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340 résultats pour « Thos »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRES COURANTES

69fafa9fcdc6046d47c408e0

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

After this initial period, the Agreement shall be renewed by tacit agreement by successive periods of twelve (12) months, except by termination by one or the other party three (3) months before the expiry

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE 1

6a0baa79cdc6046d472247ce

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

La société THE PRODUCT OF [Localité 1] a une activité de commerce interentreprises.

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TCOM

SALON D'HONNEUR

6a047e5dcdc6046d4797c812

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

SAS WAITING FOR THE SUN en tous les frais et dépens de la présente procédure.

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TCOM

Chambre 17

69a3f5a7cdc6046d471ef567

Commerce

19 février 2026

19 février 2026

En conséquence de ce qui précède, il y a lieu de débouter la société THE QUEEN de sa demande de dommages et intérêts ; Sur l'inopposabilité à la société THE QUEEN de l'indemnité d'immobilisation : La

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TCOM

référés - première chambre

69a1eed9cdc6046d47f655f4

Commerce

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Par l'intermédiaire de son avocat, [R] [F] [P] a adressé une mise en demeure à THE ITALIAN SEA GROUP Spa en date du 5 septembre 2025, [R].

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TCOM

Pcl

69a65510cdc6046d475097f0

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC JUGEMENT DU 2 Juillet 2025 N° PCL : 2025J00070 SAS THE [B] & CIE N° RG: 2025P00097 DEBITEUR SAS THE [B] & CIE [Adresse 1] RCS BERGERAC : 983 535 527 N° de gestion 2024

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TCOM

Chambre 20

6a197ff8cdc6046d475c3f94

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

[K] [F] [H] [V] [I] [Adresse 1] comparant par Me FIONA SALOMON [Adresse 2] DEFENDEUR(S): * SAS THE WONDER HOUSE [Adresse 3] Représentant légal : M.

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TCOM

Chambre 02

69f6175fcdc6046d4756172f

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

La société [A] est propriétaire des véhicules loués à la société THT.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a11a9d3cdc6046d47add434

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

La société THE MOUNTAIN OF THE GAMES SARL n'a pas comparu à l'audience en Chambre du Conseil, ni personne pour la représenter.

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TCOM

Audience des référés

69f3425bcdc6046d47145934

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Monsieur [A] [R] fait valoir qu'il aurait cessé toute activité d'agent commercial au profit des sociétés ELEVEN AUSTRALIA France et THE WHITE SPACE COMPANY.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e88477cdc6046d471c3e46

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jugement ouverture liquidation judiciaire simplifiée La SAS AU BON TEMPS exerçant une activité de « thé dansant, restaurant, traiteur, plats à emporter », a effectué au greffe le 30/03/2026 une déclaration

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TCOM

4ème chambre

6a119ae3cdc6046d47acd38f

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Par dernières conclusions déposées à l'audience le 15 janvier 2025, Lubrizol et The Lubrizol Corporation demandent à ce tribunal : JUGER que les demandes de Chubb à l'encontre de The Lubrizol Corporation

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0ba0b2cdc6046d4721bcd3

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

exerçant une activité de boulanger, pâtissier, chocolatier, glacier, traiteur, sandwicherie, vente de boissons non alcoolisées, confiserie et plats cuisinés à emporter ou à consommer sur place, salon de thé

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TCOM

Chambre mixte

69d5fae1cdc6046d477ce907

Commerce

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Chambre mixte REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS SAS EYES OF THE

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TCOM

Trib. de Commerce

69f05237cdc6046d47cdef0d

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

business of [J] to the exclusion of all other companies having similar activities (…) unless written agreement is received from EUROTAINER. (…) to represent [J] and to promote the marketing of tank containers

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0ba9e4cdc6046d47223f87

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire et la déclaration de cessation de paiements déposées au Greffe de ce Tribunal le 15 avril 2026, par : La SARL [G] Torréfaction de café, vente de café, thé

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TCOM

Trib. de Commerce

69f33f0acdc6046d47140d17

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Localité 3] et exerce une activité de Exploitation par tous moyens de tous fonds de commerce de boulangerie, pâtisserie, confiserie, chocolats, entremets glacés, vente de boissons, sandwicherie, salon de thé

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TCOM

8ème chambre

6a0c68bfcdc6046d4731361d

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 821643137 et exploite un fonds de commerce de: Brasserie, restaurant, bar, salon de thé, sandwicherie, vente à

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TCOM

8ème chambre

6a0c6260cdc6046d4730a6b3

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

siège [Adresse 4], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 894922954 et exploite un fonds de commerce de: boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, pizzéria, salon de thé

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TCOM

Trib. de Commerce

69fb3e95cdc6046d47cb7f14

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

du Code de commerce à l'égard de La SAS [X] qui est immatriculé(e) au Registre du Commerce sous le numéro 881356638 et exerce une activité de Crêperie, brasserie, débit de boissons, glacier, salon de thé

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