CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

26 résultats pour « Slim »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

6a046f6ccdc6046d4796472c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Le 13 juillet 2021, la société EVEN a signé avec la société SLM un contrat de vidéosurveillance portant sur la fourniture et l'installation d'un système comprenant un enregistreur vidéo HD de marque SLM

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
TCOM

9ème chambre

69efae8acdc6046d47c1645b

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 16 Octobre 2025 9ème Chambre N° PCL : 2025J01082 URSSAF D'ILE DE FRANCE / SARL SLIM BAT N° RG : 2025P01116 DEMANDEUR URSSAF D'ILE DE FRANCE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

68e81656033cf481c3a82170

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

devis émis et réalisés par la société SLII.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c6a868cdc6046d472e48d1

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315, [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître, [C], [I] Case n° 20 SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE, [Adresse 2] ET * La SAS SMASH N'SLICE

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e577c7cdc6046d47d8cf59

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

634 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT DU MERCREDI SEIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ PRONONÇANT LE RETOUR A L'APPLICATION DU RÉGIME GÉNÉRAL DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SAS FUN SLIDE

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f619cecdc6046d47564ab9

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Slim BARDAA [Adresse 3] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputée contradictoire et en premier ressort. La présente affaire a été évoquée et débattue devant M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b22205cdc6046d475ae1cf

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

d'observation à la demande du Procureur de la République (RJ) - L631-7 et L631-15 NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 006032 DEMANDEUR(S): Ministère Public REPRESENTANT (S): DEFENDEUR (S) : SLM

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a197d23cdc6046d475c009a

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

[P] DEFENDEUR : SAS SLIDE Adresse légale : [Adresse 2] N° RCS de BOBIGNY : 982073108 / N° de Gestion : 2023 B 13308 Représentant Légal : M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

67a5cc209324999a646f91f3

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

LES FAITS : La société TRANSPORT SLM, ci-après TRANSPORT, [Adresse 5], était détenue par M. [S] [W].

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d0fa87cdc6046d4716dd5f

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

aux droits de la Société TRANSPORT SLM aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

694f326275782d5f06cc151e

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

aux droits de la Société TRANSPORT SLM aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d2276fcdc6046d472f18d7

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 02/07/2025 par sa mise à disposition au greffe Chambre 2-4 LIQUIDATION JUDICIAIRE SUR REQUETE DU MINISTERE PUBLIC La SAS à associé unique TRANSPORT SLM

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4e6b5cdc6046d47cb450a

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Tribunal des activités économiques d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 02/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 010383 Débiteur(s): SLM ACTICORP (SARL

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b281f2cdc6046d47648846

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Adresse 1] Activité : La commercialisation, la conception, l'étude technique, la vente sous toutes ses formes de procédés matériaux, produits ou objets de toute nature, en phase gazeuse, liquide ou slide

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

681f2efd0112c53ba093c0da

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Adresse 1] Activité : La commercialisation, la conception, l'étude technique, la vente sous toutes ses formes de procédés matériaux, produits ou objets de toute nature, en phase gazeuse, liquide ou slide

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d07cdbcdc6046d470d332d

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

8146020051618765) Un poste standard de direction YEALINK T48S (n° de série : 8148020071506867) Un poste sans fil YEALINK W53P (n° de série : 8301921052402011) Un affichage dynamique LG49XS2 avec support SLIM

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

67ff81f402ef4af389574396

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

8146020051618765) Un poste standard de direction YEALINK T48S (n° de série : 8148020071506867) Un poste sans fil YEALINK W53P (n° de série : 8301921052402011) Un affichage dynamique LG49XS2 avec support SLIM

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9b334cdc6046d479fe569

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Avocat au Barreau de Paris, membre de la SELAS VERSUS, [Adresse 2] DEFENDERESSE Sarl Picard h et Cie, [Adresse 3] comparaissant par Maître Anissa FIRAH, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Slim

Source officielle
TCOM

MISE A DISPOSITION CU

69d9e827cdc6046d47da15f1

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

AVOCATS, plaidant par Maître Virginie LE BIHAN, avocat au barreau de Dieppe, du Cabinet NOMOS AVOCATS FAITS ET PROCEDURE : Le 20 mai 2022, Monsieur [M] [Y], exerçant son activité sous le nom commercial SLM

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf1ed7cdc6046d477c8fae

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

2020 * L'avenant à la convention de compte courant * L'acte de cautionnement de Monsieur [T] [E] du 20 juin 2022 à hauteur de 13 000 € * L'acte de prêt conclu entre la société générale et la société SLYM

Source officielle