CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

50 résultats pour « Truchot »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5b267cdc6046d47dcd378

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Par jugement en date du 12 février 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SAS ETS BONNEAU-TRICHET [Adresse 1] Activité : fabrication de remorques agricoles,

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f13500cdc6046d47e5c72b

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 384451811 et exploite un fonds de commerce de tant en France qu'a l'étranger fabrication en tous genres dans le textile et le tricot

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69ce7f16cdc6046d47ddfa6c

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

92430 Marne La Coquette Partie demanderesse : assistée de Me Régina LOPEZ RAMIREZ Avocat (E1342) et comparant par Me Aude BLAISE Avocat (E250) ET : SARL ABC, dont le siège social est 4 rue Abel Truchet

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc7bd4cdc6046d47ea90d7

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

la poursuite de la période d'observation s'il lui apparaît que l'entreprise dispose à cette fin des capacités de financement suffisantes ; Attendu que le représentant légal de l'entreprise par le truchement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc7be7cdc6046d47ea922a

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

la poursuite de la période d'observation s'il lui apparaît que l'entreprise dispose à cette fin des capacités de financement suffisantes ; Attendu que le représentant légal de l'entreprise par le truchement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc7bfacdc6046d47ea9356

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

la poursuite de la période d'observation s'il lui apparaît que l'entreprise dispose à cette fin des capacités de financement suffisantes ; Attendu que le représentant légal de l'entreprise par le truchement

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d2c1f7cdc6046d473c03d6

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Emmanuel de Truchis, juge chargé d'instruire l'affaire, les parties ne s'y étant pas opposées. Ce juge en a rendu compte dans le délibéré du tribunal, composé de : MM.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d164d5cdc6046d4722065c

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Emmanuel de Truchis et M. Frédéric Beaulieu, juges, assistés de Mme Léa Novais, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d7c3d6cdc6046d47a7a914

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Retenu, délibéré et prononcé à l'audience publique du 27 janvier 2026 où siégeaient : Monsieur Claude Pépin de Bonnerive, président, présidant l'audience, Monsieur Emmanuel De Truchis et Monsieur Frédéric

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d3aef9cdc6046d474bcffc

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Emmanuel de Truchis, juge chargé d'instruire l'affaire, les parties ne s'y étant pas opposées. Ce juge en a rendu compte dans le délibéré du tribunal, composé de : MM.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a197e43cdc6046d475c195d

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

négoce distribution en gros demi gros de confection et prêt à porter pour femmes enfants hommes création représentation (retouches donné en sous Traitance) et modification de tous produits de textiles tricots

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d066e1cdc6046d470bdd10

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Emmanuel de Truchis, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier. La minute du jugement est signée par M. François Chatin, président du délibéré et par Mme Thérèse Thierry, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69cfd7dacdc6046d47fd4f21

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Emmanuel de Truchis, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier. La minute du jugement est signée par M. François Chatin, président du délibéré et par Mme Thérèse Thierry, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d327e9cdc6046d4742d587

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Emmanuel de Truchis, juge chargé d'instruire l'affaire, les parties ne s'y étant pas opposés. Ce juge en a rendu compte dans le délibéré du tribunal, composé de : MM.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d18f6fcdc6046d47251c1d

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Emmanuel de Truchis, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier. La minute du jugement est signée par M. François Chatin, président du délibéré et par Mme Thérèse Thierry, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d0bea4cdc6046d4712ec9e

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Emmanuel de Truchis, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier. La minute du jugement est signée par M. Claude Pepin de Bonnerive, président du délibéré et par Mme Thérèse Thierry, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d1c388cdc6046d47286d24

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Emmanuel de Truchis, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier. La minute du jugement est signée par M. François Chatin, président du délibéré et par Mme Thérèse Thierry, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69cefbd2cdc6046d47eaf93b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Emmanuel de Truchis, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier. La minute du jugement est signée par M. François Chatin, président du délibéré et par Mme Thérèse Thierry, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69cfd192cdc6046d47fcd629

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Emmanuel de Truchis, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier. La minute du jugement est signée par M. François Chatin, président du délibéré et par Mme Thérèse Thierry, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d39edecdc6046d474ac672

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Emmanuel de Truchis, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier. La minute du jugement est signée par M. Claude Pepin de Bonnerive, président du délibéré et par Mme Thérèse Thierry, greffier.

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →

Annonces BODACC335 résultats

Journal officiel
Créations

TRUCHOT, Jean-Philippe, Gabriel, Louis

SIREN 430075713Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

28/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRUCHOT ALIMENTATION

SIREN 318227196Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

09/06/2026

Voir →

Créations

Truchot, Céline, Janine, Danielle, Fournier

SIREN 483390803Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

05/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PHARMACIE FLORENCE TRUCHOT

SIREN 534881768Greffe du Tribunal de Commerce de sens

31/05/2026

Voir →

Radiations

TRUCHOT, Isabelle, Claude, Micheline

SIREN 930514294Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

30/04/2026

Voir →