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15 résultats pour « Teboul »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 01

69f9f1decdc6046d47aa990a

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Le LABORATOIRE D'ANALYSES ET DE BIOLOGIE MEDICALE A ET R TEBOUL (ci-après le LABO TEBOUL) a ouvert le 24 septembre 2019 dans les livres du CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL, Agence CIC RUNGIS ENTREPRISES

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e87b87cdc6046d471b8615

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Localité 1] TURQUIE Me Adrien [Adresse 2] [Adresse 3] et par Me Songul TOP 242 [Adresse 4] non comparant ce jour DEFENDEUR [Adresse 5] comparant par Me Sandra OHANA-ZERHAT [Adresse 6] et par Me Chantal TEBOUL

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d96640cdc6046d47d044aa

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

B 983872383 Partie demanderesse : comparant par Me Tanguy LETU Avocat (P120) ET : SAS JR [R], dont le siège social est [Adresse 2] RCS B 948585385 Partie défenderesse : comparant par Me Chantal TEBOUL-ASTRUC

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69a3d2a7cdc6046d471c2220

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° B 524 659 877 (Maître Anouck TEBOUL-FARTOUKH, avocat au barreau de Marseille) C / Société ENGIE S.A.

Source officielle
TCOM

ASSIGNATION EN RJ/LJ 14H00 (Audience publique)

69e718f5cdc6046d47fb53b3

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Sur les tentatives d'exécution de l'ordonnance : Attendu que l'étude SCP TEBOUL Éric, Commissaires de justice, a été mandatée aux fins d'exécution forcée de l'ordonnance susvisée.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e0121bcdc6046d4761dc84

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Alain GARRIGUE, juges, assistés de Me Jean-Paul TEBOUL, greffier en chef. En présence du ministère public représenté par Mme VELLUET Marie-Cécile, Substitut. Délibérée par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e010cbcdc6046d4761c236

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Alain GARRIGUE, juges, assistés de Me Jean-Paul TEBOUL, greffier en chef. En présence du ministère public représenté par Mme BREBION-GUERRIN Céline, substitut Délibérée par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e01127cdc6046d4761c966

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Alain GARRIGUE, juges, assistés de Me Jean-Paul TEBOUL, greffier en chef. En présence du ministère public représenté par Mme BREBION-GUERRIN Céline, substitut. Délibérée par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e0159fcdc6046d476221b9

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Thierry HUET, juges, assistés de Me Jean-Paul TEBOUL, greffier en chef. En présence du ministère public représenté par Mme Ségolène MARES Délibérée par les mêmes juges.

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TCOM

chambre 1-11

69ce1593cdc6046d47d47fc8

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Nanterre B 514 073 725, dont le siège social est [Adresse 3] 3) SA HowTo Media Group, RCS de Nanterre B 512 085 630, dont le siège social est [Adresse 3] Parties défenderesses : assistées de Me Georges TEBOUL

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TCOM

5ème chambre

69e014d3cdc6046d476211cb

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Thierry HUET, juges, assistés de Me Jean-Paul TEBOUL, greffier en chef. En présence du ministère public représenté par Mme Ségolène MARES Délibérée par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e0155ccdc6046d47621c89

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Thierry HUET, juges, assistés de Me Jean-Paul TEBOUL, greffier en chef. En présence du ministère public représenté par Mme Ségolène MARES Délibérée par les mêmes juges.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a127e6cdc6046d47e14b1b

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Représentant(s) : Maître CHOUMAN Franck, avocat au Barreau de Nice * Défendeur(s): MB CAR (SAS) [Adresse 1] * Défendeur(s) : Monsieur [G] [E] [K] [J] [L] [Adresse 1] * Représentant(s) : Maître TEBOUL

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TCOM

6ème chambre

69e8699fcdc6046d471a2f50

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 8 Janvier 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS SERENILIFE GROUP [Adresse 1] comparant par Me Sandra OHANA-ZERHAT [Adresse 2] et par Me Chantal TEBOUL

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a3054fcdc6046d470be681

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

COMPOSITIONDU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : PRESIDENT: Monsieur Pierre LABOUTEJUGE(S): Monsieur Gilles PINO Monsieur [U] [T] PROCEDURE Par acte du 02 mai 2023, délivré par la SCP TEBOUL &

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