CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 résultats pour « Stéphanie Jamet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-14

69d46b0fcdc6046d475b7fd4

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2025 CHAMBRE 1-14 RG: 2025036204 ENTRE : SAS METSYS, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 538663683 Partie demanderesse : comparant par la SELURL LSA [Localité 1] représentée par Maître Stéphane

Source officielle
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69a272c6cdc6046d47ff8094

Commerce

Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Créations

POUSSET, Stéphanie, Marie, Hélène, JAMET

SIREN 883194433Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

23/10/2024

Voir →

Radiations

OUISTITI MERCERIE, POUSSET, stéphanie, JAMET

SIREN 883194433Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

20/10/2023

Voir →

Procédures collectives

JAMET, Stéphanie

SIREN 530875574TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

22/04/2021

Voir →

Créations

OUISTITI MERCERIE, POUSSET, stéphanie, JAMET

SIREN 883194433GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

12/05/2020

Voir →

Procédures collectives

JAMET, Stéphanie

SIREN 530875574TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

06/02/2020

Voir →

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Deuxième chambre Au nom du peuple français Jugement du 27/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 005730 Débiteur(s): [Localité 1] (SARL) [Adresse 1] Représentant(s) : KENZARI Jamel

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa69b7cdc6046d47ae0f00

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier associé, N° RG : 2025R00164 EURL AGB TRANSPORT C/ SASU [Q] LITERIE DEMANDERESSE EURL AGB TRANSPORT, [Adresse 1], Comparaissant par Maître Cyril JAMMES

Source officielle
TCOM

Chambre 2

69bd2416cdc6046d47502e17

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

SARLU [A] [P] DEMANDEUR [Z] LYONNAISE DE BANQUE [Adresse 1] Me Michel DRAILLARD [Adresse 2] Cannes Me Noémie KOSKAS [Adresse 3] DEFENDEURS SARLU [A] [P] [Adresse 4] Me Serge LEDER [Adresse 5] Me Stephen

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da4968cdc6046d47e0589e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Assisté lors des débats par Madame THOMAS Stéphanie, commis greffier. QUALIFICATION DU JUGEMENT Décision contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e61de5cdc6046d47e54794

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

2026 Chambre C 2 Référence : 2024 003140 ENTRE La société NEW KART, société par actions simplifiée, Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 911 468 502, [Adresse 2] Représentée par Maître Stéphane

Source officielle