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27 résultats pour « Tribot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e1f743cdc6046d478cfee1

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

TRIBU NAL DE COMMERCE 16/04/2026 VIENNE jugement du seize avril deux mille vingt-six Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 04 février 2026 La cause a été entendue

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69f46d06cdc6046d47317e80

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

TRIBU NAL DE COMMERCE 30/04/2026 JUGEMENT DU TRENTE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 06 novembre 2025 La cause a été entendue à l'audience

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TCOM

Trib. de Commerce

69eb4692cdc6046d475d7c0a

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

TRIBU NAL DE COMMERCE 23/04/2026 JUGEMENT DU VINGT-TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 10 février 2026 La cause a été entendue à

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TCOM

Trib. de Commerce

69e1f732cdc6046d478cfd3d

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

TRIBU NAL DE COMMERCE ••••• VIENNE 16/04/2026 JUGEMENT DU SEIZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par lettre opposition à ordonnance d'injonction de payer en

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f16542cdc6046d47e90868

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 16 avril 2026 9ème Chambre N° PCL : 2026J00593 URSSAF D'ILE DE FRANCE/ SASU TRIO BAT N° RG : 2026P00572 DEMANDEUR URSSAF D'ILE DE FRANCE [Adresse

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f13500cdc6046d47e5c72b

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 384451811 et exploite un fonds de commerce de tant en France qu'a l'étranger fabrication en tous genres dans le textile et le tricot

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

69a4b57ccdc6046d472fbc59

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

suite aux traités de fusion-absorption successifs - [Adresse 1], DEMANDERESSE représentée par Maître William DEVAINE - SCP ACALEX, Avocat inscrit au Barreau de la Charente substitué par Maître Amélie TRIBOT

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a197e43cdc6046d475c195d

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

négoce distribution en gros demi gros de confection et prêt à porter pour femmes enfants hommes création représentation (retouches donné en sous Traitance) et modification de tous produits de textiles tricots

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TCOM

Audience des référés

69e4df40cdc6046d47cac5b2

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

du 01/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 009768 Demandeur (s) : ETS [S] (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] K-INTERNATIONAL [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Arnaud TRIBHOU

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e7553ccdc6046d47005cb0

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

RESSORT, Le ministère public avisé de la procédure, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : LE CHAS DE SYL (SAS) Gestion d'une mercerie, achat-vente de tissus, fils à tricoter

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TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4dc7ecdc6046d47ca98c0

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 009481 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : MILAUR (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Arnaud TRIBHOU

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e5478fcdc6046d47d56ad8

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 001737 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : K-INTERNATIONAL (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Arnaud TRIBHOU

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TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a16ca94cdc6046d4717b3f9

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 001738 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : ETS KULKER (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Arnaud TRIBHOU

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e5172ccdc6046d47d21e79

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

nom du peuple français Jugement de desistement à Instance du 01/10/2025 Demandeur (s) : M [J] [H] [Adresse 1] [Localité 1] Mme [J] [D] née [O] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant (s) : Me Arnaud TRIBHOU

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TCOM

Audience du juge chargé d'instruire l'affaire (JCIA)

69fb3ff4cdc6046d47cb9f79

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

DISTRIBUTION (SAS) [Adresse 2] [Localité 3] Représentant(s) : Me Arnaud TRIBHOU/[Localité 4] Juge ch. d'inst. l'aff. : Greffier : Florence DUPRAT Arnaud GASQUE Débats à l'audience publique du 27/04/2026

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TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e5403fcdc6046d47d4e0d4

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Jugement du 28 janvier 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026000004 0 Représentant(s) : Me Frédéric AVAZERI, présent * Débiteur : SAS ETS [L] [Adresse 1] * Représentant(s) : Me Arnaud TRIBHOU

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TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69eb49b3cdc6046d475db815

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

l'euro symbolique des biens suivants : * Camion BOXER [Immatriculation 1]' * Camion benne MITSUBISHI * Plateau avec remorque échafaudage y compris plateaux individuels * Reprise d'une remorque tribenne

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TCOM

Délibéré Référés

69b0207ccdc6046d4727a912

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Me Muriel SCARFOGLIERO avocat au barreau de ROANNE N° Rôle : 2025R00018 La société Di Vè Spa est une société italienne spécialisée dans la production de fils de laine – pure ou mélangée – pour les tricots

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TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69a1e244cdc6046d47f49be7

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes : 800187817 2014 B 137 et exerce une activité de Achat vente produits cosmétiques, achat vente accessoires afro tribal salon

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e4879ccdc6046d47c4dde9

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

[Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 5] Représentant(s) : (N'a plus charge) Me Arnaud TRIBHOU/[Localité 6] Non-comparant (e) Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience :

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