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111 résultats pour « Tejas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

69eb323fcdc6046d475bd28e

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

La société coopérative TERRA ALTER NATIVE n'a pas procédé au paiement, ni permis la restitution du matériel.

Source officielle

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TCOM

Chambre 05

69f9edf0cdc6046d47aa3c6e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

TERRA NOBILIS ayant été déléguée au paiement, elle doit payer directement ce montant, ni TERRA NOBILIS ni COREAL n'ayant valablement contesté dans les délais.

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f61161cdc6046d47559070

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

La société YTERRES reproche à la société TERRAX de n'avoir pas honoré un échéancier de paiement convenu avec cette dernière.

Source officielle
TCOM

Chambre 3

6a16cda5cdc6046d4717f219

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

2025010863 Code N° 550 Tribunal de Commerce de LA ROCHE-SUR-YON Palais Consulaire - [Adresse 1] AUDIENCE PUBLIQUE et ORDINAIRE du MARDI VINGT-SIX MAI DEUX MILLE VINGT-SIX EN LA CAUSE D'ENTRE : La Société TEA

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e360dbcdc6046d47acb49b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

civile, Signé conformément aux dispositions de l'article 456 du code de procédure civile par madame Roseline Cabé, président et maître Margaux Barrière, greffier, Le 03/04/2026, la société Funky bubble tea

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef4a36cdc6046d47b48d46

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

dénommé « [Adresse 4] » pour le compte de la SCI INVEST INOV, la société BUSINESS INVEST SAS ayant pour nom commercial HEXAGONE GROUPE, en qualité d'entrepreneur général, a sous-traité à la société TEBA

Source officielle
TCOM

1ère chambre

6836e8827afb61838ae7a5ff

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Réticence à recouvrer une créance de la société TEFA Industries : Attendu que l’augmentation de capital de la société TEFA Industries par la société A et FG Consulting prévue pour un montant de 100 000

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

68ea2af5dbc4911eb34f1d98

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La société TERRA AMATA CONCEPTION EURL ne se présente pas, nous constaterons sa non comparution.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

691ab2c15222181ceeb3a1ab

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La société TERRA AMATA CONCEPTION EURL ne se présente pas, nous constaterons sa non comparution.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e777d3cdc6046d4703d8c0

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Réticence à recouvrer une créance de la société TEFA Industries : Attendu que l'augmentation de capital de la société TEFA Industries par la société A et FG Consulting prévue pour un montant de 100 000

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c2faa1cdc6046d47d1174f

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Le 17 décembre 2024, par acte extrajudiciaire, la SARL HMD assigne la société Terra Proxima SAS devant le présent tribunal.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69668334cdc6046d47298b03

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

C/ DEFENDERESSE * SASU TERRA RENOV, [Adresse 3], Ne comparaissant pas.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69d25cabcdc6046d4732953f

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

la SARL TERRA NOSTRA par courrier recommandé avec AR.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

695103ed75782d5f0603040c

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

la SARL TERRA NOSTRA par courrier recommandé avec AR.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69fb37fecdc6046d47cae94b

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Condamner solidairement la société TERRA E GUSTO et Monsieur [F] [G] aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69baedbfcdc6046d471de41b

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

NUMÉRO DE RÉPERTOIRE GÉNÉRAL : 2025 000473 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE PC: 41025002 JUGEMENT DU 09/01/2025 DEMANDEUR : TERRA OYA (SAS

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

681b4f4aa7f269e5c2e34ad2

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

NUMÉRO DE RÉPERTOIRE GÉNÉRAL : 2025 000473RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE PC : 41025002 JUGEMENT DU 09/01/2025 DEMANDEUR TERRA OYA (SAS) [

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f38961cdc6046d471be6d9

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CHAMBRE Le 1 Juillet 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L02058 N° de PC : 2023J01081 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS TEGA

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c0a04fcdc6046d4799b832

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

A cette date, TEVA (SCCVTE) [Adresse 2] est présente.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

68234a777e21a56f62486bbd

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

2025, par la SELARL EKIP' prise en la personne de Me [L] [H], es qualité de Commissaire à l'exécution du plan, sollicitant la résolution du plan de continuation de l'entreprise ci-après nommée : SAS TEXAS

Source officielle