalétiques

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5e672cdc6046d47e0c4db

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SAS [Y].C a déclaré exercer l'activité suivante : Vente de matériel incendie, extincteurs, robinets d'incendie armés, alarme incendie, signalétique, matériel de désenfumage, formation

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-6 à 14 heures 00

6a0e78a3cdc6046d47621816

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

rapport écrit du juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SARL BATIMENT ENGINEERING ASSOCIES - Sigle: B.E.A [Adresse 1] Activité : Décoration et signalétique

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f3204ecdc6046d47116ab9

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

La SARL AECL METALLURGIE, ayant une activité de chaudronnerie, soudure, maintenance industrielle, mécanique industrielle, vente de leds, réalisation de panneaux et supports publicitaires et de signalétique

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69c785cbcdc6046d47446179

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Attendu que par jugement en date du 12/05/2025 le Tribunal a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de : S'WRAP DESIGN (SARL), [Adresse 1] Activité : covering et signalétique

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18ac1cdc6046d474bb15a

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le 05 décembre 2022, la société AMLIFT répond sur le point de la plaque signalétique indiquant qu'il n'est pas possible de mettre une plaque signalétique de sécurité de capacité avec les centres de gravité

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af55f1cdc6046d471659ed

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

644-6 du Code de Commerce et 315 du Décret 2005-1677 du 28/12/2005 Liquidation judiciaire simplifiée de : REALDECOM (SASU) Montage et maintenance de tous dispositifs publicitaires décoratifs ou signalétiques

Source officielle

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Annonces BODACC492 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

C.P.E.S. Signoret

SIREN 919648261GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

21/07/2026

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Dépôts des comptes

CARROSSERIE SIGNORET

SIREN 489356022GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

16/07/2026

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Modifications et radiations RCS B

SIGNORET PLOMBERIE

SIREN 531893196GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

transfert du siège social.

10/07/2026

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Procédures collectives

SIGNORET PLOMBERIE

SIREN 531893196TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant mandataire judiciaire SCP Louis-Lageat & Associes, Mandat Conduit Par Me Adrien Joly 30 Cours Lieutaud CS 10027 13001 Marseille Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodac

18/06/2026

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Dépôts des comptes

SAS MAITRES CLAIRE PAYA, CAMILLE SIGNORET ET CHARLOTTE CASTEL, NOTAIRES A ANGLET

SIREN 842971632GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

16/06/2026

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