Codes de loi français

Article 2-1

Stéphane Haramburu, agent contractuel, sous-directeur des systèmes d'information, à l'effet de signer au nom du Premier ministre, tous actes relevant du secrétariat général et de la sous-direction des publics et des produits.

Article 2

Stéphane Haramburu et de Mme Gwénolée Pruvot-Dubos, sous-directeurs, délégation est donnée à Mme Lucile Josse, administratrice de l'Etat du deuxième grade, sous-directrice des publics et des produits, à l'effet de signer au nom du Premier ministre, tous

Article ANNEXE 13

Chemin rural n° 100 des Mulets jusqu'à la limite nord de la parcelle ZH 205 incluse. Limites nord, est et sud de la parcelle ZH 205 incluse. Limite est de la parcelle CB 83 incluse.

Article 1

Stéphane Haramburu, sous-directeurs, délégation est donnée à Mme Gwénolée Pruvot-Dubos, administratrice de l'Etat du deuxième grade, sous-directrice, secrétaire générale, à l'effet de signer, au nom du Premier ministre tous actes relevant de la sous-direction

Article Annexe I

Brazilian groupers nei Badèches nca mérou Cunas nep BRS Scomberomorus brasiliensis Serra Spanish mackerel Thazard serra Serra LTA Euthynnus alletteratus Little tunny ( = Atl. black skipj) Thonine commune Bonite Bacoreta MGU Mugil curema White mullet

Article R436-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 85 > 02

demi-heure avant le lever du soleil jusqu'à deux heures après son coucher dans les cours d'eau figurant comme cours d'eau à truite de mer sur la liste établie par le ministre chargé de la pêche en eau douce ; 2° Des aloses, du flet, des lamproies et du mulet

Article 1

maintenance des systèmes électro-navals ", est constituée comme suit : BEAUMONT Dylan, lycée professionnel maritime de Nantes CHEDMAIL Clément, lycée professionnel maritime de Nantes CLAVERIE Jean-François, lycée professionnel maritime de Ciboure GOUGEON Stéphane

Article ANNEXE III

Saint-Laurent ; - Ouest de la crique Saint-Laurent, du fleuve Maroni à la rue Léa-Chapelain, à l'exclusion des parcelles section AC n° 148 (école) et section AC n° 106 (gymnase) ; - rue Léa-Chapelain, de la parcelle section AC n° 103 à la rue Stéphane-Raynard

Article R436-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 61

fluviatile et 0,40 mètre pour la lamproie marine ; – 0,23 mètre pour les truites autres que la truite de mer, l'omble ou saumon de fontaine et l'omble chevalier ; – 0,30 mètre pour le black – bass dans les eaux de la 2e catégorie ; – 0,20 mètre pour le mulet

Article Annexe 4

FRA000686560 CHALLENGER I DP FRA000686620 ALFA CN FRA000689808 NEW LOOK CN FRA000711354 FRANCOIS ELIE CH FRA000711362 LUSEVY CH FRA000721860 GROS LOULOU CN FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000734530 STEPHANIE

Article Annexe IV

BL FRA000686467 LA PETITE MAYLIS CN FRA000686560 CHALLENGER I DP FRA000686620 ALFA CN FRA000689808 NEW LOOK CN FRA000711354 FRANCOIS ELIE CH FRA000711362 LUSEVY CH FRA000721860 GROS LOULOU CN FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000734530 STEPHANIE

Article R213-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 55

vices rédhibitoires et donnent seuls ouverture aux actions résultant des articles 1641 à 1649 du code civil, sans distinction des localités où les ventes et échanges ont lieu, les maladies ou défauts ci-après, savoir : 1° Pour le cheval, l'âne et le mulet

Article ANNEXE 4

compris parcelle section BL no 430 ; - chemin de Turly, de la rue Arthur-Rimbaud à la limite Ouest de la parcelle section BI n° 204 ; - limite Ouest des parcelles section BI n° 204 et 208 jusqu'à la rue Albert-Camus ; - rue Albert-Camus jusqu'à la rue Stéphane-Mallarmé

LEGIARTI000032745231

SAINT GILLES LA ROCHELLE LR 316130 SAPHO MARSEILLE MA 479754 SINBAD LA ROCHELLE LR B58648 SKAL AUDIERNE AD D20080 SKOIERN MARSEILLE MA 165241 SOCRATE PORT-VENDRES PV 381128 SOUVENIR DOUARNENEZ DZ 638704 STEMAEL IV MARSEILLE MA 264464 STEPHANIE

LEGIARTI000033889918

Stéphane Latawiec (titulaire) ; M. Marc Brouillet (suppléant) (Fédération Interco CFDT). M. Christophe Leveille (titulaire) ; M.

Article ANNEXE 1

Rue de la Grenade-Entrouverte jusqu'à la rue Stéphane-Mallarmé. Rue Stéphane-Mallarmé jusqu'à l'avenue de Tarascon (route nationale n° 570).

LEGIARTI000050864482

Mulet (Mugil spp.) : 30 cm. Orphie (Belone belone) : 30 cm. Rajiformes : 45 cm. Raie brunette (Raja undulata) : 78 cm. Sar (Diplodus sargus) : 25 cm. Saumon (Salmo salar) : 50 cm.

Article ANNEXE 11

Avenue Jean-Stephan. Avenue Jean-Jaurès. Rue Albert-Camus. Rue Duguay-Trouin. place des Victoires.

Article Annexe 2

Vertigo geyeri) 1013 X X Vertigo étroit (Vertigo angustior) 1014 X X X X Vertigo édenté (Vertigo genesii) 1015 X Vertigo de Des Moulins (Vertigo moulinsiana) 1016 X X Bivalvia Mulette

LEGIARTI000036612206

Elopiformes) Megalops cyprinoides (Broussounet, 1782) : Tarpon Indo-Pacifique Familles des Monodactylidae (Perciformes) Monodactylus argenteus (Linnaeus, 1758) : Lune d'argent Famille des Mugilidae (Mugiliformes) Agonostomus telfairii Bennett, 1832 : Mulet