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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
DELIBERE REFERES
691c9a038b6588a4f8a105aa
16 octobre 2025
16 octobre 2025
: environ 548 K€ HT (selon BONDUELLE) / 719K € HT (selon SOLANE) Les commandes de BONDUELLE se sont arrêtées en août 2024, la dernière facture de SOLANE datant du 13 août 2024.
Source officielleDELIBERE REFERES
68f74bad77f30025a65bc851
16 octobre 2025
16 octobre 2025
: environ 548 K€ HT (selon BONDUELLE) / 719K € HT (selon SOLANE) Les commandes de BONDUELLE se sont arrêtées en août 2024, la dernière facture de SOLANE datant du 13 août 2024.
Source officielleTrib. de Commerce
6925a215bbc24b0cc5e71e19
1 octobre 2025
1 octobre 2025
rôle général : 2025F1367 Numéro de Procédure collective : 2024RJ444 JUGEMENT DECIDANT DE NE PLUS FAIRE APPLICATION DU REGIME SIMPLIFIE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS LE MOULIN DE SOLTANE
Source officielleTrib. de Commerce
69b0a5bccdc6046d47348d36
1 octobre 2025
1 octobre 2025
rôle général : 2025F1367 Numéro de Procédure collective : 2024RJ444 JUGEMENT DECIDANT DE NE PLUS FAIRE APPLICATION DU REGIME SIMPLIFIE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS LE MOULIN DE SOLTANE
Source officielle1ère chambre
68efb50ec07170de10dd02b5
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Monsieur [T] [U], gérant, * Madame [B] [E], salariée comptable du groupe HB Développement, * La SELARL SOCIETE ARCHIBALD, prise en la personne de Maître [N] [I], mandataire judiciaire, * Madame Solène
Source officielleAFFAIRE COURANTE (CONTENTIEUX GENERAL SAUF REFERE)
69b6f76dcdc6046d47c5f0b3
6 janvier 2026
6 janvier 2026
DOUAI JUGEMENT D'EXTINCTION NO ROLE : 2025 003602 DU 06/01/2026 ENTRE [Y] (SARL) [Adresse 1] Demandeur Représentant : Maître Audrey BUECHE ET [W] (SAS) [Adresse 2] Défendeur Représentant : Maître Solen
Source officielle4ème chambre
68a99333462995b8188fe38a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 16 Janvier 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS Sia Partners [Adresse 4] comparant par Me Hélène BLACHIER FLEURY [Adresse 3] et par Me Solène
Source officielle4ème chambre
69e95af1cdc6046d4731c23f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 16 Janvier 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS Sia Partners [Adresse 1] comparant par Me Hélène BLACHIER [Localité 1] [Adresse 2] et par Me Solène
Source officielle1ère chambre
69e7b1afcdc6046d47097d12
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La débitrice a été appelée à comparaître à l'audience de la chambre du conseil du 7 octobre 2025 et lors de cette audience, il a été entendu : * Monsieur [M] [X], président, * Madame Solène PINGAULT,
Source officielleTrib. de Commerce
696331a2cdc6046d47e6a959
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Maître LOUE Solène - [Adresse 6] A l'audience publique de ce jour, le Tribunal, composé de Madame Valérie BOULANGER, Président, Monsieur François REMONT et Monsieur Stéphane AUBE, Juge(s), assisté(s)
Source officielle1ère chambre
68efb62dc07170de10dd181a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
audience, il a été entendu : * Monsieur Jean-Charles DELORT-SALVINIEN, président, assisté de Maître Christian VIGNET, avocat au barreau d'AUXERRE, * Monsieur Sylvestre DAIN, directeur général, * Madame Solène
Source officielle1ère chambre
69e7b097cdc6046d47096aad
7 octobre 2025
7 octobre 2025
lors de cette audience, il a été entendu : * La société DV GROUP, prise en la personne de son président, Monsieur [R] [P], assisté de Maître Christian VIGNET, avocat au barreau d'AUXERRE, * Madame Solène
Source officielleDeuxième chambre
69c4ac07cdc6046d47fba392
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Représenté par Me Aurora VISENTIN ,([Localité 2]) ayant comme correspondant Me Carine CHATELLIER ,([Localité 3]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SAS ETABLISSEMENTS ABERA , [Adresse 2] Représentée par Me Solenn
Source officielle1ère chambre
68efb642c07170de10dd1948
7 octobre 2025
7 octobre 2025
lors de cette audience, il a été entendu : * La société DV GROUP, prise en la personne de son président, Monsieur [V] [N], assisté de Maître Christian VIGNET, avocat au barreau d'AUXERRE, * Madame Solène
Source officielle1ère chambre
68efb659c07170de10dd1ac2
7 octobre 2025
7 octobre 2025
lors de cette audience, il a été entendu : * La société DV GROUP, prise en la personne de son président, Monsieur [J] [K], assisté de Maître Christian VIGNET, avocat au barreau d'AUXERRE, * Madame Solène
Source officielle1ère chambre
68efb671c07170de10dd1c66
7 octobre 2025
7 octobre 2025
l'audience de la chambre du conseil du 7 octobre 2025 et lors de cette audience, il a été entendu : * Monsieur [I] [K], gérant, assisté de Maître Christian VIGNET, avocat au barreau d'AUXERRE, * Madame Solène
Source officielleTrib. de Commerce
6925a0b4bbc24b0cc5e7045c
1 octobre 2025
1 octobre 2025
collective : 2024RJ449 JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI D'EXAMEN DE CLÔTURE DEBITEUR : La SAS BESOJO [Adresse 3] Inscrit au RCS sous le numéro [Numéro identifiant 2] Activité : Exploitation d'un solon
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69c7db10cdc6046d474a5742
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Il a alors été rappelé à la SARL LES DIX SEPT ABBES que les solins de cheminées ont été effectués par l'entreprise de couverture SA MARTIN et non par la SARL TRAMPE CONSTRUCTION.
Source officielleTrib. de Commerce
69e3a6d6cdc6046d47b19651
3 avril 2025
3 avril 2025
ATTENDU que Monsieur [G] [D] a été convoqué à l'audience de la Chambre du Conseil du 27/03/2025 à 9hrs ; ATTENDU que Maître CARPIER Solenn avocat au barreau de TOULON a comparu pour et au nom de Monsieur
Source officielle.
68e6c64d7c7e05ac35703b5c
7 octobre 2025
7 octobre 2025
ET pour Avocat plaidant MAITRE Solène TESSLER NACCACHE du cabinet TESSLER, Avocat au Barreau de PARIS, Demeurant [Adresse 8] à [Localité 16].
Source officiellePage 1 sur 4