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9 résultats pour « Tirole »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

3ème B

6a196b75cdc6046d475a969c

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

L'expert a constaté que la façade d'un tiroir située à proximité du lave-vaisselle avait subi des dommages dus à l'humidité, imputables à une conception inadaptée de la cuisine, entraînant une exposition

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

6a0e982ecdc6046d476557ea

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

382745404 Partie défenderesse : comparant par Me Etienne BOYER Avocat (P174) 2) SAS [N] & ASSOCIES, dont le siège social est [Adresse 3] – RCS B 306494493 Partie défenderesse : comparant par Me Antoine TIREL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aed4d7cdc6046d470ab826

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

d'orientation 9 janvier 2025 tenue par : * Monsieur [G] [Z], assiste de : * Madame Maude CHABERT, commis-greffier, après quoi le juge a rendu la présente décision : Rôle n° 2023J200 ENTRE - La société B@TIROC-PROTECT

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c4e662cdc6046d47027003

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Le moteur en question a été vendu, le 17 janvier 2024, à la SARL ETABLISSEMENTS TIROT par la société de droit italien, [E] S.p.A. sise, [Adresse 3]' ,([Localité 5] - Italie).

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TCOM

Trib. de Commerce

69ca7a81cdc6046d478307fc

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

café 15x Plateau de table de café 15x Plateau de table de café 30x Chaises de terrasse 30x Chaises de terrasse 1x Banque d'accueil 1x, [Localité 1] de commande N/S: VT20230112003 1x caisse tactile + tiroir

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69a5e3fecdc6046d4748a7e5

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

ATTENDU que Madame Marjorie TIRON Substitut du Procureur de la République, dans son rapport écrit, s'en rapporte. ATTENDU que l'affaire a été mise en délibéré au 11 JUILLET 2025.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

69d97a12cdc6046d47d1e1e3

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

] - RCS Paris 784647349 Partie défenderesse : non comparante 5) SAS BTP CONSULTANTS, dont le siège social est [Adresse 18] - RCS Versailles 408422525 Partie défenderesse : comparant par Me Antoine TIREL

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f544cfcdc6046d4746683f

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

AUTORISER le commissaire de justice instrumentaire à se faire, le cas échéant, assister de tout représentant de la force publique territorialement compétent, d'un serrurier pour ouvrir les portes et les tiroirs

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dab7f0cdc6046d47eb970f

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

avocat au barreau de Versailles DÉFENDEURS : ULYSSES (SARL) - [Adresse 2] FRANCAIS, ès qualités d'assureur de la société ULYSSES (police n° 150480B) (AFJ) - [Adresse 3] représentées par Me Antoine TIREL

Source officielle