CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

47 résultats pour « Sirder »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

audience ordinaire

69e2b446cdc6046d47a05ee8

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

été signé le 01/10/2022 entre Mme [H] [N] et SELARL [V] VICTOIRE (cabinet d'infirmiers) afin d'assurer les missions suivantes : établissement des factures, établissement et gestion des factures HAD/SSIAD

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →
TCOM

CHAMBRE 01

SSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SASU SIR RENOV

69f339e0cdc6046d47139d1d

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 29 AVRIL 2026 PREMIERE CHAMBRE N° RG : 2026F00395 L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE contre SASU SIR RENOV DEMANDEUR L'ASSOCIATION

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69ef7dd6cdc6046d47b9976d

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 3 JUILLET 2025 9ème Chambre N° PCL : 2025J00689 SCI UII ISSY 3 MOULINS SCI / SAS SID DONUTS N° RG : 2025P00684 DEMANDEUR SCI UII ISSY 3 MOULINS

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce922dcdc6046d47df8b06

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

En janvier 2022, SEH a lancé un appel d'offres international relatif à « la fourniture 160 000 tonne métrique de coke métallurgique au profit de l'unité HF2 SIDER EL HADJAR ».

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69a27248cdc6046d47ff7806

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Représentant(s) : Non-comparante Président : Juges : Angel GOMEZ Stéphane CAYREYRE Mathieu SAUGET Greffier lors des débats : Manon CHARNAY Audience du 27/01/2026 Attendu que par jugeme liquidation judiciaire sir

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c89178cdc6046d475b1d08

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

1, L.631-5, L.640-5, R.631-4, et R.640-1 du code de commerce sur le redressement et la liquidation judiciaires des entreprises, ordonné la saisine d'office du tribunal et la citation de la société CS SID

Source officielle
TCOM

MARDI

69e9dba3cdc6046d473b873a

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

TRAVAUX PUBLICS SAS, [Adresse 1], représentée par Maître Brigitte NAPOLEONI-SIAD, Avocat à la Cour, associée de la SELARL THEMISIA AVOCAT, DEFENDERESSE société TECHNIQUE EQUIPEMENT MEDICAL SARL, [Adresse

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d65ef3cdc6046d4785c27c

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

2025, Prolonge le délai de dépôt de la liste des créances au 07 avril 2026 dans la procédure : SARL à associé unique SOCIETE INDUSTRIELLE DE REVETEMENTS ELECTROLYTIQUES [Adresse 1] Nom commercial : SIRE

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1b7dbcdc6046d47eff795

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[Q] [Y] [Adresse 1] Chez Me Félix BRITSCH-SIRI [Adresse 1] comparant par Me Félix BRITSCH-SIRI [Adresse 1] DEFENDEUR(S) SAS DEMOLYMPE [Adresse 2] comparant par Me Franck BANERE [Adresse 3] FAITS, PROCEDURE

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69fc6017cdc6046d47e8342c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

par lettre recommandée avec AR avec un préavis de trois mois ; Qu'il s'est exécuté de bonne foi et qu'il a fourni toutes les pièces justificatives demandées par la requérante ; Qu'à titre subsidiaire sir

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a048fe6cdc6046d4799a69f

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

DISCUSSION A l'appel de l'affaire, la SARLU SOKATEL n'a pas comparu, ni n'était représenté(e), si bien qu'en vertu des articles 54 6° et 472 du code de procédure civile, il sied de statuer au visa des

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c40ccdc6046d47f141dc

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

DISCUSSION A l'appel de l'affaire, la SASU GEORGI V n'a pas comparu, ni n'était représenté(e), si bien qu'en vertu des articles 54 6° et 472 du code de procédure civile, il sied de statuer au visa des

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a049044cdc6046d4799acdf

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

DISCUSSION A l'appel de l'affaire, la SARL MJ TRANSPORT EXPRESS n'a pas comparu, ni n'était représenté(e), si bien qu'en vertu des articles 54 6° et 472 du code de procédure civile, il sied de statuer

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a51946cdc6046d47366e92

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DISCUSSION A l'appel de l'affaire, la SASU ADJR MULTISERVICES (SAS) n'a pas comparu, ni n'était représenté(e), si bien qu'en vertu des articles 54 6° et 472 du code de procédure civile, il sied de statuer

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a5100acdc6046d4735dbaa

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

DISCUSSION A l'appel de l'affaire, la SAS CONFORT HABITAT + n'a pas comparu, ni n'était représenté(e), si bien qu'en vertu des articles 54 6° et 472 du code de procédure civile, il sied de statuer au

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a51976cdc6046d47367233

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

MOTIFS ET DECISION À l'appel de l'affaire, la requise n'a pas comparu, ni n'était représentée, si bien qu'en vertu des articles 54 6° et 472 du Code de Procédure Civile, il sied de statuer au visa des

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c03527cdc6046d4790804a

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

MOTIFS ET DECISION À l'appel de l'affaire, les défenderesses au recours n'ont pas comparu, ni n'étaient représentées, si bien qu'en vertu des articles 54 6° et 472 du Code de Procédure Civile, il sied

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a51936cdc6046d47366d9d

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DISCUSSION A l'appel de l'affaire, la SAS N&Y FIBRE n'a pas comparu, ni n'était représenté(e), si bien qu'en vertu des articles 54 6° et 472 du code de procédure civile, il sied de statuer au visa des

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c03c0bcdc6046d4792a251

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

DISCUSSION A l'appel de l'affaire, la SAS LA PANETIERE n'a pas comparu, ni n'était représenté(e), si bien qu'en vertu des articles 54 6° et 472 du code de procédure civile, il sied de statuer au visa

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c046e0cdc6046d47935844

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

le requis n'était pas valablement représenté, au visa de l'article 853 du Code de Procédure Civile, à défaut d'avoir constitué avocat, si bien qu'en vertu des articles 54 6° et 472 du même Code, il sied

Source officielle