CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

49 résultats pour « Stephane Mate »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

6ème chambre

69e90902cdc6046d472ba32a

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 2] et par Me [Adresse 3] DEFENDEUR SARLU [E] France [Adresse 4] comparant par Me Nicole DELAY PEUCH [Adresse 5] et par Me STEPHANE

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →
TCOM

Deuxième chambre

69c4a4e0cdc6046d47fb23fa

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

14 Octobre 2025 Jugement prononcé, lors de l'audience publique du Tribunal de Commerce de RENNES du 14 Octobre 2025, par Mme Nathalie CRUSSOL, Présidente, qui a signé la minute ainsi que Mme Noémie MAHE

Source officielle
TCOM

REFERES

6a17fe0ccdc6046d4735506a

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

[P], 4930 route de Langon 33124 AUROS, Comparaissant par Maître Dorine DUPOURQUÉ, Avocat au Barreau de Bordeaux, Membre de la SELARL FEVRIER DUPOURQUÉ, Société d'Avocats, à la décharge de Maître Stéphanie

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eb6ec6cdc6046d476146ad

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

[E] [H] [Adresse 4], Président comparant par Me Mame Abdou DIOP [Adresse 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Noël HURET, président M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d2220acdc6046d472ebf4a

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Stéphane Catoire, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Olivier Duboureau, juge présidant l'audience, Mme Marie-Claire Bizot, juge, M.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e788c1cdc6046d47056a2f

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Il ajoute à l'audience que la masse salariale est maitrisée ainsi que les charges mais qu'il faut améliorer le chiffre d'affaires.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3aebccdc6046d47b21c60

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 01/04/2025 JUGEMENT D'OUVERTURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE Chambre du conseil (Jgt ouv sur assignation) Numéro de Procédure collective : 2025RJ157 La SARL MAREE

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab4a57cdc6046d47c56ead

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS JUGEMENT RENDU LE 07/07/2025 PAR MISE A DISPOSITION Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 002981 DEMANDEUR (S) : EXKAL FRANCE (SAS) [Adresse 1] Me Stéphanie

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6a366cdc6046d4756a93e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Stéphan ROUZIER, Juges, et Mme Victorine DAVID, commis-greffier.

Source officielle
TCOM

.

6a0d833ccdc6046d474a84ee

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Stéphane BERTHELEMY, Mme Anne PASCUAL ; Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a16c02ccdc6046d4716d69a

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Stéphane Catoire, juge commissaire.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f12469cdc6046d47e45781

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Stéphane ROUSSILLON, président, Mme Myriam BERDY, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge M. Pascal AZNAR, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d93ea2cdc6046d47cd61a7

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Jean-Patrick Massé, conseil, présent. * SELARL THEVENOT PARTNERS en la personne de Me [X] [I], 42 rue de Lisbonne 75008 Paris, administrateur judiciaire, présent.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eab5cbcdc6046d4751721a

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69b815f4cdc6046d47dce84a

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Stéphane LEVEL et Mme Françoise WHEATLEY juges, assistés de Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé. En présence de Mme Cécile GRESSIER, Procureure de la République. M.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8a054cdc6046d471ead5e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

PRONONCE par mise à disposition au greffe le QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX, par Monsieur Stéphane KUBIK, Président, Madame Sylvie SIDOU et Monsieur Daniel VERNET, juges, assistés de Maître Corinne

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef19d0cdc6046d47afc990

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

En conséquence, le tribunal déboute la société CHALET JEAN MACE de sa demande à ce titre.

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

6a0f79b6cdc6046d477ebe23

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 07/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 007308 Débiteur : QUAI DES SAVEURS (SAS) [Adresse 1] Représentants : Me MASSE

Source officielle
TCOM

.

69c91539cdc6046d47649b2e

Commerce

25 juin 2025

25 juin 2025

Stéphane BERTHELEMY et Mme Anne PASCUAL, et M. Frédéric CHERY Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Georges BERNARD, greffier. Ministère Public : M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c2012dcdc6046d47b8ac1e

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

rôle : 2024J00413 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 01 juillet 2025 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Stéphane

Source officielle