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9 résultats pour « Sylvain DAVIERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b40130cdc6046d4787471b

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Maître ALET Sylvain, avocat près le barreau de MONTPELLIER, qui représentait jusqu'à lors l'EARL KNAP DAMIEN, a adressé au greffe un courriel indiquant qu'il s'était déchargé de ce dossier.

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TCOM

Trib. de Commerce

69da7e9acdc6046d47e4ed98

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

le numéro 512 812 975 RCS [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Madame Christelle BETREMIEUX Juges : Monsieur Olivier FRAQUET Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5dab2cdc6046d47b19992

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Président de Chambre, Madame Claire MAROT, Monsieur Nicolas SIX, Juges, Madame Laurence DUBOIS commis greffier. 2024012400 - ENTRE - La SCI EUROPA 3 [Adresse 1] demanderesse ayant pour conseil Maître Daniel

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TCOM

Trib. de Commerce

69b0dd4bcdc6046d47384c3f

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Case n° [Adresse 2] ET * La SAS VALUE IT Numéro SIREN : 820750040 [Adresse 3] [Localité 1] DÉFENDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par Maître [F] [R] -SELARL NEO DROIT Case n° [Adresse 4] Damien

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TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

6a119387cdc6046d47ac5b44

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Adresse 1] Représentant : MME SAMMUT Nadia, représentant la SAS LE GOUT DU BONHEUR, présidente présente Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Philippe LESAFFRE Juges: Daniel

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TCOM

Trib. de Commerce

69a1a291cdc6046d47ed3548

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

* Défendeur(s): [V] VTC [Adresse 2] * Représentant(s) : non comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Daniel TINMAZIAN Monsieur Olivier LAVEAU

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TCOM

Référé prononcé mardi

69d137d9cdc6046d471b53a8

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE MARDI 21/01/2025 Copie à l'expert Copie au bureau des expertises Copie exécutoire : Me Jacques Copie aux demandeurs : 3 Copie aux défendeurs : 1 [E] PAR MME DANIELE

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TCOM

Trib. de Commerce

69cc7ccecdc6046d47ae5bb0

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

* La cause a été entendue à l'audience du 5 novembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bruno BERTHOD, Président, * Monsieur Loïc LEBEAU, Juge, * Monsieur Sylvain TRITANT, Juge, * assistés de

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TCOM

Chambre 3

EXPERTISEc/SAS CHATEAU LA CALISSE

69bd00bfcdc6046d474d19a3

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

contre SAS CHATEAU LA CALISSE DEMANDEUR SAS NEMO CONSEIL ANCIENNEMENT [K] EXPERTISE [Adresse 1] comparant par Me [J] [U], [Adresse 2] DEFENDEUR SAS [Adresse 3] LA CALISSE[Adresse 4] comparant par Me Sylvain

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