Codes de loi français

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15 résultats pour « Torron »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 54

—

du diamètre des nœuds ; d) Mesures du diamètre du câble sur les longueurs des torons rentrés à l'âme ; e) Mesures de l'ondulation du câble sur les longueurs des torons rentrés à l'âme.

Article ANNEXE art. 10

—

Les câbles porteurs seront constitués, soit par des câbles clos, soit par des câbles à torons. Les câbles dits "hélicoïdaux" ne seront pas employés pour les installations nouvelles.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

Les câbles tracteurs sont d'un type à plusieurs torons à âme centrale textile ou âme textile-métal ; les câbles d'agrippement doivent être du type clos.

Article 66

—

En fonction des longueurs de référence déterminées, un câble de remorquage est déposé lorsque la réduction de la section métallique des torons dépasse le pourcentage de réduction critique.

Article 59

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En fonction de son type et selon des longueurs de référence déterminées, un câble doit être déposé lorsque la réduction de sa section métallique ou, pour un câble multitorons, celle des torons dépasse le pourcentage de réduction critique : Le pourcentage

Article 2

—

Au sens du présent arrêté, on désigne par : -câble clos : un câble formé d'un seul toron de fils métalliques toronnés en hélice en plusieurs couches autour d'un fil d'âme et dont la couche extérieure, au moins, comporte des fils profilés en Z ; -câble

Article 24

—

soumis tous les douze mois à une vérification périodique comportant un examen ayant pour objet de vérifier le bon état de conservation de l'accessoire de levage et notamment de déceler toute détérioration, telle que déformation, hernie, étranglement, toron

Article 230-6.09

—

Le câblot est en fibre polyamide trois torons ou en tout autre matériau offrant des caractéristiques au moins équivalentes.

Article 241-5.05

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Aucun câble métallique ne comporte, sur sa longueur, une variation de diamètre égale ou supérieure à 50 % du diamètre d'un toron.

Article 227-6.09

—

Le câblot est en fibre polyamide trois torons ou en tout autre matériau offrant des caractéristiques au moins équivalentes.

Article 214-3.05

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En alternative cette force de rupture pourra être déterminée par le calcul sur la base d'essais de rupture réalisés sur des torons ou fils constitutifs d'un échantillon en considérant un facteur de perte au commettage approprié. 5.

Article Annexe

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Réaliser le cheminement de fils et câbles sous forme de torons. Raccorder les connecteurs et les composants de câblage d'ensembles électroniques. Réaliser l'intégration des sous-ensembles dans des équipements électroniques.

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 76-04 à 76-06 Produits de ces positions en aluminium allié. 76-08-20 Tubes et tuyaux en aluminium allié. 76-09 à 76-11 Tous produits de ces positions. 76-14 Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium, non isolés pour l'électricité

Article annexe I (suite)

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Câble de 7 torons. a), b), c) et d) Comme CPP 735. 32 M. Palmero, 38119 Pierre-Châtel. d) = 1,8 CPP 737 sur patte anti-retour. a) Patte anti-retour en U. b), c) et d) Tubes d'aluminium aplatis de part et d'autre du câble.

Article Annexe II

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Les câbles métalliques utilisés pour l'ancrage doivent être ronds, toronnés, avec une âme en fibre, de composition 6 x 19, conformément à la norme NFA 472 000. 2.2.3.