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38 résultats pour « Tabet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 08

69f34c07cdc6046d47154ee5

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Même si le bon de livraison indique 2 articles, la tablette n'était pas dans le colis (pièce n°2) réceptionné.

Source officielle

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TCOM

MERCREDI

69f1ccdccdc6046d47f203ee

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

affaires et la gestion ; agence de communication ; toutes opérations de formation dans le domaine de la communication et des nouvelles technologies de l'information (web, réseaux sociaux, smarphones, tablettes

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69f1f7e2cdc6046d47f5c99b

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 24 février 2026, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : SAS [B] [Y] [Adresse 1] Activité : La réparation de smartphones, tablettes

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f282c2cdc6046d4704b7f3

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

N° de Gestion : 2019 B 330) a pour activité : Plomberie, peinture, électricité, carrelage, sol, isolation thermique, rénovation intérieur et extérieur, la vente de téléphone portables, la vente de tablettes

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c20eb7cdc6046d47b994a9

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Le 21 mars 2023 Monsieur, [L], [H], [D] et la société LEASECOM signent un contrat de location n°223L198724, portant sur un ensemble comprenant : * 1 tablette PC non durcie, * 1 pack protection tablette

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TCOM

Chambre 20

69f536eacdc6046d474586f4

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Numéro identifiant 1]) a été conclu les 20 octobre et 09 novembre 2023, ayant pour objet le financement locatif de deux ordinateurs de marque DELL, numéros de série 75865YRHBGT et 837465YGBCX et d'une tablette

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TCOM

REFERE

6a111f62cdc6046d47a3d5b9

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

FAITS La Société Française de Radiotéléphone, ci-après SFR et la société ADS Groupe, anciennement dénommée Mia Sécurité, ont conclu un contrat d'abonnement téléphonique mobile portant sur 16 lignes, tablettes

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TCOM

chambre 1-5

69cf2fd0cdc6046d47ee25a9

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Elle a pour activité l'acquisition et l'exploitation d'un fonds de commerce de café, bar, brasserie, tabletterie, jeux de la Française des Jeux, Loto, situé au 37 boulevard Victor, 75015 Paris.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a19ce3cdc6046d47ec73eb

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

, système de sauvegarde externe et terminaux mobiles présents dans les lieux ; * 1- Concernant les terminaux informatiques, ordinateurs, tablettes, système de sauvegarde externe et terminaux mobiles de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e1080dcdc6046d477613d5

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Redressement judiciaire de: La SAS DJTAL MEDIA Création, négoce, location, installation de matériels audio vidéos, matériels informatiques, site internet, logiciels informatiques, applications pour tablettes

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69add7f6cdc6046d47f8c2b3

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

sauvegarde judiciaire à l'égard de la SAS La French Wood Factory, nom commercial : COQUE EN BOIS, [Adresse 1] ayant comme activité : La fabrication et la vente de coques en bois pour téléphones mobiles, tablettes

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TCOM

.

69b76cb6cdc6046d47cfb923

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

l'article L.631-15, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 10 septembre 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS ZER - exerçant une activité de Débit de boissons, tabletterie

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69cad275cdc6046d478c15b7

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

communication et d'appareils électroniques, installation de matériel de télécommunication et d'informatique - Achat, vente de téléphones mobiles ainsi que tous accessoires de téléphonie mobile et tablettes

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TCOM

CHAMBRE 05

6a1aadfecdc6046d4778c5d2

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

mai 2023, la société Novenergy a réceptionné sans réserve les matériels informatiques suivants : HP 470G9 i5 17 pouces n° 5CG3134782, 2 x HP PB450 G9 i7 15 pouces n° 5CD311LFFR et n° 5CD311LFM8, Tablettes

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TCOM

Trib. de Commerce

69a50fd4cdc6046d4735d89b

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : SNC CHAMALEAJO [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 904 177 847 RCS BOURGES Activité : café, bar, presse, bimbeloterie, jeux de la française des jeux, tabletterie

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TCOM

Trib. de Commerce

69b4edb5cdc6046d479d4759

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

premier ressort par décision réputée contradictoire, Ouvre une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société GSM ORDI SASU réparation rapide, vente et garantie de téléphones portables, tablettes

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TCOM

.

69f09176cdc6046d47d32ada

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

LES FAITS ET LA PROCEDURE Monsieur [H] [O] expose que : Monsieur [H] [O] a cédé à Monsieur [R] [J] un fonds de commerce de « CAFE, BAR, TABLETTERIE, CONFISERIES », sis [Adresse 4] à [Localité 4], ce,

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TCOM

Trib. de Commerce

69b03c83cdc6046d472aa694

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

10/2025 à Me [L] [C] FAITS-PROCEDURE- PRETENTIONS DES PARTIES La société [B] a signé par Docusign le 4 mai 2023 un contrat de location pour du matériel d'encaissement (2 caisses + 2 balances + 1 tablette

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TCOM

Procédures Collectives

69dbb392cdc6046d47fc8bad

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

procédure de redressement judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : Sàrl AK DISCOUNT [Adresse 2] Activité : Vente accessoires de téléphonie tablettes

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TCOM

Nouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements (Chambre du Conseil)

69e7237bcdc6046d47fc2c69

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

/07/2025 Monsieur [Q] [J] [Y] [Adresse 2] a déclaré au Greffe du Tribunal de céans la cessation des paiements de son entreprise exerçant l'activité de "civette, Tabacs, dépôt de journaux, presse, tabletterie

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