CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

23 résultats pour « Thiel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69b3ce77cdc6046d4782e5ee

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

la société THEL HABITAT est à l'origine des dégradations de la remorque.

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →
TCOM

Référé

69e75804cdc6046d470096fc

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Adresse 4] Représentée par Me Frédérique BARRE ([Localité 5]) ayant comme correspondant Me Eddy BAJOREK ([Localité 2]) 4/ SAS RENOVATION BATIMENT ELECTRICITE [Adresse 5] Représentée par Me Christophe THILL

Source officielle
TCOM

Référés

69df4f8acdc6046d474c6413

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Rennes, et pour postulant Maître Chloé LEPLATOIS, avocate au barreau de Caen * Défendeur(s) : SCI [Adresse 2] [Adresse 3] immatriculée au RCS de Lille n° 478 606 379 Représentant(s) : Maître Franck THILL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cbcd4acdc6046d479e9830

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Repésentée par Me THILL Christophe SARL [Localité 2] AMIS SARL AG REST ORDONNANCE Nous, Pierre SIRODOT, président du tribunal de commerce de Chambéry, Vu l'article 279 du code de procédure civile,

Source officielle
TCOM

Référés (délibérés)

69a49e59cdc6046d472e264d

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

344 403 027 Représentant(s) : Maître Dominique LECOMTE, avocat au barreau de Caen Défendeur(s) : SARL [Adresse 2] immatriculée au RCS de [Localité 2] n° 518 289 368 Représentant(s) : Maître Franck THILL

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 4

69a48a2fcdc6046d472ce210

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

s) : Maître Catherine MASURE-LETOURNEUR, avocate au barreau de Caen Défendeur(s) : LENAEMMANUEL & CO [Adresse 2] immatriculé(e) au RCS de [Localité 1] n°533 206 660 Représentant(s) : Maître Franck THILL

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 3

69bfb364cdc6046d47870b2e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[Adresse 1] Représentant(s) : Maître Catherine LAURENT-ANNE, avocate plaidant Défendeur(s) : Madame [O] [G] [Adresse 2] Représentant(s) : Maître Franck THILL, avocat plaidant Composition du Tribunal lors

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cbec87cdc6046d47a0edf7

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Tribunal de commerce de CHAMBERY Rôle : 2024R00010 Expertise : SAS [Localité 1] Représentée par Me THILL Christophe C/ EURL C O G E D E Représentée par Me BEROUD Benjamin SAS TECMAT SERVICE Représentée

Source officielle
TCOM

Référés

69a4970acdc6046d472db01f

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Représentant(s) : Maître Jean-Jacques SALMON, avocat au barreau de Caen Défendeur(s) : SNC LIDL [Adresse 2] Cedex 2 immatriculée au RCS de [Localité 1] n° 343 262 622 Représentant(s) : Maître Franck THILL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e35d9bcdc6046d47ac7ee2

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [H] [G] - [Adresse 2] * La société [Q] [V] AUTOMOBILES * [Adresse 3] * [Localité 2] * DÉFENDEUR - représenté(e) par * MDT AVOCATS - Me THILL

Source officielle
TCOM

Référé

69cbed1ecdc6046d47a0f8ff

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

[Adresse 3] Toutes deux représentées par Me Christophe THILL ([Localité 2]) PARTIES EN DÉFENSE, d'autre part, Nous, Mme [N] [X] président du tribunal de commerce de CHAMBERY, ayant tenu l'audience

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b2551dcdc6046d475f2dc4

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

[M] [P], en chambre du conseil, assisté de Me THILL, Avocat, et de M. [Q], expert-comptable, devant : Président : M.ARNAUD FERON Juges : M. RÉGIS DELAHAYE M.

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b254a9cdc6046d475f2676

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

[V] [D], en chambre du conseil, assisté de Me THILL, Avocat, et de M. [L], expert-comptable, devant : Président : M.ARNAUD FERON Juges : M. RÉGIS DELAHAYE M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69de94c7cdc6046d473d2c15

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Morgan JAMET, Avocat [Adresse 2] DÉFENDEUR SAS CEREL CONCEPTION ETUDES ET REALISATIONS ELECTRIQUES Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] Représentée par Me Thanh BIECHER - TRAN TU THIEN

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e91004cdc6046d472c2c74

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

GREFFE LE 24 Janvier 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SARL [M] [I] [Adresse 1] comparant par SELAS SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES [Adresse 2] et par FL AVOCATS – Me Laurent FILMONT [Adresse 3] et par SELARL THILL-MINICI-LEVIONNAIS

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d75431cdc6046d479dc5a3

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Son siège social est situé [Adresse 2] Thil, soit dans le ressort de ce tribunal.

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69cadda4cdc6046d478ce43b

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

[Adresse 2] DEFENDEUR(S) : CEREL CONCEPTION ETUDES ET REALISATIONS ELECTRIQUES (SAS), [Adresse 3] Sire : 383 422 083 Représenté par : Sarah BOUFLIJA, avocat postulant, [Adresse 4] BIECHER TRAN TU THIEN

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

6a1aadb4cdc6046d4778c0f0

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Avocat [Adresse 3] Comparante DÉFENDEUR SAS CEREL CONCEPTION ETUDES ET REALISATIONS ELECTRIQUES Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] Représentée par Maître Thanh BIECHER TRAN TU THIEN

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI DELIBERES

69be7963cdc6046d476e618a

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Thie err y RAN MONI DENC GREFFIER D'AUDIENCE LORS DU DEBAT : Mme Nathalie MOURET, Commis greffier DEBATS A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 20/05/2025 JUGEMENT PRONONCE PAR SA MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI DELIBERES

69be7340cdc6046d476df926

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Thie err y RAM IONI DENC GREFFIER D'AUDIENCE LORS DU DEBAT : Mme Nathalie MOURET, Commis greffier DEBATS A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 20/05/2025 JUGEMENT PRONONCE PAR SA MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE

Source officielle