CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rendu de décisions
69cbcd03cdc6046d479e9291
9 avril 2025
Par une note en délibéré reçue au greffe le 21 janvier 2025, la SAS PIERRE STREIFF a formulé ses observations.
Audience quatrième chambre (procédures collectives)
69e54f0acdc6046d47d5f39b
8 avril 2026
Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : J.A.C SOUL (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Juge chargé d'ins que les parties r 871 du code de p struire
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69fd9e93cdc6046d47067bf9
7 mai 2026
d'optimiser les marges et consolider la clientèle Maîtrise et réduction des charges : * Optimisation des charges d'exploitation et pilotage rigoureux de la trésorerie pour améliorer la rentabilité * Stabilisation
CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES
6a0af77dcdc6046d4711534c
12 mai 2026
Cela participera à une stabilisation de la trésorerie. Maître [X] ajoute que des échanges sont prévus avec l'établissement bancaire afin de trouver une solution pérenne.
Chambre 2-4
69d39370cdc6046d474a0c2e
2 avril 2025
Attendu que la vérification du passif n'est pas terminée en raison de deux changements de présidence successifs : que l'exposante a jugé opportun d'attendre une stabilisation de la situation afin d'impliquer
69a87ea2cdc6046d4784c526
10 juillet 2025
condition indispensable à la poursuite de l'exploitation dans des conditions pérennes (optimisation de la marge, développement du chiffre d'affaires, ouverture d'un bar à cocktails, renforcement et stabilisation
69c20f54cdc6046d47b99f66
Des mesures de restructuration continuent d'être mises en oeuvre, démontrant l'implication du dirigeant dans la stabilisation de l'entreprise et la préservation de sa trésorerie, notamment : * la renégociation
Chambre 2-5
69d29e5ecdc6046d4739c248
4 avril 2025
L'année 2024 montre ainsi une stabilisation du chiffre d'affaires et une amélioration du résultat d'exploitation en fin d'année.
contentieux - première chambre
69ef1e55cdc6046d47b033a1
23 avril 2026
Elle fait valoir que le yacht « TAIBA » évoluait à faible vitesse dans une phase de mouillage ou de stabilisation, dans une zone certes fréquentée, mais dans des conditions ne justifiant ni une approche
3ème chambre
6a1ab5bacdc6046d47794e94
28 mai 2026
: non-fourniture en temps utile des éléments fonctionnels ( maquettes, « backlog », périmètre ), refus de fournir le matériel et les licences logicielles nécessaires aux consultants, défaut de stabilisation
.
69f1e272cdc6046d47f3d917
28 avril 2026
Streiff. - Com. 7 janv. 2004, préc.). Auparavant, la jurisprudence déduisait du dessaisissement des organes sociaux leur impossibilité à contester cette ordonnance (Rouen, 15 févr. 1979, Gaz.
Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)
69e44c21cdc6046d47c097f4
17 octobre 2025
matériaux de base comme le ciment, les blocs, le béton ou les treillis, mais aussi des consommables d'usage courant tels que films plastiques, mortiers spéciaux, disques de découpe, ou éléments de stabilisation
Chambre 2-3
69d33488cdc6046d4743f56e
1 avril 2025
. - Phase 1 : Prise de contrôle et stabilisation (Mois 1-3), * Phase 2 : Alignement et optimisation des opérations (Mois 3-6) * Phase 3 : Intégration complète et montée en puissance (Mois 6-12) Structure
CHAMBRE DU CONSEIL - F4
69b1baf9cdc6046d4752aedc
22 janvier 2025
* En année 3, la progression de 16.7% du chiffre d'affaires liée à la stabilisation de la politique commerciale permet d'atteindre un résultat de 180.9 k€.
5ème chambre
69e7fdaccdc6046d47125e0b
15 avril 2025
Réparation nous préconisons : - le calfeutrement de toutes les fissures dans la coursive, la stabilisation de la semelle par un contre mur dans le fond de la coursive (béton éventuellement) ; Le quantum
Chambre 02 (chargement)
69c34300cdc6046d47d6945c
14 octobre 2025
À moyen terme, l'évolution du marché dépendra en grande partie : * De la situation économique globale, notamment de la stabilisation ou de l'amélioration du pouvoir d'achat des ménages, * De la capacité
DELIBERE 3EME CHAMBRE
69acece7cdc6046d47e69bdb
3 avril 2025
Ainsi, la société [F] ne pouvait espérer une stabilisation ou une évolution de son chiffre d'affaires avec son partenaire.