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2 059 résultats pour « Temple »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 09

69fc8adbcdc6046d47ebe178

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 4 mai 2026 9ème Chambre N° PCL : 2026J00390 SARL TEMPUS FUGIT N° RG: 2026P00409 DÉBITEUR SARL TEMPUS FUGIT [Adresse 1] RCS/RM [Localité 1] : 832662159

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

6a16c286cdc6046d47170c50

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 901 335 794 de l'EURL TECHNI-CONCEPT 77176 Savigny-le-Temple, 42 Rue des Sources exerçant l'activité de L'installation et maintenance de tous systeme de genie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e88477cdc6046d471c3e46

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 21/04/2026 JUGEMENT DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Affaire : SAS AU BON TEMPS Audience de chambre du conseil du 07 avril 2026 à laquelle siégeaientPrésident

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TCOM

Référés

69e75d0dcdc6046d4700fb2c

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

qu'ils étaient toujours en cours de négociation et que cela pourrait s'avérer long ; qu'ils ont conjointement et oralement sollicité du président le retrait du rôle de cette affaire, pour leur laisser le temps

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7e188cdc6046d47805be3

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

La société LE TEMPS DES METS SARL n'a pas comparu à l'audience en Chambre du Conseil, ni personne pour la représenter.

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TCOM

Référés

69eb31a7cdc6046d475bc6cd

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Peu de temps après l'acquisition, Monsieur [W] [T] a souhaité faire inspecter le véhicule.

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TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE CONTENTIEUX GENERAL

69b21fe3cdc6046d475ab830

Commerce

11 février 2026

11 février 2026

Les parties ont mis à profit le temps du délibéré pour se rapprocher et tenter de trouver une solution amiable au litige qui les oppose.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE CONTENTIEUX GENERAL

69b22037cdc6046d475abdf3

Commerce

11 février 2026

11 février 2026

Les parties ont mis à profit le temps du délibéré pour se rapprocher et tenter de trouver une solution amiable au litige qui les oppose.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE CONTENTIEUX GENERAL

69b21fcccdc6046d475ab6b7

Commerce

11 février 2026

11 février 2026

Les parties ont mis à profit le temps du délibéré pour se rapprocher et tenter de trouver une solution amiable au litige qui les oppose.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives (Chambre du Conseil)

69eb6779cdc6046d47608840

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Conseil, et des pièces produites que la procédure de redressement judiciaire a été ouverte à la demande de l'entrepreneur individuel, afin de bénéficier du gel du passif, avec pour objectif de disposer du temps

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TCOM

audience ordinaire

69ea0519cdc6046d473eee4c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

A compter de cette date, la SARL [D] a dans un premier temps, continué à réglé la somme de 2 040 € par mois, puis elle a cessé tout règlement.

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TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69f074f6cdc6046d47d0ba34

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Il explique que les assurances mettaient beaucoup trop de temps à régler les factures, creusant par conséquent les dettes.

Source officielle
TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69f0755ccdc6046d47d0c259

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Il explique que les assurances mettaient beaucoup trop de temps à régler les factures, creusant par conséquent les dettes.

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TCOM

Référés

69f01a86cdc6046d47c92468

Commerce

13 novembre 2025

13 novembre 2025

, GROUPE PYRAMIDE, Monsieur [N] [Z], Monsieur [O] [L] et Madame [W] [L], par la partie société PYRAMIDE ENERGIE qui n'a pas réglé les salaires dus, transmis les bulletins de paie et n'a pas versé en temps

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TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

69e38076cdc6046d47aecaff

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Monsieur [E] [H] n'ayant pas répondu à cette demande, la compagnie MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES s'est trouvée contrainte, dans un premier temps, d'adresser à celui-ci une sommation de payer le 13 mars

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TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69f073fccdc6046d47d0a45e

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Le ministère public requiert l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire dans un premier temps, et d'informer le mandataire judiciaire qui sera désigné de l'adresse trouvée sur internet relative

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16aef4cdc6046d47155734

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

les causes des difficultés ayant entraîné la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire, à savoir : « …la société n'a plus d'activité depuis le mois de septembre 2021 et perdure le temps

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TCOM

MERCREDI

69a9e70bcdc6046d47a5701c

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

l'audience, La SELARL ASCAGNE AJ SO, ès qualités, prise en la personne de Maître [X] [S], indique être favorable au renouvellement de la période d'observation afin de permettre à la société de disposer d'un temps

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TCOM

MERCREDI

69a9e725cdc6046d47a571ac

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

l'audience, La SELARL ASCAGNE AJ SO, ès qualités, prise en la personne de Maître [Y] [U], indique être favorable au renouvellement de la période d'observation afin de permettre à la société de disposer d'un temps

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TCOM

MERCREDI

69a9e799cdc6046d47a57840

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

l'audience, La SELARL ASCAGNE AJ SO, ès qualités, prise en la personne de Maître [L] [A], indique être favorable au renouvellement de la période d'observation afin de permettre à la société de disposer d'un temps

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