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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Rendu de décisions

6949cbe275782d5f064b0f2c

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Par une note en délibéré reçue au greffe le 21 janvier 2025, la SAS PIERRE STREIFF a formulé ses observations.

Source officielle

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TCOM

Rendu de décisions

69cbcd03cdc6046d479e9291

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Par une note en délibéré reçue au greffe le 21 janvier 2025, la SAS PIERRE STREIFF a formulé ses observations.

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e54f0acdc6046d47d5f39b

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : J.A.C SOUL (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Juge chargé d'ins que les parties r 871 du code de p struire

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9e93cdc6046d47067bf9

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

d'optimiser les marges et consolider la clientèle Maîtrise et réduction des charges : * Optimisation des charges d'exploitation et pilotage rigoureux de la trésorerie pour améliorer la rentabilité * Stabilisation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

6a0af77dcdc6046d4711534c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Cela participera à une stabilisation de la trésorerie. Maître [X] ajoute que des échanges sont prévus avec l'établissement bancaire afin de trouver une solution pérenne.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d39370cdc6046d474a0c2e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Attendu que la vérification du passif n'est pas terminée en raison de deux changements de présidence successifs : que l'exposante a jugé opportun d'attendre une stabilisation de la situation afin d'impliquer

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6952a1c775782d5f0625a9c8

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Attendu que la vérification du passif n'est pas terminée en raison de deux changements de présidence successifs : que l'exposante a jugé opportun d'attendre une stabilisation de la situation afin d'impliquer

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

68304d396b8b4c741e0ab8b3

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Attendu que la vérification du passif n'est pas terminée en raison de deux changements de présidence successifs ; que l'exposante a jugé opportun d'attendre une stabilisation de la situation afin d'impliquer

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a87ea2cdc6046d4784c526

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

condition indispensable à la poursuite de l'exploitation dans des conditions pérennes (optimisation de la marge, développement du chiffre d'affaires, ouverture d'un bar à cocktails, renforcement et stabilisation

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c20f54cdc6046d47b99f66

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Des mesures de restructuration continuent d'être mises en oeuvre, démontrant l'implication du dirigeant dans la stabilisation de l'entreprise et la préservation de sa trésorerie, notamment : * la renégociation

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d29e5ecdc6046d4739c248

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

L'année 2024 montre ainsi une stabilisation du chiffre d'affaires et une amélioration du résultat d'exploitation en fin d'année.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69ef1e55cdc6046d47b033a1

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Elle fait valoir que le yacht « TAIBA » évoluait à faible vitesse dans une phase de mouillage ou de stabilisation, dans une zone certes fréquentée, mais dans des conditions ne justifiant ni une approche

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a1ab5bacdc6046d47794e94

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

: non-fourniture en temps utile des éléments fonctionnels ( maquettes, « backlog », périmètre ), refus de fournir le matériel et les licences logicielles nécessaires aux consultants, défaut de stabilisation

Source officielle
TCOM

.

69f1e272cdc6046d47f3d917

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Streiff. - Com. 7 janv. 2004, préc.). Auparavant, la jurisprudence déduisait du dessaisissement des organes sociaux leur impossibilité à contester cette ordonnance (Rouen, 15 févr. 1979, Gaz.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44c21cdc6046d47c097f4

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

matériaux de base comme le ciment, les blocs, le béton ou les treillis, mais aussi des consommables d'usage courant tels que films plastiques, mortiers spéciaux, disques de découpe, ou éléments de stabilisation

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TCOM

Chambre 2-3

69d33488cdc6046d4743f56e

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

. - Phase 1 : Prise de contrôle et stabilisation (Mois 1-3), * Phase 2 : Alignement et optimisation des opérations (Mois 3-6) * Phase 3 : Intégration complète et montée en puissance (Mois 6-12) Structure

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TCOM

5ème chambre

6913e87f5b3dad316d19865e

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Réparation nous préconisons : - le calfeutrement de toutes les fissures dans la coursive, la stabilisation de la semelle par un contre mur dans le fond de la coursive (béton éventuellement) ; Le quantum

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1baf9cdc6046d4752aedc

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

* En année 3, la progression de 16.7% du chiffre d'affaires liée à la stabilisation de la politique commerciale permet d'atteindre un résultat de 180.9 k€.

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TCOM

5ème chambre

69e7fdaccdc6046d47125e0b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Réparation nous préconisons : - le calfeutrement de toutes les fissures dans la coursive, la stabilisation de la semelle par un contre mur dans le fond de la coursive (béton éventuellement) ; Le quantum

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c34300cdc6046d47d6945c

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

À moyen terme, l'évolution du marché dépendra en grande partie : * De la situation économique globale, notamment de la stabilisation ou de l'amélioration du pouvoir d'achat des ménages, * De la capacité

Source officielle