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104 résultats pour « Tircazes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

6831986f64e6f2716a27b2a8

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

disposition de matériel du 4 septembre 2019 aux torts de la SARL LES 3 B -CONDAMNER la SARL LES 3 B a régler ä la société AB INBEV France 1a somme de 2766,96 euros au titre de la valeur du matériel de tirage

Source officielle

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TCOM

Référés

6a119f6ccdc6046d47ad1f87

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Condamnons la société AU BON TIRAGE à payer à la Société CAMCA ASSURANCE la somme de 1 500,00 € en application de l'article 700 du Code de Procédure Civile.

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

679357ffdc35c03afb6855e0

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Aux termes d’une Reconnaissance de Mise à Disposition (ci-après le 1er Contrat) signée le 28 septembre 2022, ELIDIS a consenti à BORGIDIS la prise en charge d’une « installation tirage pression », pour

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a4731bcdc6046d472a6bc4

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Procédure collective : 2025RJ680 Demandeur (s) : SCP BR ET ASSOCIES prise en la personne de Me [E] [P] [Adresse 1] AIX-EN-PROVENCE, comparant(e) ou dument représenté(e), Défendeur (s) : SAS SOCIETE DE TIRAGE

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

J00368 MALAKOFF HUMANIS AGIRC-ARRCOc/SARL NEW TELECOM

69ef70a0cdc6046d47b85b40

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

La SARL NEW TELECOM est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 752620252 - 2017 B 2282 et a pour activité déclarée : Installation téléphonique raccordement tirage et

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682da3b000b5200436290fdd

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

D] de la somme de 31 853,40 euros TTC au titre de l’indemnité équivalente à 20% de la valorisation du volume non réalisé sur la base du dernier tarif ; C/ Sur la mise à disposition de la machine à tirage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e30af1cdc6046d47a6af19

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Z] de la somme de 31 853,40 euros TTC au titre de l'indemnité équivalente à 20% de la valorisation du volume non réalisé sur la base du dernier tarif ; C/ Sur la mise à disposition de la machine à tirage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1fe51cdc6046d47586f3b

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

D'OBSERVATION Par jugement du 09 septembre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : SAS PROJET FIBRE [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Fibre optique tirage

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TCOM

Procédures Collectives

69e74bdecdc6046d47ff9699

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

JUGEMENT DU 16/04/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU que par jugement en date du 05/03/2026, le Tribunal a prononcé le redressement judiciaire de : Sarl [K] [R] [Adresse 1] Châlons-en-Champagne Activité : Le tirage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69c74054cdc6046d473e4a61

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

horlogers design conception fabrication vente de bijoux maroquinerie vêtements lunettes articles de lunetterie et articles pour fumeurs conception rédaction édition vente de livres conception prise de vue tirage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69c74068cdc6046d473e4bc5

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

horlogers design conception fabrication vente de bijoux maroquinerie vêtements lunettes articles de lunetterie et articles pour fumeurs conception rédaction édition vente de livres conception prise de vue tirage

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TCOM

Chambre 05

69f6dd39cdc6046d47695ab2

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 8 avril 2026 5ème Chambre N° PCL: 2026J00149 SASU AE TICA N° RG: 2026L00829 Juge-commissaire: M.

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TCOM

chambre 1-13

694e31e975782d5f06b18954

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Aux termes d'une Reconnaissance de Mise à Disposition (ci-après le 1 er Contrat) signée le 28 septembre 2022, ELIDIS a consenti à BORGIDIS la prise en charge d'une « installation tirage pression », pour

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TCOM

chambre 1-5

694fe39c75782d5f06e4fa82

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

En contrepartie, [T] [S] s'est portée caution au profit de LE SOLEIL pour un prêt de 20.000 € procuré à LE SOLEIL par la banque CIC et a mis à la disposition de LE SOLEIL le matériel suivant : * un tirage

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5b6a3cdc6046d47dd1d3f

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

restauration (sur place ou à emporter) ; le commerce de produits d'épicerie fine, d'alimentation générale et de tous accessoires ; la location de salles et l'organisation d'événements divers ; la location de tirages

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TCOM

.

69b756bdcdc6046d47ce5c2c

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

et en particulier l'article L.631-15, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 12 juin 2024 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS RAPID PLAN - exerçant une activité de Tirages

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TCOM

Chambre 06

69f41961cdc6046d4729dfe0

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 908962285 (N° de Gestion : 2023 B 11527), a pour activité : tirage de câbles,fibre optique,installation de réseaux Telecom,électricité, plomberie

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TCOM

Chambre 04

69f41dcacdc6046d472a2812

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 890019763 (N° de Gestion : 2020 B 9112) a pour activité : raccordement de lignes téléphoniques, tirage de câbles et de fibres optiques, plantation

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TCOM

Chambre 04

67ff7a6f02ef4af38956bfe8

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 890019763 (N° de Gestion : 2020 B 9112 ) a pour activité : raccordement de lignes téléphoniques, tirage de câbles et de fibres optiques, plantation

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TCOM

contentieux - première chambre

69a1c51ecdc6046d47f19365

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Adresse 3] et par Me Franck GHIGO [Adresse 3] FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES La SAS CAGNO CRISTALLE a sollicité la SARLU ETABLISSEMENTS MAISTRE pour un investissement d'un matériel de tirage

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